Ayat - Trouble à l'ordre public - coupable - 21 août 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 21 août 1456
Procès ayant opposé Ayat au Comté de Béarn
Ayat était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, cour de Pau avec l'accord du conseil comtal, vous jugeons coupable d'agression aggravé à l'encontre d'un membre du conseil du Béarn durant l'exercice de ses fonctions.
Nous vous condamnons à une amende de 50 écus et 2 jours de prisons.
Justice est rendue.
*Fait à Pau le 21 aout 1456*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Salutations.
Aujourd'hui nous sommes présent pour juger, encore, les actes de Dame Ayat.
Dame Ayat vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué moi-même, le procureur et conseiller du conseil béarnais.
Votre acte d'une violence inouïe et d'une inhumanité certaine alors que vous étiez jugée pour un crime c'est de plus produit lors de ce dit procès d'esclavagisme dans la cour même du tribunal et durant l'exercice de mes fonctions, l'acte est aggravé.
Voici les minutes du procès : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41574
Vos agissements dallant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Vous avez donc enfreint, encore une fois, notre coutume.
Qu'avez vous à y répondre ?
*Fait à Pau le 10 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense
"bon père de famille" la voilà qui radote maintenent cet idiot !
Afin de le remettre dans le sens de la vie, Ayat se rapprocha du pauvre procureur et lui flaqua deux belles giffles

Celà te remettra peutêtre les idées claires et va donc boire une bonne chope en taverne ce ser apréférable, Procureur de mes fesses

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusée nous montre encore là son irrespect de la justice, répondant par la haine, les insultes et la violence sur ses actes.
Mais, dans mon immense bonté et au vu de la pitié que m'inspire cette folle je vais tout de même lui offrir une chance de se repentir.
Si l'accusée présente des excuses sincères à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 37.11 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus 3.10 écus frais juridique 30 écus d'amende ]
Sinon une amende de 65 écus à l'attention du Roy sera demandée.
*Fait à Pau le 15 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.