Philios
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 |  Sujet: Ayat – Trouble à l’ordre public – Coupable – 10 juillet 1456 Dim 28 Mar - 19:46 | |
| Ayat – 10 juillet 1456 – Coupable – Trouble à l’ordre public
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : Ylanis
Procureur du Réquisitoire : Ylanis
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 85 écus 2 jours de prison
Verdict le 11 septembre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Salutations.
Nous voici encre réunis pour les méfaits de Dame Ayat.
Dame Ayat vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué moi-même, le procureur et conseiller du conseil béarnais.
Vous avez récidivé quand à votre acte de violence envers un représentant de la justice béarnaise durant ses fonctions.
Lacte en plus d'être aggravé est une récidive.
Voici les minutes du procès ou l'agression physique et verbale à eut lieu : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41751
Vos agissements allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Vous avez donc enfreint, encore une fois, notre coutume.
Qu'avez vous à y répondre ?
*Fait à Pau le 10 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Non mais espèce de bon à rien de procureur !
Tu n'as rien d'autre à faire que de harceler les pauvres gens.
Tiens un coup de fourche dans les fesses va surement te remettre dans le droit chemin.
Et un seu de merde de cochon sur la tête pour que tu sente un peu meilleur. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Encore une fois, l'accusée nous montre encore là son irrespect de la justice.
Qu'Aristote est pitié de cette pauvre déficiente.
Mais, dans mon immense bonté et au vu de la pitié que m'inspire cette folle je vais tout de même lui offrir une chance... encore.
Si l'accusée présente des excuses sincères à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 57.11 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus 3.10 écus frais juridique 50 écus d'amende ]
Sinon une amende de 85 écus à l'attention du Roy sera demandée ainsi que 2 jours de prisons.
*Fait à Pau le 15 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
De manière evidente, l'accusé ne désire ni s'excuser, ni réparer par une quelqueconque façon.
je vais donc suivre le réquisitoire de notre procureur.
85 ecus d'amende et 2 jours de prison
Gardes , amenez l'accusée
Fait à Pau le 11 septembre 1456
Améliane
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