Naudin

Procès ayant opposé Naudin au Comté de Rouergue

Naudin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 21/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :

*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Messire Naudin aux Dames Marie79220 et Laurence62.

En effet, c'est à la date du 11 janvier dernier que les victimes, Dame Marie79220 et Dame Laurence62 se sont faites détroussées par ledict Naudin sur les chemins entre Villefranche et Rodez.

*Aton montra un parchemin au juge*

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Ainsi, l'accusé bafoue le Très Ancien Coutumier du Rouergue selon l'article suivant :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

L'accusé aurait donc volé quatre 4 miches de pain, du maïs, un poisson, une échelle et 85 écus pour Dame Laurence et 2 miches de pains, 6 sacs de farine, 2 stères de bois, une rame et environ 9 écus pour Dame Marie.

Nous demandons au sieur Naudin de venir témoigner devant la cours de justice afin d'expliquer son comportement.

Nous écouterons également le témoignage des deux victimes.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*Naudin se présenta à la barre d�un air calme. Il regarda le procureur, son visage ne lui disait rien mais son nom, si. C�est à ce moment qu�il se rappela de la garce d�Enel et que ce� procureur la connaissait bien� C�est à cet instant qu�il prit la parole.*

Votre honneur, monsieur le procureur * lui lança-t-il avec un sourire*, je me doutais bien que j�allais vous voir d�ici peu^^. * Naudin regarda l�assemblé* Je reconnais bien ces gens et je reconnais également m�avoir trouvé sur leur chemin il y a de ça bien longtemps déjà. Mais je reconnais également que la Dame a menti au sujet de la marchandise qu�elle transportait et je doute que c�est pour m�incriminé d�avantage. Elle ne transportait aucun sac de farine car si tel aurait été le cas, j�en aurais été bien heureux parce que je suis moi-même boulanger. Je ne peux dire si elle a menti sur autre chose car sa précieuse marchandise c�est mêlé à la mienne et je ne regarde pas chaque jour ce qu�il me reste dans mon sac.

Sur ce votre honneur, j�estime mériter une peine qui tiendra compte du faux plaidoyer des plaignants.

* Naudin esquissa un sourire au procureur et retourna s�asseoir sur le banc qui lui était désigné*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

*Après avoir écouté les propos un peu douteux des deux plaignantes, Naudin se leva et se présenta à la barre. Il balaya du regard le procureur et le juge et pris la parole.*

Votre Honneur,

Comme vous avez pu le constater, les dames ici présente n'ont que de vagues et nébuleux souvenirs sur ce qui c'est peut-être passé, un certain soir d�on ne sait trop quand alors qu'elles transportaient des trucs mais on ne sait pas trop quoi.

De mon côté, je peux vous affirmer que j'étais sur leur route le 11 janvier et que les dames, ou les plaignantes plutôt^^, exagère considérablement sur ce qu'elles transportaient. Elles essayent, sans aucun doute, d'abuser du bon système judiciaire de notre Duché.

Pour ses faits, j'estime mériter une peine clémente pour n'avoir que dérobé quelques écus, quelques miettes de pain séchées, des maïs déjà entamés et une échelle aux barreaux brisés.

Merci Votre Honneur

* Naudin salua le juge d'un signe de tête, esquissa un sourire au procureur et lança un regard méprisant sur ses accusatrices. Il tourna les talons et retourna s'asseoir sur le banc. *

L'accusation a appelé marie79220 à la barre :

Citation :

Marie se leva et parla d'une voix claire
Votre honneur je peux prouver que je transportais bien de la farine
Le sire Naudin ment.
Je lui ai fais parvenir un courrier le jour même de rackettade
Peut etre sommes nous les seules a avoir porter plainte contre ce messire mais il n'en ai pas a son coup d'essai
J'espère qu'il sera puni pour ce qu'il a fait et que je récupérerai mes biens
Marie retourna s'assoir.

L'accusation a appelé Laurence62 à la barre :

Citation :

monsieur le juge monsieur naudin ma volet tout mon argent j avais 85 ecu de la viande tu paim du poisson et une echelle et j ai eu des provudisecar on a pas pu se mourire de se faite on a perdu des point de carisme si vous deciree plus de detaille je reste a votre disposition condialement

Enoncé du verdict :

Citation :

Messire Naudin, qu'il y ait éventuellement confusion ou discution sur une petite partie des articles que vous avez dérobé ne change rien à l'acte de brigandage lui-même. Et en faisant un rapide calcul de votre rapine, en écus comme en marchandise, même en omettant le maïs et la farine, on en arrive à un montant avoisinant des 200 écus, au bas mot !!
La seule chose que je puisse considérer en votre faveur dans cette affaire est que vous êtes venus répondre de vos actes en ces murs.


Attendu que la preuve présentée par le Procureur démontre l�acte de brigandage,

Attendu que l�accusé ne nie pas l�acte de brigandage,


Ce tribunal vous condamne ce jour à une peine d'emprisonnement de deux jours(un jour ayant été retiré pour vous être présenté devant ce tribunal) et à payer une amende de 250 écus (à laquelle s'ajoute des frais de dossier équivalents à 30% de l'amende principale)


*Le Juge sortit du tribunal pensant déjà qu'il risquait d'y passer une bonne partie de la journée de demain *

Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 2 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Naudin au Comté de Rouergue

Naudin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Velkan / Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

*Velkan avait reçu la plainte du régent. Un vil personnage l'avait attaqué et tenté de le détrousser.*

En ce XXème jour, du quatrième mois de l'an de grâce MDLCII, nous Velkan en qualité de Procureur du Rouergue mettons en accusation messire Naudin pour brigandage sur la personne de messire Denys, régent du Rouergue.

J'attire votre attention sur le fait que la victime est un membre du conseil, et qui plus est, le plus important.

Dans la nuit du 17 au 18 Avril 1457, entre Rodez et Espallion, Messire Naudin s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant le senher Denys pour le voler.

Voici les lois que le prévenu à enfreint :

6.Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats, un tiers.

6.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

L'accusé, dans sa tentative de dé troussage, a trouvé plus fort que lui. Messire Denys se trouvant sain et sauf.

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Naudin, pour qu'il puisse nous faire entendre sa version. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Denys.

*Velkan prit place dans son siège pour suivre le procès.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonjour !

N'étant pas à ma première visite ici, je me permet de vous dire qu'il m'est absolument inutile de vouloir plaider ma cause car les lois du Royaume étant tellement mal fait, il me sera impossible d'avoir le bénéfice du doute quelque soit les preuves que je pourrais apporter et qui pourraient m'innocenter.

Donc, ne perdez pas votre temps car moi je dois quitter le village et par le fait même je ne me représenterais pas dans cette cour pour ma cause qui est perdue d'avance.

Au plaisir de vous revoir ^^

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur,

L'accusation ayant été fait par un illégitime au pouvoir lors de la prise de Château,
de plus, aucune preuve a été avancé par le Procureur illégitime, la victime n'a pas été appelé à la barre ainsi qu'elle ne se retrouve même plus sur les terres Rouergates pour témoigner.

La Procure légitime se doit de demander une relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Vous voyez, ce n'est pas si simple de porter des accusations, il faut quand même qu'il y est un brin de vérité au départ. Je ne dois pas être la seule personne à se faire traiter injustement dans la cour de justice du Royaume mais là, facile de remarquer que je juge à un peu de "jugeotte".

Merci de rendre un jugement posé et réfléchi, considérant que le plaignant ne se montre pas le bout du nez.

Enoncé du verdict :

Citation :

nous luffy , judge de roerge relaxons l'accusé.

En effet , il y'a un manque de preuve , suivi d'un procure illégitime .

Affaire suivante!

Le prévenu a été relaxé.