[Trouble à l'ordre public] Flodusmv

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Flodusmv au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Flodusmv était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 15 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Flodusmv
Victime : Marcorel29

Appels à témoins : autres victimes potentielles.



Dans la nuit du 12 au 13 janvier, sur le premier noeud entre Blois et Saint Aignan, Messire Marcorel29, Marchand Ambulant pour la ville de Blois, a sauvagement été attaqué par le prévenu, le sieur Flodusmv.

Bien que s'étant courageusement défendu, la victime a été battue, laissée pour morte, inanimée dans un champ et détroussée de ses biens, soit 2 pains, 2 légumes et une somme d'environ 80 écus.

voici les preuves :

[img]http://nsa10.casimages.com/img/2010/01/13/100113091445982854.png[/img]


Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Avant de laisser le prévenu présenter sa défense, je souhaiterais que Messire Marcorel29 puisse nous livrer son témoignage, lequel ne manquera d'être suffisament poignant pour emporter la décision de jugement et faire toute la lumière sur les agissements sans noms du sieur Flodusmv.

De même, je lance un appel public à témoignages, des faits similaires ayant été signalés ces derniers temps. Il n'est pas impossible que le prévenu se soit rendu coupable d'autres agressions et forfaits.


A l'issue du ou des témoignage(s), je laisserai à la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]bonjour messieurs , mesdames , je ne puis que demander l'annulation de ce proces ! car la dites "agression" aurait eu lieu dans le duché de tourraine (l'agression aurait eu lieu au premier point de St aignan a Blois mais en partant de St aignan , de ce fait vous n'avez en aucun cas les competences requis pour juger ce proces !
cordialement flodusmv[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Permettez-moi d'exprimer ici combien je suis outré. Outré de l'attitude du prévenu, le sieur Flodusmv ici présent, lequel n'a pour seule défense de nier les faits en employant un conditionnel bien maladroit.
Constatez avec moi combien le mis en cause semble au contraire si bien connaître les faits pour décrire les liex avec autant de précisions, pour quelqu'un qui n'y aurait selon lui pas participé...
Les faits sont confondants!
J'ajoute, si besoin en était, que le témoignage d'une seconde victime du malendrin, achève la démonstration de culpabilité de Flodusmv.
Notez combien Messire Krasnoguerch décrit précisément l'accusé, lequel est toujours vétu de façon identique ici même devant la cour !

Enfin, Monsieur le Juge, permettez-moi d'ajouter encore une nouvelle victime en la personne de Dame Aelfira. Celle-ci est empêchée et ne peut témoigner elle-même devant vous.
Cependant, elle a pu m'adresser son témoignage et une nouvelle preuve accablante et irréfutable contre Flodusmv :[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]je serais dans l'obligation de faire appel a la cour d'appel car vous n'avez aucun droit de me condamner pour un faits qui ne s'est pas produit sur le sol dont vous avez la juridiction ...j'ai deja ete comdamné pour ces meme fait par la justice competente , il serait peut etre judicieux de communiquer avec vos voisins ... on ne peut condamner deux fois la meme personne pour le meme crime !!! c'est contraine au principes de la justice . a bon entendeur
cordialement flodusmv[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Krasnoguerch à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge, Monsieur le procureur� Bonjour !

Je m�appelle Krasnoguerch, et suis natif d�Orthez, dans le Béarn, et suis en voyage pour le plaisir, depuis quelques jours.

Cette semaine, je me suis déplacé de Saint-Aignan (duché du Berry, et non de Touraine, comme voudrait le croire et le faire croire l�accusé !), vers Blois, où je suis encore. Sur le trajet, le onze de ce mois de janvier, j�ai été violemment abordé par un homme tout de vert vêtu, armé et équipé (épée et bouclier), coiffé d'un foulard vert également, mangeant à sa faim (il n�avait pas l'air famélique...il devait être boucher ou boulanger, ce qu�il m�a semblé sur le coup), et parlant avec l'accent d'ici (que j'entends depuis mon arrivée), et il parlait (tout seul) de s'en retourner chez lui à Bois plus tard...

Il m�a demandé, sous la menace de son épée, de lui laisser toute ma bourse (que pouvais-je faire seul et faible contre ce malandrin ?!!), il a fouillé ma besace que je ne voulais pas lui tendre et en a pris mes 4 miches de pain� Je n�ai rien mangé pendant deux jours à cause de lui, d�ailleurs�
Puis tout content de mon larcin, il m�a giflé et jeté à terre, donné des coups de pieds et espérait sûrement que je meurs là-bas sur la route, sans sépulture décente, de faim et de soif�

Dès qu�il s�est éloigné, je me suis remis debout, et j�ai tenté de le suivre jusqu�à Blois�je l�ai perdu de vue, mais après être arrivé ici, je l�ai retrouvé (il est facilement identifiable, avec cet air niais mais content de lui, empêtré de suffisance mais doué de l�intelligence d�une loutre, à ce qu�il m�a semblé !! )

Et cet homme, Messieurs, Dames, je le vois dans cette assemblée, c�est lui : Flodusmv !
J�en suis certain !

Bref, voici mon témoignage ! Parce que quand même j�ai perdu 4 miches et 168 écus et quelques dans cette histoire !

Monsieur le juge, j�attends de vous justice, ainsi que pour l�autre victime que je ne connaissais pas.

Krasnoguerch

NB :Voici par écrit ce qu�il s�est passé :

[img]http://img9.imageshack.us/img9/8066/preuvepertedepatrimoine.jpg[/img][/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Petrus59 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Pardonnez-moi, Monsieur le Juge,
Les faitsme semblent tellement graves et évidents contre le prévenu que j'en ai perdu l'équilibre et ai glissé.

Voici donc la preuve de l'agression dont a été victime Dame Aelfira, perpétrée par Flodusmv :

[img]http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/17/100117073222848802.jpg[/img]

Comme vous pouvez le voir, Dame Aelfira a été agressée, battue, laissée inconsciente et rackettée par Flodusmv, et ce dans la nuit du 10/01 courant.

Dans le témoignage qu'elle m'a fait parvenir, Dame Aelfira m'a cetifié avoir été volée de 11 légumes et 12 écus.


Au vu de ces faits, j'accepte toutefois de laisser une chance à l'accusé, s'il fait enfin preuve de bonne foi et fait amende honorable. Je lui demande donc à minima de rembourser ses trois victimes, ce qui représente respectivement :

Marcorel29 : 2pains, 2légumes, 80écus
Krasnoguerch : 4miches de pain et 168 écus
Aelfira : 11légumes, 12écus

Vous pouvez constater avec moi que le prévenu est actuellement porteur d'une forte somme sur lui , et qu'il peut rembourser.

A défaut, je me dois de réclamer contre Flodusmv une peine exemplaire, que je ne saurais fixer à moins de 300 écus d'amende et 5 jours de prison, au grand minimum, je me permets d'insister.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]
[quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Messire Flodusmv,

Vous me semblez un sacré plaisantin et vos interventions m'ont fait beaucoup rire, je vous en remercie.

Vous avez été condamné pour ces faits dans un autre duché ? Très bien, vous reconnaissez donc les faits.

Mais vous n'amenez aucune preuve de cette condamnation. Ne vous donnez toutefois pas la peine de chercher, nous l'avons fait pour vous et tant le Berry que la Tourraine où vous êtes tristement connus n'ont jamais instruits cette affaire.

Vous prétendez que cette agression aurait eu lieu dans une autre juridiction qu'orléans, mais n'en amenez aucune preuve si ce n'est que vous reconnaissez aussi par là avoir été sur les lieux.

C'est un citoyen orléanais que vous avez agressé messire, sachez que la justice orléanaise est compétente pour défendre ses sujets, d'autant que c'est elle qui a recueillie la plainte et que vous y séjournez.

Vous menacez cette cour d'une demande d'appel ? ce genre d'intimidation ne prend pas sur cette cour, voire ne peut qu'avoir l'effet contraire que d'agacer votre juge. Si vous souhaitez aller vous ridiculiser devant la cour d'appel, et bien qu'il en soit ainsi, c'est votre droit.

Par conséquent,

Attendu les témoignages confondants à votre endroit.
Attendu que vous reconnaissez implicitement les faits.
Attendu votre comportement devant cette cour.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 7 jours de prison et 75 écus d'amende.

Gardes ! Emmenez le prévenu visiter nos geôles.


Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et �ne amende de 75 écus.[/quote]