[Trouble à l'ordre public] Flodusmv

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Flodusmv au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Flodusmv était accusé de escroquerie.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 10 mars

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : flodusmv
Victime : village d'Orléans


Me voici à nouveau ici pour intenter un procès contre le nommé Flodusmv.

Cette fois, ce triste sire s'est rendu auteur d'escroquerie au préjudice de notre capitale, Orléans. En effet, Flodusmv achète des stères de bois en quantités importantes pour les revendre plus chères.

Voici des preuves :

2010-03-01 11:20:34 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,30 écus à Flodusmv.
2010-03-01 11:20:34 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,30 écus à Flodusmv.

01-03-2010 14:40 : Vous avez acheté à Flodusmv 1 stère de bois pour 5,00 écus.

ET

Aegidia Lieutenant des Maréchaux a constaté ce jour:
01-03-2010 11:20 : Vous avez vendu à Flodusmv 1 stère de bois pour 4,30 écus.


Il est utile de considérer que le sieur Flodusmv n'est pas orléanais mais blésois.

Comme l'indique notre grand coutumier, ces faits sont consitutifs d'escroquerie , au sens de déstabilisation du marché et nuisance économique.

Je cite :

"Article XIX :
L'escroquerie:

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité."

Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]bonjour , je suis deja en proces pour ce meme fait , on ne peut pas juger deux fois la meme personne pour le meme crime ...
cordialement
flodusmv[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge, les témoignages sont des plus précis et indiscutables.

Messire Flodusmv, vos arguments sont infondés : il ne s'agit nullement de vous juger deux fois pour les memes faits.
Si vous faîtes allusion à votre autre procès pour des faits commis à Blois, vous faîtes erreur, ou alors c'est que vous avez des compléments et des aveux à nous faire sur vos achats et ventes de bois...
hé hé hé, vous avez commis une petite erreur qui en dit long, messire...

Pour ma part, il s'agit bien ici de déstabilisation du marché d'orléans, par l'acquisition et revente de stères de bois, mettant en difficulté le marché local, par vous, non habitant d'orléans mais de Blois.

Pour moi, l'infraction ne souffre d'aucune discussion et est bien distincte de celle déjà commise par ailleurs à Blois.

Par conséquent, je requiers une peine d'amende de 40écus et 3jours de travaux forcés à la mine contre l'accusé.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Isadam à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]
[quote]*Isadam se présenta à la barre et salua la Cour*
Votre Honneur,

Dans la cause qui nous concerne ici, je vais vous raconter les faits dont j'ai été témoin.

Le 1 mars dernier, la Mairie a vendu à messire Flodusmv 4 stères de bois au prix de 4,30 écus.
Cette même journée j�ai acheté à ce messire une stère de bois à 5 écus.

Comme il est de mon devoir de Maire, j�ai rapporté ces faits à notre Lieutenant Dame Aegidia.

Votre Honneur, je vous remercie de votre écoute.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Aegidia à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Votre Honneur,
J'avais récupéré par l'église grâce à mes dévotions une stère de bois et j'ai été surprise quand j'ai vu que le 1 mars , le bois fût acheté par ce messire Flodusmv pour 4,30 écus.
Nos boulangers d'Orléans ont beaucoup de difficulté à avoir du bois pour faire du pain à un prix correct .Et je venais d'avoir le témoignage de Dame Isadam dans mon bureau à la Maréchaussée.
Votre Honneur
Je vous remercie de m'avoir écouter.

Aegidia
Lieutenant des Maréchaux d'Orléans.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit d'escroquerie selon l� Article XIX du Grand coutumier :

ATTENDU QUE l�accusée a bel et bien commis un délit d'escroquerie ;

ATTENDU QUE l�accusée n�a pas nié les faits ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Flodusmv et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 20 écus ainsi qu'une peine de travaux forcés à la mine de 2 jours, avec la preuve à fournir par la maréchaussée de la peine effectuée.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 19 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.[/quote]