[Trouble à l'ordre public] Josiane_castagne

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Josiane_castagne au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Josiane_castagne était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 26 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Josiane_castagne
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, Dame Josiane_castagne a emménagé tout récemment à Patay, à priori le 8février exactement seln nos informations douanières.

Dame Josiane_castagne, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Patay est donc illégal et vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les textes de Lois suivants :

02-1458 : écret de Lexhor d'Amahir, duc Orléanais quant à la fermeture des frontières en Orléanais
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

En outre,
Je rapporte devant la Cour des propos insultants tenus en taverne par l'accusée au préjudice du Douanier en Chef de Patay, Jormundur.

Il a été porté à ma connaissance que l'acusée l'a insulté publiquement en taverne de, je cite : "poufiasse", après que Jormundur lui ait demandé des explications à son emménagement...

J'appelle bien évidemment Jormondur à témoigner.

Je laisserai ensuite la parole à la défense.[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Je m'souviens on avait des projets pour la terre
pour les hommes comme la nature
faire tomber les barrières, les murs,
les vieux parapets d'Arthur
fallait voir
imagine notre espoir
on laissait nos c�urs
au pouvoir des fleurs
jasmin, lilas,
c'étaient nos divisions nos soldats
pour changer tout ça

changer le monde
changer les choses avec des bouquets de roses
changer les femmes
changer les hommes
avec des géraniums

je m'souviens, on avait des chansons, des paroles
comme des pétales et des corolles
qu'écoutait en rêvant
la petite fille au tourne-disque folle
le parfum
imagine le parfum
l'Eden, le jardin,
c'était pour demain,
mais demain c'est pareil,
le même désir veille
là tout au fond des c�urs
tout changer en douceur
changer les âmes
changer les c�urs avec des bouquets de fleurs
la guerre au vent
l'amour devant
grâce à des fleurs des champs

ah! sur la terre
il y a des choses à faire
pour les enfants, les gens, les éléphants
ah! tant de choses à faire
moi pour
te donner du c�ur
je t'envoie des fleurs

tu verras qu'on aura des foulards, des chemises
et que voici les couleurs vives
et que même si l'amour est parti
ce n'est que partie remise
pour les couleurs, les accords, les parfums
changer le vieux monde
pour faire un jardin
tu verras
tu verras
le pouvoir des fleurs
y a une idée pop dans mon air[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Dame Josaine_castagne,votre plaidoirie ne manque pas d'audace et m'a plu, je dois vous l'avouer.

Néanmoins, les faits sont là. Vous avez emménagé en terres orléanaises sans laisser-passer ni autorisations; alors que notre Duc a récemment fermé les frontières.

De plus, vous n'avez pas apporté la moindre réponse non plus à l'accusation formée contre vous pour des insultes.

En conséquence, si originale soit votre plaidoirie, elle ne peut m'attendrir...

Je requiers donc une peine de 30écus d'amende pour l'emménagement non autorisé et le défaut de laisser-passer.
Pour les insultes, j'ajouterai deux jours de travaux forcés dans nos mines.
A l'issue de ceux-ci, vous présenterez vos justificatifs de travail en maréchaussée et aurait alors jours de déli pour vous mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché.[/quote]

D[u][b]ernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Dame Josiane_castagne levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informée que nos frontières étaient fermées.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.
Attendu que depuis lors vous avez quitté notre duché mais n'avez pas obtempéré à l'obligation de de déménagement en Orléans.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 5 écus d'amende et 2 jours de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 mars 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]

 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 5 écus[/quote].