Tayabrina.reudi
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 |  Sujet: Angel- Relaxé Lun 18 Juin - 7:52 | |
| Duché de Touraine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
Procès instruit le 4 Juin 1460
Verdict rendu le 7 juin 1460
Nom de l'accusé : Angel
Procureur : Hansreudi
Juge : Leinad Acte d’accusation - Citation :
- Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Angel, résidente actuelle de Loches, Duché de Touraine, prévenue dans cette affaire, suspectée d'installation illégale sur les terres de Touraine.
Le vingt-six mai mil quatre cent soixante, la prévenue est arrivée à Loches. Elle en est repartie le vingt-sept mai mil quatre cent soixante. Elle revient à Loches le vingt-huit mai mil quatre cent soixante. Elle avait alors pour Duché de résidence, le Duché de Champagne, ville de Compiègne. Elle a été vue le trois juin mil quatre cent-soixante élire domicile dans une maison de Loches. Il lui est adressé le courrier d'usage de bienvenu de la part des services douaniers de Touraine dès son arrivée sur le sol de Touraine, lui rappelant ses droits et devoirs, lettre rédigée comme suit:
***Voyageur , bonjour!
Nos frontières sont closes , vous circulez à vos risques et périls si vous n'avez pas l'autorisation de circuler sur notre territoire,le Duché ne serait en aucun cas responsable si désagréments venaient à être subis
Les demandes de laissez passer sont à adresser au Connétable Dame Othilie, par ailleurs il aurait été plus prudent de les formuler avant de franchir nos frontières.
Il vous est vivement recommandé de consulter les panneaux d'affichages en Mairie ou Gargote, l'achat ou la vente de certaines marchandises étant réglementées.
Pour rappel:
Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger d'établir domicile en Touraine durant la fermeture de nos frontières, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.***
La prévenue n'ayant donné aucune réponse et trouvant logement à Loches en toute illégalité, doit donc répondre des faits qui lui sont reprochés et prévus par:
Le décret du dix-sept mars mil quatre cent soixante, alinéa trois:
« Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger, quelles que soient ses origines, d'établir domicile en Touraine sans autorisation, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.»
Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre IV article VIII.
« VIII. Celui qui se trouve illégitimement sur les terres de Touraine doit payer une amende de dix à vingt écus. Il doit être expulsé & interdit de séjour pour une durée d�un mois. S�il existe de fortes raisons de croire qu�il disposera d�un laissez-passer promptement, on ne lui donnera qu�une amende de dix écus, ou tout autre peine équivalente. »
Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre la prévenue pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation d''installation illégale sur les terres Tourangelles et la sommons à comparaître devant cette cour. Première plaidoirie de la défense - Citation :
Bonjour je suis Angel de la fiole Ebréchée, je me suis en effet installée car j'ai recu l'autorisation de la prevoté voici le courrier du laisser passer accordé aussi
Expéditeur : Joachim_
Date d'envoi : 27/05/2012 - 00:57:43
Titre : Re: demande de lp
Par la présente lettre faisant office de laissez-passer, Angel..., votre passage est autorisé sur le sol tourangeau à partir du 27 mai 1460.
Il vous est vivement recommandé de consulter les panneaux d'affichages en Mairie ou Gargote, l'achat ou la vente de certaines marchandises étant réglementées.
Voici la lettre m'accordant le droit d'installation
Pour rappel:
Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger d'établir domicile en Touraine durant la fermeture de nos frontières, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.
Le 27 mai 1460
Cordialement,
Joachim_, prévôt de Touraine
[ https://2img.net/r/hpimg15/pics/272701lptourraine.png ]
Expéditeur : Joachim_
Date d'envoi : 30/05/2012 - 23:33:10
Titre : prévôté de Touraine.
Bonsoir,
Votre installation vous est accordée. Je vous souhaite bienvenue en Touraine.
Cordialement,
Sire Joachim_,
Prévôt de Touraine.
[ https://2img.net/r/hpimg15/pics/120998installationtourraine.png ]
J'ai tout fais dans la legallité afin de resider ici voyez avec vostre prevot il confirmera.
Ce procés n'aillant pas de raison et étant donné qu'il me faut une journée de marche pour aler dans une austre ville expliqué moi comment je serai partie le 27 mai pour en revenir le 28.
Le 27 mai je travailler ici mesme dans un champ ainsi que le 28 mai ici mesme a loches
[https://2img.net/r/hpimg15/pics/681860embauchedu27mai1460etdu28mai1460.png ]
je demande donc un acquitement car ce procés n'a pas raison d'avoir lieu.
J'ai tout fait pour etre dans une situation legale chez vous et n'ai pas quitté la ville depuis mon arrivée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Procès ayant opposé Angel au Duché de Touraine
Angel était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce septième jour du mois de juin de l'an 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine, en raison de l'absence d'infraction, dans cette affaire, classons ce dossier et relaxons la prévenue.
Acte d'accusation
Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Angel, résidente actuelle de Loches, Duché de Touraine, prévenue dans cette affaire, suspectée d'installation illégale sur les terres de Touraine.
Le vingt-six mai mil quatre cent soixante, la prévenue est arrivée à Loches. Elle en est repartie le vingt-sept mai mil quatre cent soixante. Elle revient à Loches le vingt-huit mai mil quatre cent soixante. Elle avait alors pour Duché de résidence, le Duché de Champagne, ville de Compiègne. Elle a été vue le trois juin mil quatre cent-soixante élire domicile dans une maison de Loches. Il lui est adressé le courrier d'usage de bienvenu de la part des services douaniers de Touraine dès son arrivée sur le sol de Touraine, lui rappelant ses droits et devoirs, lettre rédigée comme suit:
***Voyageur , bonjour!
Nos frontières sont closes , vous circulez à vos risques et périls si vous n'avez pas l'autorisation de circuler sur notre territoire,le Duché ne serait en aucun cas responsable si désagréments venaient à être subis
Les demandes de laissez passer sont à adresser au Connétable Dame Othilie, par ailleurs il aurait été plus prudent de les formuler avant de franchir nos frontières.
Il vous est vivement recommandé de consulter les panneaux d'affichages en Mairie ou Gargote, l'achat ou la vente de certaines marchandises étant réglementées.
Pour rappel:
Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger d'établir domicile en Touraine durant la fermeture de nos frontières, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.***
La prévenue n'ayant donné aucune réponse et trouvant logement à Loches en toute illégalité, doit donc répondre des faits qui lui sont reprochés et prévus par:
Le décret du dix-sept mars mil quatre cent soixante, alinéa trois:
« Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger, quelles que soient ses origines, d'établir domicile en Touraine sans autorisation, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.»
Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre IV article VIII.
« VIII. Celui qui se trouve illégitimement sur les terres de Touraine doit payer une amende de dix à vingt écus. Il doit être expulsé & interdit de séjour pour une durée d�un mois. S�il existe de fortes raisons de croire qu�il disposera d�un laissez-passer promptement, on ne lui donnera qu�une amende de dix écus, ou tout autre peine équivalente. »
Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre la prévenue pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation d''installation illégale sur les terres Tourangelles et la sommons à comparaître devant cette cour.
Première plaidoirie de la défense
Bonjour je suis Angel de la fiole Ebréchée, je me suis en effet installée car j'ai recu l'autorisation de la prevoté voici le courrier du laisser passer accordé aussi
Expéditeur : Joachim_
Date d'envoi : 27/05/2012 - 00:57:43
Titre : Re: demande de lp
Par la présente lettre faisant office de laissez-passer, Angel..., votre passage est autorisé sur le sol tourangeau à partir du 27 mai 1460.
Il vous est vivement recommandé de consulter les panneaux d'affichages en Mairie ou Gargote, l'achat ou la vente de certaines marchandises étant réglementées.
Voici la lettre m'accordant le droit d'installation
Pour rappel:
Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger d'établir domicile en Touraine durant la fermeture de nos frontières, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.
Le 27 mai 1460
Cordialement,
Joachim_, prévôt de Touraine
[ https://2img.net/r/hpimg15/pics/272701lptourraine.png ]
Expéditeur : Joachim_
Date d'envoi : 30/05/2012 - 23:33:10
Titre : prévôté de Touraine.
Bonsoir,
Votre installation vous est accordée. Je vous souhaite bienvenue en Touraine.
Cordialement,
Sire Joachim_,
Prévôt de Touraine.
[ https://2img.net/r/hpimg15/pics/120998installationtourraine.png ]
J'ai tout fais dans la legallité afin de resider ici voyez avec vostre prevot il confirmera.
Ce procés n'aillant pas de raison et étant donné qu'il me faut une journée de marche pour aler dans une austre ville expliqué moi comment je serai partie le 27 mai pour en revenir le 28.
Le 27 mai je travailler ici mesme dans un champ ainsi que le 28 mai ici mesme a loches
[https://2img.net/r/hpimg15/pics/681860embauchedu27mai1460etdu28mai1460.png ]
je demande donc un acquitement car ce procés n'a pas raison d'avoir lieu.
J'ai tout fait pour etre dans une situation legale chez vous et n'ai pas quitté la ville depuis mon arrivée
*elle retourna s'asseoire et attendit la suite*
Réquisitoire de l'accusation
*Le Balafré sourit au témoignage du Prévôt. Il reprit la parole pour son réquisitoire.*
Messire Prévôt, comme nous en avons déjà discuté en aparté, ceux qui ne font rien et n'ont aucune responsabilité ne courent aucun risque. Et il vaut mieux pêcher par excès que par défaut. je pense que la prévenue dans cet affaire saura comprendre que ne sommes que des hommes et qu'une erreur peut-être commise.
Votre honneur, devant l'absence d'infraction nous demandons la relaxe de Dame Angel dans cette affaire et nous lui présentons à notre tour nos plus humbles excuses pour le désagrément causé. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
Je n'ai rien a ajouter vostre honneur
Témoin 1 : Joachim_ - Citation :
Vostre Honneur, Messire Procureur, Angel., je présente mes excuses pour la confusion.
Le noblesse de l'homme est aussi de reconnaître ses erreurs, la mienne étant de ne point avoir informé la douane assez rapidement.
Messire Procureur Reudi, votre honneur Leinad, j'ai remis personnellement l'autorisation d'entrer en Touraine à Angel. puis, après enqueste, celle de s'y installer.
Je pense que mon témoignage mettra court à ce procès, la plainte étant non-avenue.
Je vous remercie de m'avoir entendu et, tentant de racheter le tord causé, et je pris votre honneur et messire le procureur de bien vouloir m'excuser pour tout ce travail accompli pour rien.
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Verdict - Citation :
- En ce septième jour du mois de juin de l'an 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine, en raison de l'absence d'infraction, dans cette affaire, classons ce dossier et relaxons la prévenue
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé..
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