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jeremI
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jeremI


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MessageSujet: Cos - TOP - Relaxe   Cos - TOP - Relaxe EmptyMar 4 Oct - 21:42

Cos - TOP - Relaxe Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour TOP

    Procès instruit le 14/07/1459
    Verdict rendu le 29/07/1459


    Nom de l'accusé : Cos

    Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
    Juge : Kay


Acte d’accusation
Citation :
En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Cos pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Messire le procureur, votre Honneur...
Hum hum...
Hé bien, quelle joie de me retrouver face à mes bourreaux!
J'apprends ici même, ce jour, que je suis mis en accusation pour trouble à l'ordre publique.
Je suis un peu sidéré à vrai dire...
Je suis ici même car l'une de vos chères armées m'a malencontreusement immobilisé à Chinon.
J'étais en voyage personnel avec une amie, de passage par Chinon pour déménager mes maigres affaires, lorsqu'une troupe nous est tombée dessus et nous a gentillement immobilisée durant une période de 45 jours!
Ma convalescence étant finie, je me suis rendu en Mairie pour voir un peu l'état d'avancement des différentes affaires de votre Duché, et, ayant vu que tout n'était pas réglé, j'ai préféré rester ici, avant de tomber de nouveau devant vos soldats si prompts à sortir les armes sans sommations...
Je suis donc ici en tant qu'ancien blessé, et je compte toujours me rendre chez moi pour récupérer mes possessions et m'installer ailleurs.
Est ce vraiment difficile à croire?
Bref, cette accusation n'est, selon moi, pas vraiment fondée, car je suis à Chinon depuis plus de 50 jours, et, si jamais j'avais eu l'intention de troubler l'ordre publique, je l'aurai déjà fait...je ne me vois pas rester ici juste pour le plaisir de mettre une révolte en route.
Je vais être franc, durant ma convalescence, je me suis rendu quelques fois en taverne, et je n'y ai pas rencontré beaucoup de personnes ouvertes aux autres, et donc, je ne compte pas m'installer ici, mais plutôt partir loin d'ici.
J'ai connu les guerres, j'ai perdu des amis...je suis las de la vie ainsi.
Maintenant, je n'aspire qu'à la paix, celle de mon âme, celle de mes pairs, et je suis en quête de cela.
Ma plaidoirie ne vous touchera peut être pas, vous pourrez penser que je suis en fait un dangereux personnage, mais au moins, j'aurai pu vous dire ce que je pensais réellement.
Je reste dans tous les cas à votre disposition si vous avez d'autres questions.
Je vous salue,
Messire le procureur, votre Honneur.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur. A entendre le mis en cause il ne fait aucun doute que sa convalescence est bel et bien terminée. S'il arrive à tenir sur ses jambes avec autant de vaillancce qu'il en a pour s'exprimer, il est évident que son départ prochain de nos terres ne fait plus aucun doute.

Je demande donc à ce que l'acccusé quitte les terres Tourangelles dans les 24 heures, puisque tel est son souhait et que c'est également le notre.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur, Messire le Procureur,
Je suis bien d'accord, je souhaite par dessus tout quitter vos terres, puisque je n'ai rien à voir avec les troubles de votre ville et de votre Duché!
Par contre, je souhaiterai être sûr de ne pas me faire faucher de nouveau par une armée sur les routes...
Pourrai je avoir la certitude que ce ne sera pas le cas?
Enfin, si tel est le cas, je me plierai à la volonté de la Cour et partirait donc de Chinon, et de la Touraine aussi vite que possible.
Si je puis avoir la certitude de ne pas encore rester bloqué durant 45 jours ici, je prendrai la route dès demain!
Votre Honneur, Messire le Procureur...

Témoin n°1 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation : ???
Citation :
-

Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-

Verdict
Citation :
En ce 29 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard le départ des terres tourangelles de l'accusé ;

Relaxons le dénommé Cos.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine
Citation :
-
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