Ariana - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Ariana
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Lladrane ; Alandrisse

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine vous soumet en ce jour du 09 janvier 1458 une affaire de Trouble à l'Ordre Public, en l'espèce le non paiement d'impôts.

En effet, cette affaire concerne la nommée Ariana ici présente et demeurant à Loches. Cette Dernière a refusé de payer ses impôts, et ce à plusieurs reprises.

* S'approche du Juge et lui tend le registre des impôts de la ville de Loches *

« Ariana : 17,00 écus (+36,72 écus de pénalité) avant le 2009-06-01
Ariana : 20,00 écus (+14,20 écus de pénalité) avant le 2009-10-24
Ariana : 32,00 écus (+119,04 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Ariana : 26,00 écus (+87,88 écus de pénalité) avant le 2009-01-30
Ariana : 26,00 écus (+79,82 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Ariana : 26,00 écus (+72,54 écus de pénalité) avant le 2009-03-30
Ariana : 14,00 écus (+35,14 écus de pénalité) avant le 2009-04-27
Ariana : 25,50 écus (+51,76 écus de pénalité) avant le 2009-06-14
Ariana : 24,00 écus (+36,72 écus de pénalité) avant le 2009-08-03
Ariana : 25,50 écus (+47,94 écus de pénalité) avant le 2009-06-29
Ariana : 24,50 écus (+29,64 écus de pénalité) avant le 2009-09-04
Ariana : 24,00 écus (+25,68 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Ariana : 22,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 2009-10-05
Ariana : 32,00 écus (+126,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-04
Ariana : 30,00 écus (+106,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-13
Ariana : 26,00 écus (+83,98 écus de pénalité) avant le 2009-02-14
Ariana : 26,00 écus (+76,44 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Ariana : 15,00 écus (+40,80 écus de pénalité) avant le 2009-04-06
Ariana : 15,00 écus (+35,25 écus de pénalité) avant le 2009-05-13
Ariana : 25,00 écus (+41,50 écus de pénalité) avant le 2009-07-21
Ariana : 24,00 écus (+33,12 écus de pénalité) avant le 2009-08-18 »

Voici le registre des impôts de la ville de Loches, nous y voyons que dame Ariana doit la somme de 499,5 écus, sans compter les majorations pour le retard de paiement !

Il est inadmissible que des tourangeaux ne paient pas leur impôts, et ceci volontairement !
Ceci est bel et bien un Trouble à l'Ordre Public, car imaginez ce que deviendrait notre Duché si personne ne payait les impôts dû...

Rappelons le Coutumier de Touraine :

le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
14. Constitue le délit de non-paiement des impôts, l�absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date définie par décret. Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due augmentera la dette fiscale du prévenu. Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.

Nous considérons donc que le délit de Trouble à l'Ordre Public est constitué et nous appelons Dame Lladrane, Maire de la ville de Loches ainsi que Dame Alandrisse, Conseillère Ducale, à la barre pour confirmer les faits mentionnés ci-dessus.

Merci de m'avoir écouté.

* Retourne s'asseoir. *

Citation :: Première plaidoirie de la défense

arianna se presente a l'assenblée . Ecoutez je sors d'une longue retraite(gros probleme d'internet).comment voulez vous que je paye si je suis en retraite . vous constaterais egalement que j'ai deja regler quelques impots depuis mon retour du monastere . Ce qui est une preuve de volonte de payer de ma part . Je prendrai le temps mais je l'ai payerai un par par un je my engage . Mom champ a un bon rendement ce qui va me permettre de regularise ma situation . Merci d'en tenir compte . Ariana saue l'assemblée est sort

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

* Se tourne d'un air blasé vers le Juge *

Voici encore une affaire de non paiement d'impôts, opposant cette fois-ci la mairie de Loches à dame Ariana.

Nous voyons sur les listes apportées par la mairie que l'accusée a effectuée des versements à partir du 19 décembre 1457. Or la liste des "mauvais payeurs" de la ville de Loches nous a été fournit le 24 décembre 1457. Je suis donc très étonné de voir la mairie défendre l'accusé.

Mais qu'il en soit ainsi, aux vues que le plaignant en la personne morale de la mairie ne maintient pas sa plainte, je ne vois pas de raisons de continuer les poursuites devant ce Tribunal.

Moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 12 janvier 1458, demande la relaxe de l'accusée.

Merci de votre attention.

* Retourne s'asseoir *

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

dame ariana se presente une nouvelle fois devant l'assemblée . Je me presnete a nouveau pour dire que oui j'ai faute mais je fait le necessaire pour reparer ma faute , je my engage.
J'ai recemment paye a nouveau des impots signe de ma bonne volonte . j'espere que monsieur le juge vous en tiendrez compte .
egalement ne me punissez pas juste pour montrer l'exemple . Ne me punissez pas a payer une amende cela aggraver ma situation , et cela engendredra du retard dans le paiement des impots et ce que vous ne souhaiter pas
merci de m'avoir ecouter .
ariana se retire en attandant le verdict

Citation :: L’accusation a appelé Lladrane à la barre

Lladrane s'approche de la barre et salue respectueusement le juge

Bonjour, je suis Lladrane maire sortant, Dame Ariana ici présente avait reçu un rappel par courrier pour payer ses impots par Dame Rhiana de Hasselt qui était maire à l'époque, elle n'avait reçus aucune réponse, il est inadmissible de laisser s'accumuler une tel dette .
Mais j'ai remarquer que Dame Ariana avait marquée son envie de rigularisé la situation, car depusi quelque semaine elle a payé certain impots en retard en voici les preuves

" Impots
2009-12-19 11:55:55 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 29,76 écus
2009-12-19 10:41:36 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 152,10 écus
2009-12-19 10:41:19 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 104,00 écus
2009-12-19 10:40:33 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 22,00 écus
2009-12-21 09:50:20 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 24,32 écus
2009-12-21 09:49:57 : Ariana a payé ses impots pour un montant de 27,80 écus"

Elle en a encore payer depuis mais j'ai plus accès au bureau du maire pour vous donner les preuves.

Oui Dame Ariana est en faute , et je suis la première à ne pas l'admettre, les impots doivent être payer en temps et en heure, je ne peux que l'encourager à continuer ses efforts pour étancher sa dette envers notre Duché et notre belle ville de Loches, et aussi souhaiter que cela ne se repreduira plus , j'ose l'espérer pour elle .

Elle salue l'assemblée et se retire , oui cette dame était en faute mais au moins elle , elle payait que d'autre......

Citation :: L'accusation a appelé Alandrisse à la barre

*La Porte Parole salua les divers personnes. Puis à son tour, elle s'échauffa la voix et débuta son petit discours.*

Le conseil actuel souhaite faire appliquer les lois qui régissent notre province. Nous avons donc pris à coeur la recherche des mauvais payeurs. Voilà pourquoi j'ai eu pour mission de les rechercher avec l'aide des maires en place. Je confirme donc que les informations que j'ai pu confier au procureur, m'ont été données par la maire de Loches Lladrane. Que nul doute ne peut être appliqué sur cette preuve, Ô combien alarmante sur l'attitude de certains Tourangeaux.

*Elle fixa un instant le Juge, Humm non elle avait tout dit. Al retourna à sa place, gardant un oeil sur la suite du procès.*

Citation :: Verdict de la Cour

*Premiere du genre pour lu juge... un proces pour non paiement des impots... la proc lui tend une liste qu'il explore rapidement du regard en ecoutant les protagonistes... pose sur le coté le velin avant d'ecouter la demoiselle... charmante par ailleurs... mais pas autant que la porte parole qui vient apporter la parole ( forcement ) du conseil ducal... a son tour de parler et de jouer avec son petit marteau...*

Merci Procureur pour votre requisitoire

*Se tourne vers l'accusée*

Dame,
Je comprend fort bien votre probleme. Vous n'avez pu payer car vous meditiez dans un couvent. Vous vous retrouvez en face de moi actuellement, mais je dois vous avouer que je n'espere pas vous revoir ici meme. Continuez a payer vos impots et nous ne nous reverrons pas.
Vu la demande des differentes parties,
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, relaxe l'accusée.