Angel.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 16/04/1459
Date du verdict : 28/04/1459

Nom de l'accusé : Angel.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De la chambre, à l�encontre du sieur Angel.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d avoir pénétré sans laisser passer, en Lyonnais Dauphiné, malgré l état de siége

Vu l article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Arrivé le lendemain matin au tribunal...

Angel s'avança a la barre et prit la parole d'une voix calme et seraine comme à son habitude :

- " B'jour votre honneur, comme j'ai été mis à comparaitre ici même pour un trouble a l'ordre publique au vu des prérogatives du procureur et de des lois, mais il y a une chose que je ne comprend pas dans tout cela..."

Angel reprit doucement les mots :

- " Je cite dans ceci :

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:

- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

et bien je suis arrivé hier, dans le but de devoir aussi respecté la loi martial décréter avant hier à Macon... On m'a mis en jugement alors que les deux jours ne sont pas terminé, là je ne comprend vraiment pas le but... Si je suis arrivé hier comment me dire que je n'ai pas respecté vos loi alors que le préavis d'en sortir venait tout juste de commencer ? Est ce normal ? De se voir son temps pour partir s'envoler le jour même ? Je crois que là ce n'est pas moi qui ne respect pas vos loi..."

Angel attendait a la barre la suite des minutes du procès...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Affaire suivante avait crié le juge en tapant du marteau qui la fit de nouveau sursauter.
Décidemment, elle ne s'y habituerait jamais.

Monsieur le juge, il semble que tous les inculpés usent de la même défense aujourd'hui, cherchant à à vous duper.

Je me répêterai donc:
il n�est pas question ici, de délai de deux jours
Cette personne ne bénéficiait pas de ce délai accordé aux étrangers en visite sur nos terres AVANT la proclamation de l�état de siége, mais comme énoncé dans l� acte d�accusation, a été mis en procès pour avoir pénétré le 15 Avril, sur les terres du Lyonnais Dauphiné sans laisser passer, APRES l�état de siège proclamé la veille.

Je cite :
Vous êtes accusé d'avoir pénétré sans laisser passer, en Lyonnais Dauphiné, malgré l'état de siège

Extrait du texte de loi de référence :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public.

En conséquence, je ne vois ici que de mauvaises excuses, une mauvaise volonté évidente à respecter nos lois.

Moi, Dame Isabeau De Hauterives, requiert donc la culpabilté à l'encontre du sieur Angel, pour mépris de nos lois, avec une peine de deux jours de prison au terme duquel il devra impérativement quitter nos terres dans les plus brefs délais , sous peine d�être traduit de nouveau en justice comme me l�autorise la loi.

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation

Que justice soit faite !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse avait enfin le temps de passer par ici. Elle entra salua tuot le monde et alla à la barre.*

- Bonjour à tous, je suis Héloïse Prévôt des Maréchaux. Je viens ici pour confirmer que le Sire Angel. a bien pénétré nos frontières dans la nuit du 14 au 15 Avril alors que leur fermeture avait été annoncé le 14 aux alentours des 15h. Sire, vous n'entrez pas dans les délais de prescriptions car vous n'étiez pas dans le duché au moment de la fermeture des frontières. Au contraire vous en étiez en dehors. Donc vous avez été mis en procès.

*Héloïse salua de nouveau l'assemblée et retourna à son bureau.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Pfff....
Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l article-III.3.c.i
Attendu que l'accusé n'a pas fourni preuve de sa bonne foi

Citation :: Le condamnons à 2 jours de prison...

(bâillements...)