Lilas_Rose [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lilas_Rose au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lilas_Rose était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 20 mai

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Lilas_Rose
Victime : mairie de Blois
Trouble à l'ordre Public


Monsieur le Juge,

Mesdames et messieurs,

Dame Lilas_rose comparait ce jour du 20 Mai 1460 devant cette Cour afin de répondre de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public pour Brigandage contre la personne de Messire Barto.

En effet, dans la nuit du 6 au 7 mai, Messire Barto et sa femme Dame Abygail se sont fait racketté par un groupe dont Lilas_rose faisait parti. La victime s'est faite détroussé de 390 écus.
C'est grâce à la description de la victime que nous avons pu appréhender l'accusé ici présent.

(http://www.hapshack.com/images/C2dWt.png)


En conséquence de quoi, dame Lilas_rose, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour Brigandage!

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/


La parole est maintenant à la défense !
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Que dire de ce silence à part que se moque éperdument de nos institutions et n'assume pas son acte crapuleux?

En conséquence de quoi je demande une amende de 50 écus assorti d'une peine de prison de 4 jours

*Le procureur alla s'assoir, attendant le verdict du juge*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] *Que dire de ce silence... Que dire sinon que Lilas actuellement alitée et recouverte de bandage se rétablit difficilement au dispensaire, suite à un poutrage par une armée tourangelle et ne peut donc être présente au tribunal.

http://www.casimages.com/img.php?i=120524032315829121.jpg

Recouverte de bandage et méconnaissable, on se demande comment elle a bien pu être identifiée... Étrange affaire.*
  [/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusée a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE la défense se joue de la cour en faisant référence à un poutrage survenu le 11 de ce mois alors que le brigandage a été réalisé le 6 de ce mois ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Lilas_Rose et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 4 jours de prison, puis à une amende de 34 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 24 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 34 écus.[/b]


[/quote]