Vauxal

Duché de Touraine
Office de Justice de Tours

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit 19 Mai 1460
Verdict rendu 21 Mai 1460

Nom de l'accusé : Vauxal

Procureur: Lady_Eden
Juge: Leinad

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur

Nous, Lady Eden, Mairie de Tours, instruisons un procès à l'encontre du sieur Vauxal, résident du Comté de Rouergue, à Villefranche-de-Rouergue, prévenu dans cette affaire, suspecté d'achat de victuailles, sur le marché de Tours, supérieur à la quantité maximum quotidienne tolérée pour un non-tourangeau.

Le 19 mai 1460, le prévenu a fait l'acquisition sur le marché de Tours de 30 miches de pain à 5.90 écus. Or la limite quotidienne pour un non-tourangeau est d'un achat maximum quotidien pour trois jours de leurs besoins alimentaires.

Faits prévus par le décret du dix-septième jour de mars MCDLX alinéa 5:

« Considérant les pénuries inhérentes au conflit en place, décrétons que les non-tourangeaux ne peuvent acheter quotidiennement sur nos marchés des quantités supérieures à trois jours de leurs besoin alimentaires quotidiens. L'achat des autres denrées est strictement contrôlé. Tout achat non-autorisé est strictement interdit à moins de disposer d'une autorisation délivrée par le maire responsable du marché. Les contrevenants s'exposent à des sanctions judiciaires. » ;

Et réprimés par la Charte législative du 28 avril 1460, chapitre 2 article 4.

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Nous avons ici le témoignage écrit de Dame de Saulaie, Gatimasse, qui a vendu les 30 miches de pain au prévenu.

****Expéditeur : Gatimasse de Saulaie
Date d'envoi : 19/05/2012 - 13:37:21
Titre : étrange

Bonjour mairesse,

j'ai mis en vente mon bon pain avant, mais un inconnu m'en a acheté beaucoup trop...
30 miches il a prit le bougre!

19-05-2012 13:20 : Vous avez vendu à Vauxal 10 miches de pain pour 5,90 écus.
19-05-2012 13:20 : Vous avez vendu à Vauxal 10 miches de pain pour 5,90 écus.
19-05-2012 13:20 : Vous avez vendu à Vauxal 10 miches de pain pour 5,90 écus.*****

Nous, Lady Eden, maire de Tours, instruisons ce procès contre le prévenu et le sommons à comparaître devant cette cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Un gamin entra dans la salle du tribunal une missive à la main. Lentement il s'approcha de l'estrade pour la tendre au Juge...

Ce dernier s'en saisi et la décacheta avec son coupe papier...Un léger rictus de dégout au visage, il se plongea dans la lecture de la missive s'efforçant de ne pas trop montrer son indisposition due à la forte odeur d'urine qui se dégageait du morceau de papier...

Sur ce courrier il pu lire:

Certains les arrosent de parfum, pas moi !... Oui je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Oui j'ai uriné sur la page du Codex dédié aux actes de brigandage, mais je vous jure c'était juste pour essayer d'y enlever les traces d'étron et d'encre...

Me trouvant sur les chemins, je n'avais pas d'autre moyen de trouver du papier... Promis !

vous me demandez de revenir a tours pour rendre ce que j'ai pris, ce que je fait car je suis a tours !!!! et vous me mettez en proces ??????
comme d'habitude la justice a deux vitesses...
comme vous etes aussi incoherent je fait de meme, j'ai vidé le marché ca vous apprendra a me prendre pour une tete de turc sur qui on peut taper sans raison malgré ma bonne foi. etant en procés ce sera pour quelques choses NDD

Voilà sur ce je vais cesser de m'étendre en politesses et paroles sincères

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La brune Maire de Tours ayant écouté le gamin peiner avec sa lettre torchon, se leva à son tour et s'adressa au juge.

Votre Honneur,

Ce triste sire avoue par ce vélin son forfait et s'en réclame même d'avoir récidivé ce jour, en voici la preuve:

*tend un nouveau vélin au Juge*
Expéditeur : Ellesya de la Louveterie Arduilet
Date d'envoi : 20/05/2012 - 14:07:06
Titre : Re: Vente de pain

Bonjour,

un dénommé Vauxal a acheté ce qu'il me restait de pains et de maïs sur le marché.

Notes de transaction :
"20-05-2012 13:40 : Vous avez vendu à Vauxal 6 miches de pain pour 5,90 écus.
20-05-2012 13:00 : Vous avez vendu à Vauxal 9 sacs de maïs pour 3,00 écus.
20-05-2012 13:00 : Vous avez vendu à Vauxal 9 miches de pain pour 5,95 écus."

Bon dimanche,


SG Ellesya de la Louveterie

Non content de ne point respecter nos lois, il se permet en plus de nous mentir de façon éhontée!
En effet hier il nous a fait parvenir un courrier que je tiens a votre disposition disant qu'il avait déjà quitté la ville!

je souhaite appeler à la barre Dame Gatimasse et Dame Ellesya de la Louveterie en qualité de témoins.
Qu'on veuille bien les faire quérir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'avais quitté la ville mais je me suis prit (encore) une armée sur la tronche qui m'a ramené automatiquement et je ne sais par quelle sorcellerie a la derniere ville visité, donc tours !
concernant le marché vous avez pas tout vu...
merci d'en mettre encore en vente car j'achette TOUT ! juste parce que vous me prenez QUE pour un...
bien le bonjour

Témoin n°1 de la défense : VAUXAL

Citation :

Témoin n°1 de l'accusation : Gatimasse

Citation :

Dame Bourgmestre, Messire Juge,
Moi Gatimasse de Saulaie, Cac de Touraine, jure de dire la vérité.

Hier, j'ai mis mes pains en vente a Tours, a tarifs réduits comme a mon habitude. Ce sire ici présent, je le reconnais bien, a tout acheté, sans rien laissé aux pauvres qui faisaient la queue.
Aujourd'hui, rebelote, il a à nouveau tout acheté, sans penser un seul instant aux autres.

De mon avis de Commissaire au Commerce, il déstabilise délibérement le marché, il faut le punir et surtout l'éloigner de nos marchés.

J'espère que vous m'entendrez, il en va de notre survie à tous!

Témoin n°2 de l'accusation : Ellesya

Citation :

Nous, Ellesya de la Louveterie Arduilet Montfort, Duchesse d'Amboise entre autres titres, résidente et propriétaire d'une boulangerie, confirmons l'achat ce jour, par le dénommé Vauxal, des vivres en pains et maïs qui nous restaient sur le marché dans les quantités précisées dans la lettre en possession de la mairesse de Tours et dont elle vous a fait lecture.

Outre l'illégalité de cet acte, sa malveillance envers les gens de notre bonne ville ne peut qu'être blâmée et punie. Comme le disait Saint Arnvald, Patron des Magistrats, dont la fête se tiendra demain : "Il y a des indulgences qui sont un déni de justice"

Puisse cette Cour rendre un jugement édifiant.

Verdict

Citation :

En ce vingt et unième jour du mois de mai de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire, opposant la ville de Tours au dénommé Vauxal.

Que l�accusé se lève à la lecture du verdict.

Eu égard au fait que l'accusé a été vu sur le marché de Tours acquérir illégalement le 19 mai 1460 un total de 30 miches de pain.

Eu égard au fait que l'accusé a lui même reconnu avoir vidé le marché.

Eu égard au fait que l'accusé à réitéré son geste en achetant du nouveau sur le marché de Tours 24 pains supplémentaires.

Eu égard au fait que son geste est sans aucun doute une volonté délibérée d'affamer la population Turone.

En conséquence de quoi, le prévenu est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché. En l'espèce, d'avoir le 19 et 20 mai mil quatre cent soixante, à Tours, volontairement acquis illégalement un total de 54 pains sur le marché. Que ceci constitue une grave atteinte à l'ordre social et modifions de fait la qualification de l'infraction en Trouble à l�Ordre Public.

Faits prévus par le décret du dix-septième jour de mars MCDLX alinéa 5:

« Considérant les pénuries inhérentes au conflit en place, décrétons que les non-tourangeaux ne peuvent acheter quotidiennement sur nos marchés des quantités supérieures à trois jours de leurs besoin alimentaires quotidiens. L'achat des autres denrées est strictement contrôlé. Tout achat non-autorisé est strictement interdit à moins de disposer d'une autorisation délivrée par le maire responsable du marché. Les contrevenants s'exposent à des sanctions judiciaires. » ;

Et réprimés par la Charte législative du 28 avril 1460, chapitre 2 article 4.

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Et puisque l'accusé a volontairement dissimulé ses biens, nous le condamnons à une amande de 40 écus et d'une peine de six jours de prison.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Que les services de la prévôté procèdent à sa mise sous écrou.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 40 écus.

Duché de Touraine
Office de Justice de Tours

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit 20 Mai 1460
Verdict rendu 30 Mai 1460

Nom de l'accusé : Vauxal

Procureur: Lady_Eden
Juge: Leinad

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur

Nous, Lady Eden, Mairie de Tours, instruisons un procès à l'encontre du sieur Vauxal, résident du Comté de Rouergue, à Villefranche-de-Rouergue, prévenu dans cette affaire, suspecté d'achat de victuailles, sur le marché de Tours, supérieur à la quantité maximum quotidienne tolérée pour un non-tourangeau.

Le 20 mai 1460, le prévenu a fait l'acquisition sur le marché de Tours de 65 miches de pain . Or la limite quotidienne pour un non-tourangeau est d'un achat maximum quotidien pour trois jours de leurs besoins alimentaires.

Faits prévus par le décret du dix-septième jour de mars MCDLX alinéa 5:

« Considérant les pénuries inhérentes au conflit en place, décrétons que les non-tourangeaux ne peuvent acheter quotidiennement sur nos marchés des quantités supérieures à trois jours de leurs besoin alimentaires quotidiens. L'achat des autres denrées est strictement contrôlé. Tout achat non-autorisé est strictement interdit à moins de disposer d'une autorisation délivrée par le maire responsable du marché. Les contrevenants s'exposent à des sanctions judiciaires. » ;

Et réprimés par la Charte législative du 28 avril 1460, chapitre 2 article 4.

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Voici les preuves:

Expéditeur : Annabelle.
Date d'envoi : 20/05/2012 - 19:58:52
Titre : Re: Vente de pain

Bonjour

Voici les grosses ventes du jour :

Vous avez vendu à Vauxal 16 miches de pain pour 5,90 écus.

Expéditeur : Kalissa
Date d'envoi : 20/05/2012 - 15:05:36
Titre : Re: Vente de pain

Bonjour,
un messire du nom de Vauxal m'a acheté 39 miches de pains aujourd'hui.
Bien a vous.

Kalissa

Ventes Mairie:

Ventes
2012-05-20 14:10:27 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,05 écus à Vauxal.

Sachant qu'il s'agit d'une récidive et que l'accusé affirme poursuivre ses achats, nous demandons une lourde sanction car il déstabilise gravement le marché de la ville.

Nous, Lady Eden, maire de Tours, instruisons ce procès contre le prévenu et le sommons à comparaître devant cette cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ouh le vilain... c'est vous qui me prenez de haut en me mettant en proces (1er) alors que j'etait parti pour rendre ce que j'avais acheté, comment je doit le prendre ? vous vous croyiez superieur, je vous prouve le contraire en acheta.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Regard vers l'accusé qui visiblement se prenait pour un martyr avant de se tourner vers le Juge.

Votre honneur, je pense que les preuves sont accablantes, de plus l'homme avoue et menace, je vous demande donc de mettre cette personne hors d'état de nuire, il en va du bien de toute la ville.
Je souhaite appeler a la barre Dame Annabelle et Dame Kalissa, qui confirmeront les preuves que je vous ai portées à connaissance.

Se tourne vers Vauxal.

Messire, en quoi tout les habitants de la ville méritent il de subir ces faits? Si c'est a moi que vous en voulez, agissez en homme et non en fourbe, défiez moi en duel, réglons cela entre personnes d'honneur!
Mais cessez de vous comportez comme un gamin!
Je suis à votre disposition si vous voulez en parler, mais laissez donc ces braves gens en paix.

Sur ces mots elle retourna s'assoir.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

je demande 30 jours de prison pour l'exemple ! ben oui quoi... c ce qu'il me reste a faire car je suis bloqué dans votre ville apres une attaque d'armée

Témoin n°1 de la défense : Vauxal

Citation :

la faute vous reviens car j'etait de bonne disposition la premiere fois, j'avais prevu de revenir pour redonner les choses sur le marché et je m'apercois que je suis tout de meme en proces (1er) ??? comment je doit le prendre ? pour une insulte !!! j'ai donc decider de tout acheter, s'il y a penurie je n'y peut rien cela vous incombe ! si vous mettez en vente 5000 pains je ne pourrais pas tout acheter, il s'agit bien donc d'une mauvaise foi de votre part ! mais vous allez avoir le dernier mot en me condanant lourdement et je reviendrais brigander dans votre conté pour vous le faire payer... un enchainement de circonstance comme d'habitude...
vous allez dire que je suis fautif alors qu'a mon sens c'est vous les fautifs en ayant ete un peu trop hatif et trop zelés
bonjour chez vous, s'il y a personne, bonjour aux cafards !

Témoin n°1 de l'accusation : Kalissa

Citation :

Témoin n°2 de l'accusation : Annabelle.

Citation :

Messire Juge,

Moi Annabelle, boulangère de mon état et anciennement Lieutenant de police de Tours, jure de dire toute la vérité et rien que la vérité !

Se tourne vers Vauxal et le regarde de la tête aux pieds.

Je reconnais bien ce messire comme étant l'acheteur de tout mon stock de pain en ma boulangerie. 16 pains exactement comme stipulé dans mon message à Dame Lady_Eden, maire de Tours.

Verdict

Citation :

En ce trentième jour du mois de mai de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire, opposant la ville de Tours au dénommé Vauxal.

Que l'accusé se lève à la lecture du verdict.

Eu égard au fait que l'accusé a été ,une seconde fois vu, sur le marché de Tours acquérir illégalement le 20 mai 1460 un total de 65 miches de pain.

Eu égard au fait que les témoignages apportés démontre de façon évidente sa volonté de nuire.

Eu égard au fait que son geste est sans aucun doute une volonté délibérée d'affamer la population Turone.

En conséquence de quoi, le prévenu est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché. En l'espèce, d'avoir une nouvelle fois le 20 mai mil quatre cent soixante, à Tours, volontairement acquis illégalement un total de 65 miches de pains sur le marché. Que ceci constitue une grave atteinte à l'ordre social et modifions de fait la qualification de l'infraction en Trouble à l'Ordre Public.

Faits prévus par le décret du dix-septième jour de mars MCDLX alinéa 5:

« Considérant les pénuries inhérentes au conflit en place, décrétons que les non-tourangeaux ne peuvent acheter quotidiennement sur nos marchés des quantités supérieures à trois jours de leurs besoin alimentaires quotidiens. L'achat des autres denrées est strictement contrôlé. Tout achat non-autorisé est strictement interdit à moins de disposer d'une autorisation délivrée par le maire responsable du marché. Les contrevenants s'exposent à des sanctions judiciaires. » ;

Et réprimés par la Charte législative du 28 avril 1460, chapitre 2 article 4.

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

De fait nous le condamnons d'une peine de dix jours de prison.

L'accusé ayant déjà casier judiciaire en Touraine nous portons mention de la nouvelle condamnation.

Que les services de la prévôté procèdent à sa mise sous écrou.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.