Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Vauxal Jeu 19 Juil - 7:54 | |
| Vauxal RacketProcès ayant opposé VAUXAL au Duché d'Alençon (Domaine Royal) VAUXAL était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Vauxal est condamne a trois jours de prison, il devra en outre rembourser Dame Mazaline a hauteur de 2000 ecus !
Fait en Alencon le 16 septembre 1455, Dame Angelo Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
Dame La Juge,
je porte en ce jour du 4 septembre 1455 un crime qui, bien que de plus en plus fréquent, n'en reste pas moins un des plus insupportable. en effet, le Sieur VAUXAL s'est attaqué à Dame Mazaline, et l'a lachement détroussée de toute sa fortune, soit pas moins de 2000 écus. Une fortune, Dame Juge! Il ne reste aujourd'hui plus rien à Dame Mazaline, sinon ces yeux pour pleurer et ses mains pour mendier! Il est si facile de s'en prendre à plus faible que soi, afin de lui voler le peu qu'il a!
Voici la preuve : http://chateau-alencon.conceptforum.net/viewtopic.forum?t=1348
En conséquence, je demande qu'une peine sévère soit proclamée à l'encontre de VAUXAL en vertu de l'op 6 concernant les actes de vol et brigandage.
Merci dame La Juge. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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RacketVauxal - Citation :
- Procès instruit le 4 septembre 1455
Verdict rendu le 16 Septembre 1455
Accusateur : Duché d'Alençon Acusé : Vauxal Plaignant : Mazaline Procureur : Florika Juge : Angelo Accusation : Trouble à l'ordre public Motif : Brigandage http://chateau-alencon.conceptforum.net/viewtopic.forum?t=1348 Peine : amende de 2 000 écus et 3 jours de prison
Dernière édition par Cassandres le Lun 1 Déc - 10:18, édité 1 fois | |
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