Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Vauxal

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Vauxal Empty
MessageSujet: Vauxal   Vauxal EmptyJeu 19 Juil - 7:54

Vauxal Racket
Procès ayant opposé VAUXAL au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

VAUXAL était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vauxal est condamne a trois jours de prison, il devra en outre rembourser Dame Mazaline a hauteur de 2000 ecus !

Fait en Alencon le 16 septembre 1455,
Dame Angelo
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Dame La Juge,

je porte en ce jour du 4 septembre 1455 un crime qui, bien que de plus en plus fréquent, n'en reste pas moins un des plus insupportable. en effet, le Sieur VAUXAL s'est attaqué à Dame Mazaline, et l'a lachement détroussée de toute sa fortune, soit pas moins de 2000 écus. Une fortune, Dame Juge!
Il ne reste aujourd'hui plus rien à Dame Mazaline, sinon ces yeux pour pleurer et ses mains pour mendier!
Il est si facile de s'en prendre à plus faible que soi, afin de lui voler le peu qu'il a!


Voici la preuve :
http://chateau-alencon.conceptforum.net/viewtopic.forum?t=1348

En conséquence, je demande qu'une peine sévère soit proclamée à l'encontre de VAUXAL en vertu de l'op 6 concernant les actes de vol et brigandage.

Merci dame La Juge.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fermer la fenetre
Vauxal Mazzaline1wh4

Racket

Vauxal

Citation :
Procès instruit le 4 septembre 1455
Verdict rendu le 16 Septembre 1455

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Vauxal
Plaignant : Mazaline
Procureur : Florika
Juge : Angelo
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
http://chateau-alencon.conceptforum.net/viewtopic.forum?t=1348
Peine : amende de 2 000 écus et 3 jours de prison


Dernière édition par Cassandres le Lun 1 Déc - 10:18, édité 1 fois
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Vauxal
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