Vauxal

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 31 juillet 1460
Verdict rendu le 14 août 1460

Nom de l'accusé: Vauxal

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes réunis en ce 31ème jours du mois de juillet 1460 pour juger Vauxal accusé de trouble à l'ordre public.L'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du dragon.

Votre honneur, cet homme a été aperçu lors de la garde de nuit du 17 au 18 juillet 1460 à Rouen.

preuve:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ael.de.penthievre et de Flore.., Image, Angarrad, et Ananxis.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé De_bauer et Vauxal.

Il a été aperçut par nos douanier et ne pouvant fournir le LP il a agressé ces administrés du duché. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J'appelle à la barre le douanier de Rouen ainsi que notre prévôt damoiselle Constance.

Mais laissons une chance a cet homme de se défendre. La parole lui est donné.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* aiguise sa nouvelle pioche tout en écoutant le témoin*

Monsieur le juge il est temps de donner une leçon a ce mécréant. Il est aveugle au courrier , il agresse pour le plaisir et en plus il est sourd a nos injonctions lui demandant de se rendre au tribunal.

Vous me direz qu'il cumule peut être assez de défaut au naturel sans en plus lui en rajouter mais monsieur le juge concernant le défaut de laisser passer , j'aimerais qu'il soit condamné a quelques jours de prison ainsi qu'a une amende symbolique de passage.

L'agression étant discuté dans une autre affaire.

Merci d'avance

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Un gamin entra dans la salle du tribunal une missive à la main. Lentement il s'approcha de l'estrade pour la tendre au Juge...

Ce dernier s'en saisi et la décacheta avec son coupe papier...Un léger rictus de dégout au visage, il se plongea dans la lecture de la missive s'efforçant de ne pas trop montrer son indisposition due à la forte odeur d'urine qui se dégageait du morceau de papier...

Sur ce courrier il pu lire:

Certains les arrosent de parfum, pas moi !... Oui je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Oui j'ai uriné sur la page du Codex dédié aux actes de brigandage, mais je vous jure c'était juste pour essayer d'y enlever les traces d'étron et d'encre...

Me trouvant sur les chemins, je n'avais pas d'autre moyen de trouver du papier... Promis !

D'ailleurs je suis bien étonné d'avoir été mis en procès n'ayant pas été arrêté...Vos méthodes sont qualifiables de Sorcellerie...L'inquisition devrait vous surveiller de plus prêt...

Oui j'ai bien racketté mais que voulez vous que je fasse d'autres ? je cherche a voler de la nourriture pour survivre...
heureusement je me suis fait rackette a mon tour me retrouvant avec 0 ecus ouf... ca me soulage d'un poid ! longue vie aux brigands !!!

Cela dit, il ne faut pas exagérer, les biens que je lui ai dérobé ne se chiffrent certainement pas à cette valeur...Je suis d'ailleurs en mesure de vous le prouver...

Enfin bon faut pas rêver sieur le Juge, ni la victime ni le Duché ne verra la couleur d'un de mes écus...Vous pouvez dores et déjà classer l'affaire et me mettre en prison car ma décision est claire et définitive...

Aucun remboursement et la promesse que je vais continuer à attaquer toute personne croisant mon chemin tant que personne ne m'en aura pas physiquement empêché...

Voilà sur ce je vais cesser de m'étendre en politesses et paroles sincères car j'ai encore du boulot chez vous...

Arrêtez moi si vous le pouvez...***

Témoin n°1 de l’accusation : Davyxiv

Citation :

Votre Honneur , Maitre ,

J'ai vu l'accusé ici present messire Vauxal malheureusement je dirais , tristement celebre d'ailleurs , la nuit du 28 juillet 1460 , il ne m'a pas donner son laisser passer , pour la bonne raison qu'il m'a agresser mais cela est une autre histoire , j'ai verifié ensuite au registre des laisser passer en tant que douanier de rouen si ce dernier en avant un mais biensur que non j'ai verifié pour appliquer la procedure car il est evident qu'un invidu pareil ne peut en avoir .

votre honneur , cette personne est venu sans laisser passer sur nos terre , il a pourtant été averti dés son arrivé en normandie a lisieux le 18 juillet 1460 , il n'a jamais repondu ni fait demi tour mais au contraire racket les gens au final .


J'espere que vous aurez la plus grande fermeté envers ce multi recidiviste en tout genre .

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit ;

Attendu que les propos du seigneur Davyxiv sont considérés comme recevables et ajoutent une preuve supplémentaire à la culpabilité de l�accusé ; jugeons bon de préciser toutefois, que l�utilisation du terme « multirécidiviste » lors du témoignage de l�accusation est impropre : La récidive étant une notion de droit encadrée par des bases légales ; se faisant, nous rappelons à qui veut l�entendre que la récidive est caractérisée uniquement par suite d�une première condamnation en justice pour des faits analogues ; qu�en l�espèce, s�il est constant que l�accusé comparait devant nous pour d�autres infractions que celle qui nous réunit ici, nous sommes actuellement en présence pour juger de la transgression d'un décret relatif aux frontières ; qu�en conséquence, il ne saurait être fait état d�une autre affaire au sein de ce tribunal ;

Attendu, compte-tenu des preuves apportées, que l�accusé a transgressé le décret du dix-sept mai de l'an de grâce 1460 ;

Attendu que la justice de Normandie dont nous sommes le digne représentant ne peut tolérer les propos qui furent tenus au sein de ce Tribunal ; qu�ainsi et conformément à la Charte de bonne justice, qualifions le comportement de l�accusé comme un Outrage à la Cour caractéristique d�une circonstance aggravante dans le cadre du jugement de cette affaire ;

En conséquence et fort de notre autorité, déclarons messire Vauxal coupable du chef d�inculpation de trouble à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de un jour pour le défaut de laisser passer ainsi qu�à une amende de vingt écus ; justifions la peine de prison par le fait que le désormais coupable n�a point suffisamment d�argent en sa possession pour se voir condamner à une peine pécuniaire plus importante.

L�audience est levée !

***Le quatorze aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Touble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 29 juillet 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460

Nom de l'accusé: Vauxal

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

A Messire le Juge Alberic et a vous seul pour une fois. N'en profitez pas trop !

A l accusé, Vauxal , qui semble tendre vers le luxe mal acquis.

*Fait face au juge*

En ce vingt neuvième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de (Davyxiv ) Davy de la Roche Tourbière , Seigneur de Guémicourt un procès contre ce couard de messire Vauxal.


(Davyxiv ) Davy de la Roche Tourbière , Seigneur de Guémicourt a été brigandé. Il nous a parlé alors qu'il était faible et blessé voulant que ce crime ne reste pas impuni. Il nous a expliqué qu'entre Fécamp et Rouen alors qu'il rentrait chez lui un homme l'a agressé. Cet homme lui a volé 16 pains et 6 maïs et 8 écus ( + etat de santé squelettique ,perte de caract preuve hrp: http://www.imagup.com/data/1158162501.html ) .

J'espère qu'il pourra se déplacer jusqu'à ce tribunal pour vous expliquer monsieur le juge l'abomination qu'il a subit. Cet homme a reconnu l'accusé et il confirmera encore dans son témoignage.

Vauxal est donc accusé de brigandage durant la nuit du 28 juillet 1460 .Le plaignant messire Davy de la Roche Tourbière a été laissé pour mort dans un champ. L'accusé étant plus fort physiquement celui ci a cru avoir détroussé sa victime et l'avoir rendu silencieuse. Mais heureusement messire Davy n'était pas mort mais seulement blessé.

J appellerai donc Davy, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.


Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation


Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine allant du remboursement de son vol jusqu'à l'acte chirurgical du coupage de mains.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* le juge lui montra la lettre et Lizie haussa les épaules. Elle l'avait fait passer son message a coup de pioche dans la tête de l'accusé mais ne l'avait pas brigandé. Occupé a garder la porte de Rouen il c'était aventuré la ou il ne fallait pas*

Monsieur le juge Il admet son crime passons donc a la caisse si j'ose dire.Après quelques recherches il c'est avéré que l'homme a des terrains et des appartements en grand nombre.

Il peut donc en vendre facilement si l'argent vient a lui manquer. De plus il est armée d'un manche c'est pas grand chose me direz vous mais ça fait 5 écus supplémentaire.

Aussi monsieur le juge je demande une peine financière, quelques jours de prisons et un rajout par dessus a sa sortie de journée mine.

Faisons pas dans la demi mesure puisqu'il n'a pas les manières.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Vauxal

Citation :

Voici son témoignage :
Un gamin entra dans la salle du tribunal une missive à la main. Lentement il s'approcha de l'estrade pour la tendre au Juge...

Ce dernier s'en saisi et la décacheta avec son coupe papier...Un léger rictus de dégout au visage, il se plongea dans la lecture de la missive s'efforçant de ne pas trop montrer son indisposition due à la forte odeur d'urine qui se dégageait du morceau de papier...

Sur ce courrier il pu lire:

Certains les arrosent de parfum, pas moi !... Oui je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Oui j'ai uriné sur la page du Codex dédié aux actes de brigandage, mais je vous jure c'était juste pour essayer d'y enlever les traces d'étron et d'encre...

Me trouvant sur les chemins, je n'avais pas d'autre moyen de trouver du papier... Promis !

D'ailleurs je suis bien étonné d'avoir été mis en procès n'ayant pas été arrêté...Vos méthodes sont qualifiables de Sorcellerie...L'inquisition devrait vous surveiller de plus prêt...

Oui j'ai bien racketté mais que voulez vous que je fasse d'autres ? je cherche a voler de la nourriture pour survivre...
heureusement je me suis fait rackette a mon tour me retrouvant avec 0 ecus ouf... ca me soulage d'un poid ! longue vie aux brigands !!!

Cela dit, il ne faut pas exagérer, les biens que je lui ai dérobé ne se chiffrent certainement pas à cette valeur...Je suis d'ailleurs en mesure de vous le prouver...

Enfin bon faut pas rêver sieur le Juge, ni la victime ni le Duché ne verra la couleur d'un de mes écus...Vous pouvez dores et déjà classer l'affaire et me mettre en prison car ma décision est claire et définitive...

Aucun remboursement et la promesse que je vais continuer à attaquer toute personne croisant mon chemin tant que personne ne m'en aura pas physiquement empêché...

Voilà sur ce je vais cesser de m'étendre en politesses et paroles sincères car j'ai encore du boulot chez vous...

Arrêtez moi si vous le pouvez...***

Témoin n°1 de l’accusation : Davyxiv

Citation :

Voici son témoignage :
Davy arriva au tribunal , il connaissait parfaitement le batiment aprés avoir été Procureur de Normandie et Prevost de Normandie par deux fois il était content d'y revenir meme s'il aurait souhaité cela dans d'autres circonstances .



Votre Honneur , Maitre ,

Moi Davy de la Roche Tourbiere , Seigneur de Guemicourt , affirme devant vous que l'accusé ici present , soit messire Vauxal est bien l'homme qui m'a agressé et volé .

Ce messire m'a agressé le 28 juillet 1460 dans la nuit alors que je rentrais chez moi a Rouen depuis Fecamp , il a surgi de derriere un buisson et je suis tombé de cheval , mon épee était par la suite trop loin pour que je m'en serve et la suite du combat joua en sa faveur .

Il a prit tout ce que je possedais , de tete 16 pains et 6 maïs et 8 écus et je vous passe les divereses blessures corporelles .

Par ailleurs Maitre je n'est pas peiné a le reconnaitre ayant été Prevost je peux vous dire que cette personne est bien connu des services de marechaussee , je vous suggere de regarder son casier judiciaire qui est plus gros que le livre des vertus sans faire du mauvaise humour , mais surtout il a brigandé deja dans le domaine royal et selon le traité de cooperation judiciaire en vigueur la recidive peut donc etre evoqué .

Je vous remercie de m'avoir écouté .

Davy salua la cours puis ce retira .

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Attendu que l�accusé ne dément pas les accusations portées à son endroit ;

Attendu que la culpabilité de l�accusé est également appuyée par le témoignage de la victime, le Seigneur de Guemicourt ; Attendu, en conséquence, que l�article 4 du livre VII du Coutumier normand a été bafoué ;

Attendu pour précisions, que le tribunal retient la notion de récidive dans le cas d�espèce dès lors qu�il nous apparait que l�accusé a déjà fait l�objet au sein du domaine royal (en des terres liées à la Normandie par des traités de coopération judiciaire) de condamnations pour brigandage ;

Attendu d�autre part que le tribunal considère que la qualité et l�importance de la victime aurait dû pousser le malotru à davantage de considération ;

Attendu que le comportement de l�accusé au sein de ce tribunal est tout bonnement inacceptable et démontre, si besoin était, toute l�insolence du personnage ;

Attendu que la Justice de Normandie ne peut tolérer pareil comportement au sein de son territoire et que s�il lui arrive de faire montre en quelques occasions d�une grande clémence, elle ne saurait retenir sa pleine sévérité lorsque la gravité des faits le commandent ;

C�est donc fort de tous ces attendus que nous déclarons messire Vauxal coupable du chef de trouble à l�ordre public et que nous le condamnons (en conformité avec la charte de bonne justice) à une peine de prison de quatre jours pour le brigandage perpétré à l�encontre d�un noble normand.
Retenons également un outrage à la Cour comme circonstance aggravante ; se faisant, nous le condamnons à une journée de prison supplémentaire, portant ainsi la peine finale à cinq jours d�emprisonnement. Faisons savoir, enfin, que si par mégarde le désormais coupable devait encore se retrouver face à nous pour des faits analogues, nous n�hésiterons point à appliquer la peine maximale compte-tenu du rapport plus que détestable qu�entretient ce brigand avec la justice de notre royaume.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre septembre 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 9 novembre 1460
Verdict rendu le 27 novembre 1460

Nom de l'accusé: Vauxal

Procureur: Dastan69
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 9 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Vauxal .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]


Vous êtes accusé d'avoir agressé le Sieur Alberic et d'avoir voler sa bourse qui contenais 200 écus.
Ce fut dans La nuit du dix-sept octobre 1460 ,sur le chemin entre, entre Rouen et Bayeux lieu dit placé sous la juridiction du Duché de Normandie.
A la suite des coups, le Sieur Alberic est resté inconscient dans un champ sur le bord du chemin.

Nous en avons la preuve!
17/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Vauxal .

Vu l'artcile :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

J appelle comme témoin à charge de l'accusation Messire Alberic et le Sergent Valene

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*** Dastan69 parcouru les minutes du procès
Hé bien que dire, encore preuve que les brigands en plus d être malfaisant sont également des personnes qui préfèrent attaquer dans le dos que de face. ****



Attendus que les preuves sont bien la.
Attendu que l'accusé n'a pas daigner venir devant le tribunal.
Attendu que la victime a bien reconnu son agresseur.
Attendu que Messire Vauxal est un habituer des tribunaux.

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une Sévérité sans précèdent dans cette affaire.

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un Brigand attaque nos habitant sur nos terre !

Je demanderai 4 jours de prison ainsi qu une amende de 60 écus a l'encontre de Messire Vauxal

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Alberic

Citation :

**Quelle drôle de sensation que de se trouver en ce lieu en sa qualité de témoin de l�accusation et non point comme juge. Le seigneur de Saint Nicolas connaissait cet endroit par c�ur, ce tribunal ne l�impressionnait nullement pour avoir été durant quatre mandats le juge de Normandie. Il prit la parole d�une voix ferme.**

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

J�affirme au-devant de vous que dans la nuit du dix-sept octobre 1460, le sieur Vauxal condamné par mes soins voilà quelques mois à une peine de prison pour avoir brigandé en nos terres, a porté contre ma personne une agression d�une rare violence me dépouillant ainsi de l�intégralité de mes biens. J�ai parfaitement reconnu mon agresseur et je n�ai aucun doute sur l�identité du personnage. Je tiens à ajouter qu�au moment des faits, j�exerçais la fonction de juge et que cette attaque peut donc se caractériser par une atteinte envers la justice de Normandie.

Ce brigand est sous le joug de très nombreuses condamnations à travers le royaume. Il est temps que ces méfaits cessent !

Merci de m�avoir écouté.

Témoin n°2 de l’accusation : Valene..

Citation :

Votre Honneur,

J’atteste que ce 17 octobre alors que j’étais de garde au poste de police de Fécamp, un homme est entré dans mon bureau pour porter plainte pour brigandage.

Je n'ai pas reconnu tout de suite Messire Alberic, car la moitié de son visage était couvert de sang.

Après avoir entendu le récit de son agression, j’ai ouvert un dossier à l’encontre de Messire Vauxal puisqu'il l'a formellement reconnu.

Merci de m’avoir écouté

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Il prit la parole.


Attendus les preuves irréfutables.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir devant le tribunal.
Attendu que la victime a bien reconnu son agresseur.
Attendus les temoignagnes receuillis.
Attendu que Messire Vauxal est un habitué des tribunaux.
Attendu le préjudice infligé.
Je condamne l'accusé a 6jours de prison et un don de 50 ecus pour le duché en remboursement du préjudice, que le duché reversera à la victime.
Don a effectuer avant le 16 decembre 1460
L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 27 Novembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.