jeremI
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 |  Sujet: selvagem.-TOP- Coupable Mar 4 Oct - 22:15 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le 20 du mois d�Août de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 12 ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé : Selvagem.
Procureur : Senctus
Juge : Tayabrina.Reudi
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 20ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Selvagem. pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que la dame Selvagem., habitant de Bourges en Berry, est arrivée ce 18 août 1459 à Tours, et s'est ensuite rendue à Loches ce 19/8.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.
Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Dernière plaidoirie de la défense [/quote] Première plaidoirie de la défense - Citation :
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
La dénommée Selvagem n'a pas daigné se présenter devant cette Cour montrant, par ce biais, son mépris à la fois pour nos lois et pour votre jugement.
Eu égard aux circonstances, c'est à dire à la guerre contre son Duché et à sa défection, il est hautement probable que cette Dame se retrouve un jour face à face avec un royaliste.
Pour ces raisons, je vous demande de prendre votre responsabilité à l'endroit de notre Duc et de notre Reyne en demandant la peine de mort.
Pour que jamais plus le sang des fidèles ne coule à l'avenir,
Senctus, Procureur de Touraine Témoin n°1 de la défense : - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 12 ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous est conferée par le Duc de la Touraine, Sa Seigneurie LLyr di Maggio rendons verdict dans l'affaire suivante.
Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.
Eu égard aux absences d'explications de la prévenue quand aux charges qui ont été retenues à son encontre qui n'a pas daigné comparaitre devant cette cour.
Eu égard que la prévenue est entrée en Touraine alors qu'elle est résidente de habitant de Bourges en Berry.
Eu égard au fait que la prévenue a quitté le Duché sans même attendre la fin de son procès marquant de se fait un mépris total pour notre institution.
Reconnaissons la dénommée Selvagem.coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.
Selvagem. vous êtes accusée de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à un jour de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !
L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite !
Peine: - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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