jeremI
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 |  Sujet: JO77- TOP- COUPABLE Mar 4 Oct - 21:58 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le 18 ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 145
Verdict rendu le 27 du mois d'août de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé : Jo77
Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 18ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Jo77 pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Jo77, habitant de Fougères en Bretagne, est arrivé ce 16 août 1459 à Chinon.
Il porte épée et bouclier et possède 155 écus.
Il est arrivée en groupe :
Corps d'armes de Aiyana2 (Saintes, Poitou), Ness29 (Fougères, Bretagne),
Rose_de_menesis2011 (Fougères, Bretagne), Jo77 (Fougères, Bretagne)
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour monsieur le juge
Sachez que j'ai ete plus que choquer d'apprendre ma mise en accusation
Ceci dit sacher une chose je n'avais rien reçu du prevot ou bien de
policier interdisant la detention d'arme je les apris tout a leur quand
on ma coller en proces
Sachez encore que si on m'en avez informer je les aurai enlever desuite ormi la rien direct un proces
Je vous pris monsieur de recevoir mes respect
Jo Alla se rassoir
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
La ligne de défense est si ténue que je la perçois avec peine. Il doit
s'agir du classique : « Je ne sais rien, je ne connaissais pas la loi »
qui sous-entend un « faites preuve de clémence ».
En gros, cet individu fait parti d'un groupe de plusieurs personnes
armées écumant les routes de Touraine depuis plusieurs jours mais il
n'est au courant de rien. Il ne sait pas que nous sommes en guerre et il
ne connaît pas non plus nos lois mais il prend la précaution de voyager
en armes et lourdement accompagné.
Bref, aucune excuse, aucune explication... Aucun problème pour la Procure qui n'aura pas d'avantage de pitié.
Je vous demande d'appliquer la peine de mort car il ne fait aucun doute
que cette personne ne se trouve pas là par hasard et il ne daigne pas
nous expliquer les motifs de sa venue.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
-
Témoin no1de la défense : - Citation :
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- -
Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 27 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :
Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.
Eu égard que l'accusé est entré au sein d'un groupe non reconnu de la prévôté en notre sol.
Faisons savoir à l'accusé que la prévôté ne reconnait nullement avoir
autorisé l'entrée de ce groupe, auquel le prévenu appartenait, et à
circuler librement sur notre sol. Et que c'est à lui de se manifester
auprès de la prévôté pour signaler sans présence, non le contraire !
Lorsque l'on souhaite pénétrer dans un Duché, on
s'informe avant des lois en vigueur et l'on s'annonce.
Précisons que le prévenu ne s'est pas manifestée lors du second
réquisitoire du procureur, on en déduit donc selon l'adage que
"Qui ne dit rien consent !"
Reconnaissons le dénommé Jo77 coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.
Jo77 vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à 3 jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !
L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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