jeremI
Relieur
Nombre de messages : 96
Réputation : 0
Points : 256
Date d'inscription : 15/05/2011
 |  Sujet: Hadrien- TOP- COUPABLE Mar 4 Oct - 22:01 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le 16 ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 145
Verdict rendu le 6 Septembre de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé :Hadrien
Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 16ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Hadrien pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Hadrien, habitant de Saint-Brieuc en Bretagne, est arrivé ce 15 août 1459 à Chinon.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour, je suis etonné de voir que je suis en procés etant donné que je
n'ai rien fait d'illegal mis a part traversé le duché sans
autorisation.
Je ne fesais que passer , je me rendais a gien voir mon cousin Vanduc et mes soeurs.
De plus je n'ai jamais commi de crime ou autre délit dans le pâssé.
Je suis pret a payer une amende ou a contourner le duché.
Je n'ai reçu aucun courrier pretendant que je ne pouvais pas traverser le duché et n'etant pas d ici je ne connais pas vos lois.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Pour des raisons que j'ignore, notre accusé ne m'a pas laissé m'exprimer
m'empêchant de présenter mon réquisitoire. De votre coté, vous m'avez
confirmé ne pas être hors délais. J'imagine donc une simple erreur de
coordination ou une faille spatio-temporelle, au choix.
Quoiqu'il en soit, je vais me permettre de reprendre ici mon temps de parole.
A la différence de nombreuses affaires que nous jugeons ici, je n'ai pas
la certitude que l'accusé soit un ennemi franc et déclaré de la
Touraine.
Il serait donc souhaitable qu'il présente à notre juge d'application des
peines son itinéraire précis en espérant que celui-ci ne passe pas par
le Berry.
Si ce n'est pas le cas, je propose à votre Honneur de se contenter d'une
amende au titre du temps perdu et du non respect de nos lois, disons
150 écus à verser au Duché s'il demeure ici jusqu'à la fin de son procès
sinon à la couronne.
Une petite nuité en prison ne sera pas de trop pour rappeler à l'accusé de se conformer à nos lois.
Bien à vous,
Senctus, Procureur de Touraine.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- je suis pret a travailler pour la marechaussé ou autre pour prouver mon honneté et que je suis sans danger .
Témoin no1de la défense : - Citation :
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- -
Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 6éme du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr
di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge
de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :
Eu égard de la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.
Eu égard au fait que le prévenu est résident de la ville de
Saint-Brieuc, Grand Duché de Bretagne et donc membre de l'alliance du
Ponant.
Eu égard au fait que le prévenu ne semble pas représenter une réelle menace pour la Touraine.
Eu égard au fait que des rapports nous ont été apportées, certes à
postériori mais apportés tout de même, de son engagement au sein de la
maréchaussée afin de prouver sa bonne foi.
17/08 18:43 : La maréchaussée embauche Hadrien pour 15,00 écus
30/08 15:43 : La maréchaussée embauche Hadrien pour 15,00 écus
Reconnaissons le dénommé Hadrien coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.
Hadrien, vous avez été reconnu coupable de délit modéré, en conséquence, votre peine sera une Peine de la Peur.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à 3 jours de travail à
la mine de fer, au sud-ouest de Tours. Vous commencerez vos travaux
d'intérêt général le 8 septembre 1459. Vous reverserez la moitié de
votre salaire. Chaque jour, à l'issue de votre journée de travail, vous
adresserez au Juge d'Application des Peines, le Sieur Galac, la preuve
de votre service à la mine. Le Juge d'Application des Peines, sera
chargé de faire appliquer le versement des subsides, moitié du salaire
reçu, au Duché.
A l'issue de ces trois jours de travaux d'intérêt général et du
versement de la moitié du salaire, vous pouvez faire une demande afin
qu'un laisser-passer vous soit accordé par la prévôté. De ce fait
obtenir une autorision de resider en notre duché et de faire preuve
d'une intégration sincère.
Ajoutons une amende royale d'un écu symbolique de 1 écus. L'accusé
n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et trois jours d'intérêt générale
| |
|
Accueil 
Rechercher 
