jeremI
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 |  Sujet: Bigbear666 - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 21:38 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 13/07/1459
Verdict rendu le 19/07/1459
Nom de l'accusé : Bigbear666
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 13ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Bigbear666 pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- votre honneur je ne sait que repondre a tout ses accusation je ne croyais en aucun cas avoir commis des délit desolé si jai commis une fautes dite moi que faire car je ne comprend pas vraiment les accusation
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur, l'accuser semble s'être un peu perdu sur nos terre. Il est ici sans autorisation, sans laisser-passer et sans même en avoir fait la demande. L'accusation prescrit donc à ce qu'il quitte notre sol dans un delais de 24 heures sans quoi nous demanderons à notre armée d'aller le chercher et lui laisser gôuter aux miches servies dans nos geoles.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- oui jai due aller en retaraite un peu mais je part de se pas merci et aurevoir!!!
Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 19 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le départ de Touraine du prévenu ;
Relaxons le dénommé Bigbear666.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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