Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Bigbear666

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
clarine
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 110
Réputation : 0
Points : 160
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Bigbear666   Mar 18 Juin - 18:52


    Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Bigbear666 Date de naissance :  20 novembre 2007 (1455)Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bigbear666Récapitulatif des accusations : .  TOP - brigandage en date du  6 novembre 1460  Coupable


Dernière édition par clarine le Mar 8 Juil - 19:27, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
clarine
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 110
Réputation : 0
Points : 160
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: Bigbear666   Mar 18 Juin - 18:57


    Office de Justice 

    Procès : Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de novembre 1460

    Procès instruit le 6 novembre 1460
    Verdict rendu le 8 novembre 1460


    Procureur :  Pascale.
    Juge : Sofio de Valmonte


Acte d’accusation
Citation :
Le 06 novembre 1460 comparaît le sieur Bigbear666 devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour la dame E_pona .
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sire Bigbear666 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur la personne de dame E_pona.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, le Sieur Bigbear666 est actuellement assigné à résidence à Polignac.(preuve )
Le sieur Bigbear n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.
Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Dans la nuit du 27 au 28 juillet 1460,la dame E_pona est agressée par un homme sur les chemins , entre Tulle et Aurillac.(preuve1).
Suite à cette agression La dame E_pona dépose plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui transmet le dossier au bureau de brigandage. (preuve 2)
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage prépare un avis de recherche grâce aux descriptions faites par la victime et le fait circuler au sein de la Prévôté.
Immédiatement l'Aspirante-Maréchale Ulyceduel se souvient d'avoir rencontré l'individu pendant un tour de garde autour d'Aurillac, dans la nuit du 14 au 15 Février 1460, cette rencontre est consultable dans le rapport de garde d'Aurillac du 15 Février 1460 et l'individu suspect est alors identifié sous le nom de Bigbear666.
Suite à cette reconnaissance, un dossier est monté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
Le sieur Bigbear666 est assigné à résidence le 06 novembre 1460 jusqu au 13 novembre à Polignac.(preuve 3 )
Preuve 1 :* Citation:
28/07/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bigbear666 de Gauvain_ et de Sulfus .
28/07/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Bigbear666 de Gauvain_ et de Sulfus (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Citation:
29/07/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bigbear666 de Gauvain_ et de Sulfus .
29/07/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Bigbear666 de Gauvain_ et de Sulfus (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Preuve 2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=539&u=16317689
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=540&u=16317689
Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig10.jpg

le sieur Bigbear666 est accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage sur la personne de dame E_pona en vertu des lois suivantes :

** Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**
*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
pardonner moi jai peché j'étais tomber dans la déchéance de l'alcool ,ceci dit sa ne pardonne pas mon crime mais j'ai arreter la picole votre honneur et j'ai pas recommencer .
car dieu me surveille Il me conduit dans les sentiers de la justice,
A cause de son nom.
Quand je marche dans la vallée de l'ombre de la mort,
Je ne crains aucun mal, car tu es avec moi .

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Pascale se tourne vers l accusé*
Qu Aristote vous entende!!

*puis vers le Juge*

Dame Juge, l accusé ne nie pas les faits.
Il se repentit devant le Très-Haut.
Je demande une peine de 3 jours de prison pour lui permettre de faire pénitence et abstinence.
Merci dame Juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je voudrais juste précisser que je fais de mon mieux pour aider les vilageois sa fais 2 jour que je travaille comme milice et jai pris le boulot avant de savoir que j'étais jugé je suis plus utile hors de la prison que dans la prison et que mes bras sont plus utile dans la milice que enfermer dans un étroit orifice et 3 jours ne semble t il pas élevé pour une premiere offence? je suis vraiment repentant pour le crime que jai commis !!!

Verdict
Citation :
En ce huitième jour du mois de novembre 1460, moi Sofio de Valmonte , je vais donner la sentence, dans l'affaire opposant messire Bigbeau666 et le duché du Bourbonnais Auvergne.

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
Ayant entendu le témoin et sa repentance .

Je condamne messire Bigebear666 à une amende de 50 écus à reverser a la mairie de Polignac par dons, c'est une façon de montrer que vous avez changé messire en aidant votre village , plus un écu pour l'amende royale, si toutefois dans un délai de 4 jours à compter de ce jour soit le 12 Novembre 1460, vous ne vous étiez pas acquitté, de cette amende, vous comparaitrez à nouveau devant le tribunal , cette fois ci, la peine sera lourde, sachez aussi messire, que pendant ces quatre jours ou l'amende est attendue, vous n'avez aucun droit de quitter le duché, ni le village de Polignac.

La sentence est donnée, la séance est levée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Bigbear666
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Bourbonnais-Auvergne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: