jeremI
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 |  Sujet: Elvix - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 13:58 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 19/07/1459
Nom de l'accusé : Elvix
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Elvix pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Le ménestrel s'appuya sur sa cane en se levant pour faire face au Juge*
C'est oune blaguounette ? Dités-moi qué c'est oune blaguounette... Si yé souis encore présent en Touraine, c'est parcqué y ai été blessé par l'oune dé vos armées alors qué yé mé rendais en Bourgogne pour prendre mes quartiers chez ma mécène, Griotte dé Blanc-Combaz.
Y'ai été laissé pour mort après avoir croisé lé chemin dé l'armée "Pacificatoria Legatio" dirigée par Zebracolor. C'était lé troisième jour dou mois dé jouin. Yé m'en souviens très bien. Y'ai ou beaucoup dé mal à m'en remettre. La preuve, y'ai encore oune peu dé mal à marcher, mais yé pense être assez en forme pour réprendré la route dans trois ou quatre jours. A conduitionne qué ce procès soit terminé. Yé né veux pas donner l'impression dé m'enfouir comme oune voleur ! Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Nous demandons a votre honneur de bien vouloir mettre ce malheureux sous le contrôle du Juge d'application de peine. Ceci afin que nous soyons rassurer que le mis en cause s'occupe autrement qu'à monté des groupes ennemies. Votre Honneur nous demandons que l'accusé quitte le duché de Touraine dans un délais de cinq jours a compté de maintenant et lui prions de s'occuper de son laisser partir auprès de la prévôté avant de quitter notre territoire.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- *Hochant la tête aux propos du procureur, le blond reprit la parole une dernière fois*
Si, si ! Señor le Juge, yé m'engage à quitter lé Douché dans oune délais dé cinq jours. Vous avez ma parole ! Et yé lé quitterais in solo, comme yé souis arrivé. Môa yé souis pas copain avec les groupes ennemis dont vous parlez. Yé n'aime pas les soldatés. Ils mé font peur, mais choute ! Ca reste entré nous ! Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 19 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le départ de l'accusé des terres de Touraine ;
Relaxons le dénommé Elvix.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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