jeremI
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 |  Sujet: Nebrok - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 13:49 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 17/07/1459
Nom de l'accusé : Nebrok
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Nebrok pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Cher monsieur le juge,ma femme habite ici je reste ici car je suis blésses je ne peut pas voyager 32jours indisponibilites j'avais demander un lp a fingolfin mais il na pas voulu j'ai voulu passer en force mais...
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur. Je pense que le mis en cause, Nebrok, a compris la leçon. Et j'espère que celle-ci arrivera aux oreilles de tous ceux qui tenteraient de "passer en force" comme le dénommé Nebrok reconnait avoir agit.
Je demande donc à votre honneur de condamner le mis en cause à finir sa convalescence dans les mines de notre Duché. Quelques jours dans la fraicheur des galeries lui feront le plus grand bien, surtout par ces fortes chaleur estivales.
Pour résumer, qu'il se rétablisse en allant à la mine, tous les jours, jusqu'à son rétablissement et quitté le Duché à l'issue.
Afin que cette peine soit contrôlée, je demande a votre Honneur qu'il soit assisté par notre juge d'application de peine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Monsieur le juge je vous remercie je suivrais ces ordres avec précaution merci encore /me salut le juge
Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 17 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le passage par les armes du prévenu, réprimant comme le veut le droit royal les faits dont il était accusé ;
Relaxons le dénommé Nebrok, et lui conseillons de rentabiliser son temps de guérison en travaillant pour le duché, la mairie ou les sujets tourangeaux.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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