jeremI
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 |  Sujet: Nebrok - TOP - Coupable Mar 4 Oct - 22:03 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 03/08/1459
Verdict rendu le 07/08/1459
Document annexe : autre procès Nebrok c/ Touraine
Nom de l'accusé : Nebrok
Procureur : Senctus
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 3ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Nebrok pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Nebrok, habitant de Saint-Aignan en Berry, est arrivé ce 25 juin 1459 à Tours et ce sans être porteur d'un LP. Il s'est ensuite rendu à Loches le 1/7/1459 où il se trouve toujours.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Mr.le juge j'ai une femme ici
j'avais demander un laisser passer a Fingolfin
il n'a pas voulu je suis passer en force mais ...
(15jours d'indisponibilité)
Je vous salut et envoy ma femme Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Drôle de personnage qu'est le Sieur Nebrok, il invite à témoigner une femme le connaissant à peine en l'appelant son épouse. Je dirais même plus, homme peu net que je ne souhaite pas voir traîner chez nous trop longtemps.
Visiblement, il est trop grièvement blessé pour être une véritable nuisance à notre Duché mais il reste malgré tout hors la loi. Je vous demande donc de le mettre aux travaux forcés dans nos mines jusqu'à son rétablissement. Évidemment, il serait judicieux d'accompagner cette peine d'un bannissement de 3 mois à compter de son rétablissement. Il devra communiquer toutes ces informations à notre JAP.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- -
Témoin n°1 de la défense : Emelkya - Citation :
- Entre et salue la cour..
Je ne comprends pas car je n'ai connu le Sieur Nebrok qu'une fois arrivé à Loches et appeler une Dame sa femme quand elle ne le voit jamais et n'a aucune nouvelles de lui.
Tout ça pour vous dire, que je ne connaissais pas Sieur Nebrok. Mais qu'il est venu à Loches, après avoir perdu sa femme et ses enfants dans Le Berry, pour oublier sa peine.
Salue poliment et retourne s'asseoir. Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 7 du mois d'Août de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le passage par les armes, sans réelles indications de temps ni de lieu, considérons comme traité le cas de non-droit de pénétrer en nostre territoire, comme prévu par la loy royale ;
Eu égard que ceci ne résous cependant pas le cas d'une situation irrégulière vis-à-vis du droit de séjour dont bénéficie pourtant l'accusé, comme convenu dans les décrets ducaux ;
Eu égard le mensonge fait en l'état de ses liens de mariage ;
Eu égard que l'accusé ne s'est pas présenté pour sa seconde plaidoirie alors qu'il en avait la pleine possibilité et n'a pas donné raison de son absence, considérons qu'il approuve les prétentions requises par le Procureur ;
Reconnaissons le dénommé Nebrok coupable de trouble à l'ordre public, le condamnons à une Peine de la Peur comme prévu dans l'article 2 du chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Les délits modérés, entraves à la moralité et à la tranquillité publique sont sanctionnés d'une Peine de la Peur. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (dix jours au maximum), comprenant la réparation du litige et l'instruction de la faute. Après deux condamnations par Peine de la Peur, une Peine Mineure s'appliquera nécessairement au contrevenant.
Condamnons le sieur Nebrok aux travaux forcés pour dix jours continus dans la mine de son choix proche de Loches. Pour preuve de son travail, il devra envoyer le rapport de ses salaires journaliers au Juge d'Application des Peines, sieur Galac.
La présente peine est exécutive à dater du 8 Août 1459 inclus, soit jusqu'au 17 Août 1459 inclus, en sus de :
Au terme des dits travaux d'intérêts généraux, le condamné devra reverser la moitié de ses salaires en une amende municipale pour la ville de Loches. L'amende sera collectée par le maire en place, à défaut de l'Auxiliaire de Justice communal.
Soit une date de clôture de la peine au 18 Août 1459 inclus.
Si le condamné devait se trouver en retraite, il se devra d'en avertir le Juge d'Application des Peines, sa peine sera alors suspendue et reprise à son retour.
Si le condamné devait ne pas travailler ne serait-ce qu'un jour à l'une des mines aux alentours de Loches, ou s'il devait ne pas payer l'amende municipale, il pourrait alors être poursuivi pour non-exécution de sa peine.
Le désormais coupable peut, s'il le désire, engager les négociations avec le Juge d'Application des Peines pour payer une unique amende forte en guise de règlement total de sa peine, cependant qu'il retienne bien que durant les négociations sa peine reste en vigueur.
Ajoutons une amende royale d'un écu symbolique et ouvrons un casier judiciaire en son nom.
Rappelons au sieur Nebrok que ce procès ne régularise pas sa situation et qu'il est prié de s'y conformer au plus vite ou de quitter, post-exécution de sa peine, la Touraine par la frontière la plus proche.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et aux travaux forcés.
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