Breizh - 16.VI.1459 - C - TOP

Juge : Adilis
Accusation : Alleaume
Accusé : Breizh

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation : Vanihia

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 18 écus.

Citation :

Acte d'accusation
* Voila une affaire qui n'en finissait plus ! trois fois que Messire Breizh était déférré devant la Cour du Berry, et il ne semblait toujours pas comprendre que l'on en avait plus que marre de lui et de ses conneries de révoltes ! Alleaume avait pensé que la prison lui avait servit de leçon, il fallait croire que ce n'était point le cas à première vu, car deux jours après être sortit, il avait recommencé à se révolter, là où sa comparser Clevenot avait abdiqué bien rapidement.
Cependant le jeune homme avait encore des cartes en main à jouer pour faire cesser le vacarme dont le criminel faisait l'objet. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 10ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de messire Breizh, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de récidive.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

4) Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l ordre public et sera passible dans certains cas d éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Le jeune homme avait été envoyé ce matin même dans les prisons de Bourges, et pourtant il se trouvait à nouveau en procès pour des faits similaires, il fallait vraiment être stupide pour ainsi recommencer, à croire que la prison n'était pas suffisante pour lui.. *

Messire Breizh,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour la troisième fois en moins d'un mois, autant vous dire que je suis fort las de vous voir parmi nous, et que ce n'est en rien une bonne chose pour vous d'être confronter aussi souvent à notre justice.
Vous avez été aperçu deux jours de suite par notre Chef Maréchal de Bourges tentant de pénétrer dans la mairie afin de déloger le maire légalement élu, quel histoire allez vous encore nous sortir aujourd'hui, puis je le savoir ? Attention à ce que vous allez nous dire, n'oubliez pas que vous êtes en état de récidive et que votre tête pourrait bien basculer à un moment à l'autre de votre tronc !

Preuves apportés au dossier :

10-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Breizh parmi les assaillants.
11-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Breizh parmi les assaillants.


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 10/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Breizh arriva, communiant avec son public*

Mon nom est Breeeeiiiizzzzzzzzzzh, mais vous le saviez déjà.
Vous les gens, vous n'écoutez jamais. Vous ne vous écoutez même pas vous-même. Il n'y a pas de récidive vu que les faits qui me sont reprochés, c'est à dire révolte contre la mairie, sont antérieurs au verdict du 1er procès traitant de révolte. Car le tout premier, c'était "incitation à la révolte", donc ce n'est pas la même chose.

Par contre, la peine d'un jour avec surcis reste applicable. Faut même faire votre boulot ...

Sinon, je mets en doute la crédibilité du témoin Vanihia. Je sais pas si vous avez remarquer, mais à chaque fois, elle nous sort le même discours. Il n'y a qu'elle dans les forces de Bourges ou quoi?
Je pense qu'elle est la maitresse du procureur et que de ce faite, son témoignage n'est que mensonge.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
* Alleaume écouta le énième témoignage du bougre.. Il restait impassible, un flot de mensonges, de conneries en tout genre, il n'avait jamais vu un homme aussi menteur, et aussi acharné dans son �uvre de semer le désordre, mais heureusement, cela ne prenait pas, il était isolé et seul dans ses attaques.. Personne ne l'écoutait. Une fois qu'il eu finit, le Procureur se leva pour commencer son réquisitoire contre le Révolté de Bourges. *

Avant toute chose, je tiens à retracer les faits lors des derniers procès. Nous avons eu en tout et pour tout, trois témoins qui sont venus témoigner devant nous de ce qu'il c'est passé. Messire Alekine, notre Prévôt des Maréchaux. La Duchesse Pandorah. Et Vanihia, la Chef Maréchal de Bourges. Il est donc faux qu'il n'y a que dame Vanihia qui est venu apporter son témoignage.

Quant aux accusations de corruptions qui sont faits à mon encontre, je les réfutent fermement ! Je suis endeuillé par la perte de mon épouse feue Lyenda depuis deux longues années, et jamais autre femme n'a partagé ma couche, ne serait-ce que pour bon plaisir ou affaire politique ! Encore un mensonge de votre part.

* Il marqua une petite pause, comment cet homme pouvait-il lancer des accusations aussi honteuses ? N'avait-il donc point de retenue pour tomber aussi bas ? Il fallait croire que les efforts de la justice n'avait pas encore porter leurs fruits.. Pourtant il restait encore beaucoup de munition pour abattre la bête.. Il s'avança en direction de l'accusé et reprit la parole. *

Le tout premier procès, n'était pas incitation à la révolte. Votre premier procès c'était, tentative de révolte et incitation à la révolte. Regardez donc le témoignage de la Duchesse Pandorah, elle affirme explicitement vous avoir reconnu ! Il y a donc bien aujourd'hui une récidive des faits, c'est à dire des faits de révoltes !
Ne vous inquiétez pas quant à faire notre travail, il va être fait et bien fait.. Nous n'allons pas vous entendre pour un petit moment.

* Il se tourna en direction de la Juge prêt à faire ses réquisitions, il fallait qu'il soit bien précis et qu'il donne de bonnes explications pour prouver qu'il y avait bien récidive. *

Votre Honneur,
aujourd'hui, il y a bien récidive. Lors de votre premier procès, ainsi que le second, vous n'avez pas eu à juger que des incitations à la révolte, vous avez eu la preuve par des témoins oculaires que l'accusé avait bien tenté de se révolter contre la mairie. Il y a bien donc eu une récidive de tentative de révolte contre la municipalité de Bourges.

L'accusé se défend piètrement en affirmant mensonge sur mensonge qu'il n'a rien fait ! Il nous fait croire qu'il n'y a qu'un seul témoin dans cette affaire, qu'elle et le Procureur sont corrompus pour lui nuire, autant de fantaisie qui vont que l'accusé se fourvoie !

Aujourd'hui, nous voyons que nos efforts non pas totalement marché, mais ils n'ont pas été vain ! Il faut continuer dans le chemin de la purification de son âme, nous ne devons pas relâcher les efforts si prêt du but ! Nous ne pouvons pas tolérer de garder une telle personne sur nos terres, c'est pourquoi nous devons le pousser à la porte de nos cités au plus vite, et que nous en finissions avec cette page de notre histoire !

C'est pourquoi, je vous demande de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l ordre public et de révolte, et de le condamner ainsi à quatre jours de prisons ferme, ainsi qu'à un bannissement de trois mois effectif des sa sortie de prison, ainsi qu'une amende de 50 écus !

Merci de votre écoute.

* Une fois qu'il eu terminé, il repartit prendre sa place, si procès à nouveau il devait y avoir, il en serait finit de l'accusé.... *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, regardez l'acte d'accusation du 1er procès, je cite

"Messire Breizh,
vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry pour des faits d'incitation à la révolte contre le Duché du Berry. "

Donc j'ai été jugé pour incitation à la révolte, non pour tentative. Lors du deuxième procès, j'ai été jugé pour tentative. Cependant, le verdict du second procès intervient après les faits qui me sont reprochés aujourd'hui ... il n'y a donc pas récidive de tentative de révoltes.

Après, c'est quoi la logique de vouloir me garder 4 jours en prison puis me banir juste après ... aucune.

Comme j'ai l'ai toujours dit, le départ de Breizh, ça ne négocie. Les négociations sont ouvertes.

Citation :

L'accusation a appelé Vanihia à la barre
Voici son témoignage :
vanihia entra dans le tribunal car on l'avait convoquer encore une fois , elle écouta le procureur puis pris place devant la barre

Bonjour votre honneur , monsieur le procureur
je suis Vanihia chef maréchaux de Bourges et cette homme

*montre du doigt l'homme qui est accuser puis reprend

cette homme a dans la nuit du 09/06 au 10/06 et dans le nuit du 10/06 au 11/06 c'est révolter devant la mairie, j'étais de service avec d'autre milicien , je ne sais pourquoi il veux notre mairie , mais jamais il n'arrivera a passer
quoi dire de plus sur cette homme , juste qu'il est bien trop têtue pour arrêter ou alors il est suicidaire , je ne puis le dire mais voilà

elle sourit au juge , la salut de la tête puis salut le procureur et alla s'assoie pour écouter le reste

Citation :

Enoncé du verdict
*Adilis vit le petit plaisentin arriver escorter par la police, il lui faisait presque pitié le pauvre il est fou en plus il parle tout seul il n'a pas de publique...

Ensuite elle se leva afin de prononcer un énième verdict contre ce gamin dans un corps d'adulte.*

Bon fini de jouer! J'ai même pas envie de vous parler,

4 jours en geôle plus un jour que vous aviez en sursis ca fera 5 ainsi qu'une amende de 18 écus. A bientôt je suppose.

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le seizième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.