Breizh - 8.VI.1459 - C - TOP (révolte)

Juge : Adilis
Accusation : Alleaume
Accusé : Breizh

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation : Vincent07

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Acte d'accusation
* Une fois n'est pas coutume, nouvelle révolte à Bourges, voilà que le jeune stupide dénommé Breizh continuait dans son escalade de connerie, à croire que les jours de prisons ne l'indisposaient point, et qu'il aimait s'y retrouver, qui sait il c'était peut être lié d'amour avec un des gardiens de nos geôles se disait le Procureur.. Malgré qu'il n'y avait pas la récidive sur le dernier jugement, ils pourraient encore lui en faire voir de toute les couleurs.. Mais Alleaume avait bien l'intention de continuer la lutte acharné contre cet être infame ! Il n'allait pas le laisser gagner, car le laisser gagner c'est faire tomber en ruine l'institution judiciaire.

Fort las de tout ceci, le jeune homme entra dans la salle du tribunal, il s'avança en direction de la Juge et de l'accusé qui était entravé de chaines et surveillé par deux soldats de l'Ost. Il commença alors la lecture de son accusation, comme il en avait eu si souvent l'habitude de le faire. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 17ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de messire Breizh, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de récidive. En effet, nous ne comptons plus le nombre de condamnation pour révolte !

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

4) Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l ordre public et sera passible dans certains cas d éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Le jeune homme avait été trainé de sa prison par les gardes du Duché afin de l'obliger à comparaitre. Une fois qu'il eu finit la lecture des loys qui avaient été entravés, il reposa le Coutumier sur le bord de son bureau, puis il commença alors l'explication des faits qui étaient reprochés.. Comme si on ne le savait point depuis le temps.. *

Messire Breizh,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, et ceci pour la quatrième fois ! Tentez vous donc d'obtenir le record du passage devant le tribunal Berrichon ?
Vous avez été aperçu hier soir juste avant votre mise en incarcération à la prison de Bourges en train de tenter de prendre d'assaut la mairie de la ville de Bourges, une fois encore, me direz vous.. Mais cela n'a que trop durait, je commence à être fort las de devoir sans cesse venir m'occuper de vous dans ce tribunal...

Vous avez été aperçu par la maréchaussée de la ville, Messire Vincent07 vous a reconnu directement, et il va venir ici pour nous donner son témoignage.

Preuves apportés au dossier :

16-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Breizh parmi les assaillants.


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 17/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Je m'en fous...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
* Lorsque le Greffier fit appeler son nom, il se leva alors afin de prononcer son réquisitoire, une fois de plus contre la même personne.. *

Que dire.. En effet que DIRE ?! Je ne sais point que vous dire messire, je n'ai même pas vraiment envie de parler avec vous...

De quoi pouvons nous donc parler de toute manière ? Avec le nombre de fois que nous nous sommes vu ici, je pense que nous nous sommes déjà tout dit.. Alors bien entendu, nous pouvons parler de la pluie et du bout temps, des belles gazoutes.. Mais après cela, que ferez nous encore ? Je ne sais..

* Il se tourna ensuite vers la Juge, il était inutile de continuer à parler avec lui plus longtemps.. Cela ne servirait à rien, et certainement que des demain il allait recommencer a faire ses révoltes.. Peine perdue en somme.. *

Votre Honneur,

une fois de plus, vous avez devant vous la preuve de la culpabilité de ce triste sire.. Le Chef Maréchal Vincent07 vient de vous délivrer un témoignage accablant.. L'absence de défense correcte de l'accusé ne fait que nous démontrer sa culpabilité..

C'est pourquoi au nom de la justice du Berry, je vous demande de taper dans la bourse de ce messire, de lui infliger une amende de 50 écus afin qu'il crève de faim quelques jours ! Et qu'on l'envoi en prison pour 6 jours afin qu'il nous fiche enfin la paix un bon moment !

Merci de votre écoute.

* Une fois qu'il eu finit son réquisitoire, il se retourna après un regard envers l'accusé, puis reprit sa place sur le banc de la procure afin d'attendre l'issue de ce procès qui devenait fort lassant.. *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
prout prout

Citation :

L'accusation a appelé Vincent07 à la barre
Votre honneur, messire le procureur, messire les jurées et messire l accuser, je me présente Vincent (07) de Noldor, occupant la fonction de chef maréchal en ce moment sur bourges.
Dans la nuit du 15 au 16 juin 1459 je faisais ma ronde normalement , tout en tournant dans la ville depuis quelque jour déjà un homme tenter de prendre la mairie d assaut , et il fallait défendre notre mairie contre cette homme inconnues , de nos service .
Pendant cette nuit la je m avancé prés de la mairie, ayant entendu du bruit je me suis hâtée aussi vite que je pouvais le faire c est la que j ai vus cette homme devant la mairie essayant d enfoncé la porte pour y rentrée a l intérieure.
Je reconnues aussi tôt le messire qui était devant moi car je l avait déjà vus en taverne au paravent, ce même individus et même présent dans ce tribunal pour qu�il est assis la devant vous.
*montre de ça main l homme assis sur les bancs des accuser.*
Messire Breizh ici présent était bien devant la mairie ce soir la, et je les bien vus de mes yeux vus, cette homme ici présent.
*retourne s assoir dans le public a la fin de son témoignage .

Citation :

Enoncé du verdict
*Adilis se leva après avoir écouté la défense très originale de l'accusé dont elle connaissait parfaitement le dossier judiciaire sans même regarder ses fiches...*

Tiens tiens qui voila,

Je m'en fous prout prout, allez hop 3 jours de prisons messire je vous épargne le reste de mon blabla vous le connaissez tellement.


*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le vingt huitième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.