Breizh [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 1er juin 1460
Verdict rendu le 16 juin 1460

Nom de l'accusé : Breizh

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le premier jour du mois de juin de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Breizh
Statut : vagabond
Victime : Bahseth

Messire Breizh comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre dame Bahseth dans la nuit du 1er au 2 avril 1460 .Suite à cette agression dame Bahseth aurait été dépouillée d'une charrette,d'une épée,de 21 sacs de mais , de 6 sacs de blé et d�une somme de 138 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit particulièrement fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route de Cahors à Montauban
La victime a déposé une plainte

Messire Breizh je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Messire Breizh, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: On m'accuse d'un acte commis il y a plus de 2 mois ... Qui peut se souvenir de ce qu'il a fait il y a plus de 2 mois votre honneur?
Personne!

Je met donc en doute la crédibilité de l'accusation.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Il est des moments où il faut s'avouer vaincu.C'est donc d'un air lugubre que Philipus prononça son réquisitoire

Comme il s'agit de la première affaire qui a valu une mise en jugement du suspect et que d�après les coutumes ancestrales du royaume de France , on ne peut le juger que sur les faits reprochés.
Comme l'autre affaire où est jugé le suspect de surcroît n'a pas encore rendu de verdict et donc ne peut être retenu comme circonstance aggravante
Comme l'accusation repose sur le témoignage de la victime, victime n'étant pas venu au tribunal pour reconnaître son agresseur

Je me vois contraint pour cette affaire de demander la relaxe

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant Messire Breizh au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, étant donné que la victime n'est pas venue témoigner je ne peux raisonnablement pas condamner cet homme - bien qu'un autre dossier de brigandage soit sur mon bureau, je ne peux pas en tenir compte puisque les faits sont postérieurs à ceux-ci.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce en ce seizième jour de juin 1460, la relaxe de Messire Breizh.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

» Breizh
» Breizh
» Breizh - 6.VI.1459 - C - TOP
» Breizh - 16.VI.1459 - C - TOP
» Breizh - 12.VI.1459 - C - TOP