Cleopatre2
Archiviste
Nombre de messages : 360
Localisation : Millau - Rouergue
Réputation : 0
Points : 821
Date d'inscription : 27/11/2010
 |  Sujet: Breizh Jeu 19 Avr - 13:52 | |
| Procès de Breizh - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'Avril 1460
 Relaxé
Dernière édition par Cleopatre2 le Sam 2 Juin - 9:47, édité 1 fois | |
|
Cleopatre2
Archiviste
Nombre de messages : 360
Localisation : Millau - Rouergue
Réputation : 0
Points : 821
Date d'inscription : 27/11/2010
| | Sujet: Re: Breizh Lun 23 Avr - 18:07 | |
| Procès pour Troubles de l'Ordre Public
En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le 1er jour du mois de juin
Nom de l'accusé: Breizh
Procureur: Alexandre*
Juge: Awacks Acte d’accusation - Citation :
- * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour viol ce qui était fort rare en période de paix*
Votre Honneur,
En ce 15 ième jour du mois de Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre le dénommé Breizh pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet Breizh a violé sexuellement Dame Folkitu en la taverne "Dementieva" de Villefranche. Pour ces raisons nous accusons Breizh de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
5.1.Des principes généraux.
5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
5.2.Des crimes et délits
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
Breizh vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
*Alexandre poursuit*
L'accusation, quant à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Dame Folkitu et sa soeur Ambre_Laure.
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
J'appelle donc pour débuter l'accusé Breizh à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
*Le Procureur va se rassoir à sa place* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Sans commentaire si ce n'est que je trouve cela profondemment débile.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En l'absence de réquisitoire de la part du procureur, je demande la relaxe.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Vagins à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, j'ai moi-même croisé Folkitu en taverne. Tout ce que je peux vous dire, c'est que c'est une personne peu recommendable. D'ailleurs, elle a menacé tout ceux qui était présent en taverne de les mettre en procès! Elle arrêtait pas de dire "screen screen"...
ou "Toi t'es mort"...
Alors quand j'ai vu que le dénommé Breizh était en procès à cause d'elle, je me suis dis que mon devoir était de témoigner contre cette folle. Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Folkitu à la barre
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Melisandre_bathory à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge, excusez-moi de mon retard.
Je tenais d'abord a répondre au prétendu témoin de la défense : Le témoignage de ce dénommé Vagins est pure mensonge, je ne me souviens pas avoir parlé avec cette personne, et je ne l'ai vue que parce qu'il y a son nom dans un autre procès. Tient d'ailleurs, il est amusant qu'un accusé vienne défendre un autre accusé pour "la justice".
Bien sur, cela ne m'étonne pas de ces personnes, qui visiblement n'ont aucun sens moral.
Je pense que dans cette affaire, le juge prendra la bonne décision, car il y a d'un côté, quelqu'un qui présente des preuves, et de l'autre, un témoignage qui demande relaxe sans aucune preuve et un faux témoignage.
Merci de votre écoute. Verdict - Citation :
- *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
En ce 1er jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,
VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
et plus particulièrement ses articles :
- 5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
VU l�absence de réquisitoire,
VU les témoignages à charge et à décharge,
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
L�accusé est relaxé.
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
[code] Procès pour Troubles de l'Ordre Public
En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le 1er jour du mois de juin
Nom de l'accusé: Breizh
Procureur: Alexandre*
Juge: Awacks Acte d’accusation - Citation :
- * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour viol ce qui était fort rare en période de paix*
Votre Honneur,
En ce 15 ième jour du mois de Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre le dénommé Breizh pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet Breizh a violé sexuellement Dame Folkitu en la taverne "Dementieva" de Villefranche. Pour ces raisons nous accusons Breizh de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
5.1.Des principes généraux.
5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
5.2.Des crimes et délits
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
Breizh vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
*Alexandre poursuit*
L'accusation, quant à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Dame Folkitu et sa soeur Ambre_Laure.
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
J'appelle donc pour débuter l'accusé Breizh à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
*Le Procureur va se rassoir à sa place* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Sans commentaire si ce n'est que je trouve cela profondemment débile.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En l'absence de réquisitoire de la part du procureur, je demande la relaxe.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Vagins à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, j'ai moi-même croisé Folkitu en taverne. Tout ce que je peux vous dire, c'est que c'est une personne peu recommendable. D'ailleurs, elle a menacé tout ceux qui était présent en taverne de les mettre en procès! Elle arrêtait pas de dire "screen screen"...
ou "Toi t'es mort"...
Alors quand j'ai vu que le dénommé Breizh était en procès à cause d'elle, je me suis dis que mon devoir était de témoigner contre cette folle. Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Folkitu à la barre
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Melisandre_bathory à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge, excusez-moi de mon retard.
Je tenais d'abord a répondre au prétendu témoin de la défense : Le témoignage de ce dénommé Vagins est pure mensonge, je ne me souviens pas avoir parlé avec cette personne, et je ne l'ai vue que parce qu'il y a son nom dans un autre procès. Tient d'ailleurs, il est amusant qu'un accusé vienne défendre un autre accusé pour "la justice".
Bien sur, cela ne m'étonne pas de ces personnes, qui visiblement n'ont aucun sens moral.
Je pense que dans cette affaire, le juge prendra la bonne décision, car il y a d'un côté, quelqu'un qui présente des preuves, et de l'autre, un témoignage qui demande relaxe sans aucune preuve et un faux témoignage.
Merci de votre écoute. Verdict - Citation :
- *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
En ce 1er jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,
VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
et plus particulièrement ses articles :
- 5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
VU l�absence de réquisitoire,
VU les témoignages à charge et à décharge,
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
L�accusé est relaxé.
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
/code] | |
|
Accueil 
Rechercher 
