Ximon - 3.V.1459 - C - TOP

Juge : Adilis
Accusation : Duché du Berry représenter par Alleaume
Accusé : Ximon

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 150 écus.

Citation :

Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Ximon, le 22 Avril de l'an de Pâques 1458 pour Trouble à l'ordre public ****

Le procureur suivait de près le cas du sieur Ximon et tarda ce pendant à le mettre en procès, ce qui visiblement n'était pas du goût de tous. Il prépara donc le dossier.
Contrainte lui fut donc fait de se présenter de force au tribunal afin que l'affaire soit mise à jour.

La cour entre et s'installe et un greffier élève la voix
« La parole est à la procure ! »

Le procureur se leva et commença sa plaidoirie

***


-Votre Honneur,

En ce jour du 22 Avril de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous Ximon, habitant la belle ville de Sancerre
Ce dernier se fait un malin plaisir de déstabiliser le marché de la ville et se joue des injonctions de la police de la ville, concernant son comportement.
Je rappellerai donc à l'accusé que ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'un de ses trois grands principes :

Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »


La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry


Faict à Bourges, le 22 Avril 1458
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry

****

La parole est à l'accusé

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Pièces jointes au dossier
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Description de l'accusé :
http://my.opera.com/policedesancerre/albums/showpic.dml?album=6862752&picture=103468532
Preuves et relance:
http://my.opera.com/policedesancerre/albums/show.dml?id=6862752
Courrier de Ximon:


Expéditeur : Ximon
Date d'envoi : 16/04/2011 - 06:16:09
Titre : Re: couteaux

Bonjour,
Désole Ethell, je vient tout juste de lire mes messages.
La raison de c'est action d'achat de couteaux son uniquement commerciale.
Mais je promets d'arrête, si le prix de la viande n'est pas ensois de 18 écu.
A+
Ximon




Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour,

Le fait que l'économie locale voire la viande fonction mal et que revenu est très médiocre, un bradage infernale sur marche que pour finir ne rapporte plus depuis plusieurs mois et que le business c�est business, je ne vois pas très bien pour que un problème que j�ai actuellement arrête passe au tribunal.

J�essaie uniquement de faire un refendu stable en plus sa na pas vraiment marche

Salutation

Ximon

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
-Votre Honneur, je demande une peine exemplaire à l'encontre de cet homme , je propose de le pendre et une fois mort de lui arracher les dents pour les offrir aux pauvres qui en ont besoin

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
*Goisse avait prit connaissance du Dossier en cours et s'était rendu au tribunal dans l'espoir d'y rencontrer la défense, cette personne ne s'était pas présentée. Elle devait donc rendre son jugement devant le procureur et le greffier*

Le fait que l'accusé est absent montre sa culpabilité même si celle ci était largement prouvée par les preuves que nous avons à notre disposition.

*Adilis prit quelques seconde de réflexion avant de reprendre la parole*

Voici un exemple pour tous, il faut savoir que la spéculation n'est pas un acte fructueux car on en paie le prix fort en passant les tribunaux... En voici la preuve.

Messire Ximon, je vous condamne à la lourde amande de 150 écus ainsi qu'à un séjour en geôle de 3 jours. Que cela vous serve de leçon à l'avenir et que vous ne recommencerez pas!

Dura lex, sed lex!

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le vingt troisième jour de mai de l'an Pâques 1459, par Adili, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.