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 |  Sujet: Cattie_brie - 2.VII.1459 - R - TOP Mer 27 Juil - 12:07 | |
| Juge : Adilis Accusation : Alleaume Accusé : Cattie_brie Témoin de la défense :Témoin de l'accusation : Sanction prononcée par la Cour : Relaxe - Citation :
- Acte d'accusation
* Il y avait bien plus de travail que d'habitude aujourd'hui à la Prévôté, la police avait fait du bon travail et plusieurs criminels étaient à inculper. En fin d'après midi il se pencha sur le cas d'un brigandage, à première vue l'accusé n'en était pas à sa première fois en Berry, c'était une récidiviste ! Il entra dans le tribunal avec ses dossiers sous le bras, après les avoir déposés il commença alors la lecture de son acte d'accusation. *
Votre Honneur,
J'ouvre en ce 10ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Cattie_brie, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de récidive !
* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *
Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,
5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
* La lecture faites de la loy sur le brigandage en Berry, il reposa le Coutumier sur son bureau, puis fit quelques pas dans la salle du tribunal, avant de se retourner vers l'accusé qui avait été arrêté. *
Dame Cattie_brie !
Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry, pour répondre de vos actes, sur des faits de brigandage commis sur le territoire souverain du Berry, hors comme vous devez le savoir, le brigandage est interdit. Bien entendu, je ne vous apprends rien étant donné que vous êtes une récidiviste sur nos terres, qu'il y a moins de deux mois vous avez été condamné à une peine de prison et un bannissement temporaire !
Vous avez été vu par un témoin oculaire de premier ordre, notre Rectrice, Dame Ysabeau, qui va venir ici même pour vous confondre !
Qu'avez vous à répondre pour votre défense ?
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)
La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin, Dame Ysabeau.
Je vous remercie de votre écoute.
* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *
Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 10/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
* Alleaume s'avança d'un pas léger et penaud, cette affaire avait été une erreur énorme des services de polices, il n'avait pas très bien comprit ce qu'il c'était passé, mais les erreurs pouvaient parfois arriver.. La justice devait reconnaitre maintenant l'erreur qui avait été faites, et laver cette femme de tout crimes, même si c'était déjà une criminel condamnée, ce n'était en rien une raison. *
Votre Honneur,
l'accusé ne vient pas se défendre, et pour cause, cette bonne femme n'a rien fait. Strictement rien sur nos terres à son passage, ou du moins nous n'en avons pas était informé. Les services de polices de la Prévôté ont commit une erreur en demandant aux services de la Procure d'inculper cette femme de brigandage. Les erreurs peuvent arriver.
C'est pourquoi, je demande que vous prononciez la relaxe de l'accusé avec toute les excuses de la justice du Berry pour cette erreur.
Merci de votre écoute.
* Une fois finit son court réquisitoire, il reprit sa place sur le banc des accusés pour attendre la suite du procès. * - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Enoncé du verdict
*Adilis avait écouté Alleaume, celui-ci demandant la relaxe pour une erreur, c'est un procès qui va aller vite se dit elle.
Elle se lève*
Étant donné que l'accusation demande la relaxe, je m'y tiens et je relaxe dame Cattie_brie et apportes mes excuses avec celle de la procure
Dura lex, sed lex!
*Adilis tape avec son marteau*
Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.
Fait à Bourges, le deuxième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu. |
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