[Trouble à l'ordre public] Don_dorgane

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois d'Avril 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 14 Avril
Verdict rendu le 4 Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Don_dorgane[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience, lui prennent sa besace dans laquelle ils décomptent 285 écus et le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire don_dorgane comparait ce jour devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de Trouble à l�ordre public pour insulte et coups en taverne à l�encontre de dame Judith.

je vous fais lecture du courrier de la victime, dame Judith. parvenu à dame Kalimalice, prévôt de l'Orléanais ce jour


* Bonjour,

Je me suis faite agressée ce jour dans la taverne "La taverne des quatre chemins". L'individu se nomme Don_dorgane.

Don_dorgane sort de la taverne en grommelant et claque la porte.
Don_dorgane : salope !
Don_dorgane lui envoie son pied dans la tête
Don_dorgane : c'est tout ce que vous méritez, vous n'aviez qu'à me répondre !
Don_dorgane prend sa tête et l'écrase au sol
Don_dorgane lui donne une gifle




Je ne comprends pas je n'ai pas répondue car j'étais dans mes pensées. Je suis traumatisée par ces violences !

J'espère que vous m'aiderai.

Judith.


Selon le Grand Coutumier de l�Orléanais. Je rappelle ici à la Cour :

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans

Toute personne usant de la violence physique en taverne

Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais



*Se retournant vers le prévenu*

Messire Don_dorgane, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour avoir usé de violence physique et insulté dame Judith en taverne.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans le duché Orlénais ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et le lui tend avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mes Dames, mes Sieurs, la preuve complémentaire est versée au dossier, et je laisse maintenant la parole à la défense.


[quote]* Expéditeur : Judith.
* Date d'envoi : 15/04/2011 - 18:17:12
* Titre : Procès

* Bonjour,

Je me suis faite agressée ce jour dans la taverne "La taverne des quatre chemins". L'individu se nomme Don_dorgane.

Don_dorgane sort de la taverne en grommelant et claque la porte.
Don_dorgane : salope !
Don_dorgane lui envoie son pied dans la tête
Don_dorgane : c'est tout ce que vous méritez, vous n'aviez qu'à me répondre !
Don_dorgane prend sa tête et l'écrase au sol
Don_dorgane lui donne une gifle


http://img233.imageshack.us/i/jud.png/

Je ne comprends pas je n'ai pas répondue car j'étais dans mes pensées. Je suis traumatisée par ces violences !

J'espère que vous m'aiderai.

Judith.[/quote]

melisende560, procureur de l'Orléanais[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote](Entre dans la salle, sous les applaudissements de la foule en délire.)

Merci, merci, bonjour Mesdames et Messieurs.

J'ai appris que l'on portait plainte contre moi, je suis donc venu ici pour me défendre.

Après avoir entendu l'acte d'accusation, il est bien naturel que je plaide innocent.
(Applaudissements de la foule. Les gens crient "Bravo !")
Merci, merci. Mais regardons ensemble les éléments apportés à l'enquête.

Tout d'abord, l'accusation repose sur le témoignage d'une demoiselle qui estime avoir été agressé par moi. C'est bien joli, mais rien ne nous dit que vous ne mentez pas, n'est-ce pas ? Les paroles ne valent pas grand-chose dans un tribunal. Voilà pourquoi je conteste ce témoignage.

Deuxièmement, intéressons-nous à la seconde preuve :
http://img233.imageshack.us/i/jud.png/
On y voit la dite demoiselle, toute seule.
Or, il se trouve que l'on m'accuse d'avoir violenté cette personne. Et justement, elle se trouve seule sur ce document. Vous admettrez que pour agressé quelqu'un, il faut au moins être en face de lui, n'est-ce pas ? Sinon, il faudrait prouver que j'ai des mains élastiques qui ont pu frapper cette personne à distance !
(Rires dans la salle, le juge s'écrit : "c'est pas bête !")

Bien. Je pense que nous sommes tous tombé d'accord, et que cette personne est aussi saine d'esprit que notre regretté roi Charles VI. Je vous demande donc bien volontiers de mettre fin le plus tôt possible à cette mascarade.

Mes amis, j'ai fini.
(Il se lève et sort du tribunal, sous les applaudissements de la foule et les bravos. L'avocat de l'accusation est en train de pleurer.)[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]melisende écoute avec attention la défense de messire Don_dorgane. Quand il en a fini avec sa mascarade, elle s'approche de la barre.

Votre Honneur

messire don_dorgane plaide innocent ! c'est une honte !

je le cite " une demoiselle qui estime avoir été agressée "

*se retourne vers le prévenu.*
savez vous qu'en ce moment même cette dame est dans l'incapacité de témoigner par votre faute ! qu'elle a été admise chez les nonnes vu la brutalité avec laquelle vous l'avez frappée, s'acharnant sur sa tête !

et vous dites qu'elle a menti lors de son témoignage !

le fait qu'elle se trouve seule, étendue par terre et que vous ne soyez plus là est pour vous la preuve que vous n'avez rien fait ?

*se retourne vers le juge*
votre honneur où a t-on vu un messire violentant, insultant une personne, s'attarder sur les lieux de son crime ?

messire don_dorgane non seulement violente, insulte, mais en plus se moque éperdument de la victime, dont on ne sait combien de temps elle va avoir besoin pour se remettre de ce qu'il lui a fait subir !


Devant cette ignominie votre Honneur, je requière à l'encontre de messire don_dorgane une peine de prison ferme d'un jour assortie de l'obligation d'acheter sur le marché un pain amende au prix mairie majoré de la somme de 10 écus, dans un délai de 48 heures après le rendu du verdict et d' en transmettre la preuve au prévôt.

*Melisende salue le juge d'un signe de tête et retourne s'asseoir*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote](Arrive au tribunal.)

Vous n'avez toujours pas fini ? J'attends que l'affaire soit classée rapidement, voyez-vous, car pour moi cette situation est tout ce qu'il y a de plus claire.
En effet, n'y a t'il pas quelque incohérence dans l'accusation ? Ré-examinons donc ensemble les faits constatés.
On a retrouvé une jeune demoiselle apparemment bien amochée et bien violentée, seule dans une taverne. J'admet au moins cela.
Cette femme a ensuite envoyé une lettre ici, se plaignant de s'être faite tabassée par moi-même.
Or, admettez qu'elle y va fort ! Premièrement, nous ne nous connaissons absolument pas, comment connaitrait-elle mon nom ?
Ensuite, n'y a t-il pas fort à penser qu'elle aurait pu dire le nom de n'importe qui ?

Enfin, mesdames et messieurs, je vous le demande : avez-vous pensé à la possibilité de condamner un innocent ?
Il est toujours facile qu'il y ai doute, dans une affaire comme celle-ci. Et un doute, quoi qu�on en dise, obscurcit toujours la vérité.
Je ne sais pas vraiment quelle est la vérité. Et je ne pense pas que quelqu�un puise jamais la connaître vraiment.
Nous jouons juste sur des probabilités � Nous pouvons avoir tort. Vous pouvez très bien être en train d�essayer de faire condamner un innocent, ou bien de punir justement un coupable. Je ne le sais pas� Personne ne peut vraiment savoir�
Mais nous avons un doute raisonnable et c�est quelque chose qui compte dans notre système judiciaire. Aucun juge ne peut déclarer un homme coupable à moins qu�il ne soit certain de sa culpabilité.

En tout cas c'est ce que je pense. Merci de m'avoir écouté, et que vive la France. Vive notre Grandeur !

(Don Dorgane sort sous les applaudissements de la foule.)[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Judith. à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Suite à cette agression j'ai du me retirer plusieurs jours en retraite spirituelle. Je suis très choquée par l'agression dont j'ai fait l'objet et je reconnais très clairement l'individu présent dans ce tribunal comme l'auteur de ce terrible acte.

Il n'y a aucune excuse à m'avoir agressé ainsi. J'étais paisiblement endormie en taverne quand j'ai été violenté par de multiples coups et enfin insulté de salope. Je gisais au sol et je ne parvenais même plus à parler tant j'avais mal à la mâchoire. Je souhaite que cette personne qui visiblement n'exprime aucune honte ou regret croupisse en geôle, et je l'espère à cette occasion, qu'il ai un compagnon de cellule qui saura lui apporter une résistance. Je ne doute pas que lorsqu'il se retrouvera face à un homme il sera bien moins vaillant et arrogant.

J'ai terminé votre honneur,[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Laceter, Juge D'Orléans entra au tribunal d'humeur agacée. Salut à la salle.Jeta le dossier Don_dorgane devant lui.S'installe. Regard sur l'accusé, geste de la main pour qu'il veuille bien se lever pour la lecture de son verdict:

Messire Don_dorgane,

Vous êtes à ce jour présent en ce Tribunal pour répondre de Trouble à l'ordre Public pour Insultes et Coups.

Il est inadmissible que de tels paroles et actes se produisent à tout vent et comme bon il semble. Qu'on l'entende, qu'on l'assimile et le mette en pratique. Il n'est pas question que cela devienne un quotidien dans des lieux publics ou privés et non plus une banalité.

C'est la raison pour laquelle Messire Don-dorgane, en vertue des textes relatifs de nos lois, des preuves irréfutables apportées par l'accusation,du témoignage de la victime vous ayant reconnu, et que vous ne daignez vouloir reconnaitre les faits, ni vous excuser...

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des actes qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 6 écus et un jour de prison ferme.

Un coup de maillet, et hop au suivant, séance levée!

Orléans, le 4 Mai de l'an de grasce 1459


Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 6 écus.[/i][/size] [/color][/quote]