Anaxagora - Esclavagisme - Relaxe - 11 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxé - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Anaxagora au Comté de Béarn

Anaxagora était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que la Procure confirme l'arrangement,

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusée est donc relaxée des charges rapportées !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Dame Anaxagora, vous êtes accusée d'asclavagisme pour avoir embauché dame Sircasi le 26 juin 1456 pour un salaire de 19 écus au lieu des 21 écus légaux pour 19 points de caractéristiques.

En effet le décret sur les salaire de la ville de Lourdes prévoit :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "

Voici les preuves de la police qui grace à son excellent travail a pu vous prendre en flagrant délit.
l'annonce : http://img180.imageshack.us/my.php?image=89652243xu0.png
l'embauche : http://img363.imageshack.us/my.php?image=36086297wb2.png

Dame Anaxagora, nous attendons vos explications.

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je plaide coupable mais pour coupable que je suis, je ne le suis que par une malheureuse négligence. J'ai pensé naivement que 19 points d'intelligence correspondraient à 19 écus, ce qui me semblait un salaire tout de même avantageux au regard de ceux proposés dans différentes offres d'emplois publiques. Par ailleurs, je suis entrée en contact avec l'interéssé pour le dédommager mais mon message est resté lettre morte, j'attendais de sa part qu'il m'aide à trouver une solution pour que lui soit payer cet impayé mineur. En aucun cas ni aucune circonstance je n'ai eu la volonté de nuire ou de profiter malhonnetement d'autrui et je suis profondémment navrée pour tout ce qui arrive.
Je vous prie, votre honneur, de bien vouloir croire en ma bonne foi.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

L'accusée explique son erreur... mais essaye de l'atténuer par divers artifices et je trouve cela fort dommeagable.
Il est surtout désolant que vous n'ayez répondu au courrier de la police qui vous aurait indiqué la marche à suivre vous épargant, et à la cour par la même occasion, ce procès. La phrase à la fin du courrier du sergent de police chargé de l'affaire disant : " Dans l’attente d’une réponse de votre part. " n'est pas là que pour faire joli.

Néanmoins, dans ma politique de peine alternative je vais vous tendre la main :
Si l'accusée présente ses excuses à la cour.
Si l'accusée achète une stère de bois à 10.01 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat par courrier, le tout avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 écus + 2 écus de différence + 3 écus de frais juridique + 1 écu d'amende ]
Il sera demandée la clémence de la cour.

Dans la cas ou l'accusée s'y refuse, je demande une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 3 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Afin de mettre fin à ce regrettable malentendu qui m'oppose malgré moi à la cours, je souhaite me plier aux conditions de votre clémence.
A tous ceux que je crains d'avoir offensé, je présente mes plus sincères excuses et en particulier à Dame Sircasi qui s'est vue lésée de 1 écu par ma faute.
Je suis prête à acheter la stère de bois au prix indiqué. J'ai toutefois besoin d'aide pour que vous m'expliquiez comment vous apporter par courrier la preuve de cet achat.

Veuillez agréer, monsieur le juge, l'expression de mes sentiments respectueux.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
stère achetée.