**wahou** - Esclavagisme (1) - Relaxe - 12 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxé - 12 juillet 1456

Procès ayant opposé **wahou** au Comté de Béarn

**wahou** était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que la Procure demande la relaxe.

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées !

En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur, encore sieur **wahou** a la gentillesse de nous réunir.

Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de dame Trinite.
Sieur **wahou** l'a embauché pour 18 écus au lieu des 21 pour les 19 points de caractéristiques demandés le 19 juin 1456.
Voici les preuves prisent par la police de Lourdes :
l'annonce : http://img131.imageshack.us/my.php?image=esclavagismewahoulu3.png
l'embauche : http://img131.imageshack.us/my.php?image=embaucheprisepartrinitedc8.png

Voici le décret sur les salaire de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "

Sieur **wahou**, qu'avez vous à répondre à cela ?

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ba.. quand vous dites:

Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme.

J'aurai préférer celui-ci mais bon... On va faire avec...

Je plaide une malencontreuse erreur a l'écriture de mon offre car je voulais faire l'inverse.
je voulais mettre 19 écus pour 18 de caractéristique.
Sinon, rien d'autre a dire pour le moment. Je suis prêt a m'arranger avec la "victime" que je ne connais pas et qui n'a pas pris contact avec moi.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Pardonnez moi pour cette erreur.
Par contre pour ce qui est du reste... une malencontreuse erreur... vous êtes prêt à vous arranger avec la victime... moui.
Je m'épargne la question : pourquoi en pas l'avoir fait quand vous avez reçu le courrier de notre police ?
Enfin bon, faut-il toujours attendre le procès pour obtenir une réaction.

Néanmoins, en suivant ma politique de peine alternative :
Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 11.02 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[stère à 4.01 + 3 écus de différence + 3 écus frais juridique + 1.01 écu amende symbolique ]
Il sera demandé la clémence de la cour.

Dans le cas contraire, je demanderais à la cour une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 3 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

06-07-2008 10:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 11,02 écus.
06-07-2008 10:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 18,01 écus.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
amende réglée.