Alicewonderland - Esclavagisme - Relaxe - 11 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxée - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Alicewonderland au Comté de Béarn

Alicewonderland était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Lors de la dernière convocation, l'accusée était absente... **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'accusée n'est pas là, elle est actuellement en monastère. D'après les informations que nous avons, il est acquis qu'elle aurait pu satisfaire les exigences de la cour avant de partir pour prier. Justice de l'Homme doit être réalisée pour atteindre le royaume des cieux...

Entendu que l'accusée n'a pas accepter le règlement à l'amiable,

Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusée coupable. Elle est condamnée à 25 écus d'amende qui iront au fond royal de sauvegarde de grenouilles !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

Bonjour.

Dame Alicewonderland vous êtes accusée d'esclavagisme.
Vous avez embauché Yuna4 pour un salaire de 12 écus alors que le minimun légal est de 15 écus.
Voici les preuves que la police a réuni durant l'enquète :
l'annonce : https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/alicew10.jpg
l'embauche : https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/alicew11.jpg


En ce faisant vous avez enfreint la grille des salaires de la ville de Tarbes ainsi qu'une loi royale que je vais vous citer :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "

La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, je cite notre coutumier :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Je tiens à m'excuser sincèrement pour ces faites...
Je n'ai pas fait attention et j'en suis désolée...
Je n'ai pas lu que le salaire était fixé à 15 écus.
Je suis vraiment confuse.
Quand j'ai reçu le courrier de la police j'ai changé le salaire et embauché pour 15 écus.
Veuillez me pardonner mon ignorance, ça n'arrivera plus.
Je vous le promets

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vous présentez vos excuses, votre volonté de ne plus enfreindre la loi, vous reconnaissez votre faute.
Il est fort dommageable que vous n'ayez répondu au courrier de la police qui vous invitait pourtant à prendre contact avec eux, cela nous aurait épargné ce... "désagrément".

Je vais donc faire simple et vous tendre la main en vous proposant une peine alternative :
Si l'accusé rachète une stère de bois à 11.36 écus sur le marché de Tarbes placée à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[stère à 4.36 écus que vous pourrez revendre + 3 écus de différence + 3 écus de frais juridique + 1 écu amende symbolique ]
Il sera demandé la clémence de la cour.

Dans le cas contraire il sera demandé une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.