**wahou** - Esclavagisme (2) - Relaxe - 12 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxé - 12 juillet 1456

Procès ayant opposé **wahou** au Comté de Béarn

**wahou** était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que la Procure demande la relaxe.

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées !

En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur, mesdames, messires, bonjour.

Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de sieur Maloo.
Sieur **wahou** l'a embauché pour 20 écus au lieu des 21 pour les 19 points de caractéristiques demandés le 22 juin 1456.
Voici les preuves prisent par la police de Lourdes :
l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img80/7995/esclavagimedewahourecidwy1.png
l'embauche : http://img75.imageshack.us/my.php?image=preuvedelembauchedewahotp3.png

Voici le décret sur les salaire de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "

Sieur **wahou**, qu'avez vous à répondre à cela ?

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Merci beaucoup Maloo

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien votre honneur voilà une preuve parfaite d'incivisme.
L'employeur ne présente pas ses excuses, et, au contraire, fait des reproche à son employé, tout simplement honteux !
Evidement il se contrefiche de nos lois puisque ceci est une récidive, et n'a même pas prit la peine de répondre aux courriers de la police.

Tandis que le témoin, employé de l'accusé mesure mal l'implication de leurs actes.
Car si, c'est grave, très grave même !
Ne pas respecter la loi est grave.
Pratiquer l'esclavagisme est grave.
Ne pas répondre aux courriers de la police est grave.
Inciter au crime en acceptant des offres illégales est grave.
Venir donner des leçons au tribunal est grave... enfin stupide surtout.

Le Comté se porte partie civile systématiquement dans tout les crimes, ce qui veut dire nous ne le laisseront tranquille que lorsqu'il cessera de pratiquer l'esclavagisme.
Je rappelerais l'article 2 du livre premier :
" Nul n'est sensé ignorer la loi. "

En conséquence de quoi je demande à la cour pour récidive une amende de 35 écus au profit du Roy ainsi que 10 coups de fouet en place public donné par les bons soins de notre bourrelle.

Néanmoins au vu du rapprochement des deux affaires et de mon immense bonté... oui oui je sais... j'offre à l'accusé l'occasion de se racheter en espérant ne plus avoir affaire à lui.
Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 18.01 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 1 écu de différence + 3 écus frais juridique + 10 écus d'amende ]

Espérons que l'accusé saura saisir la main que je lui tend et apprendre à respecter la grille des salaires.

*Fait à Pau le 3 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

06-07-2008 10:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 11,02 écus.
06-07-2008 10:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 18,01 écus.

Citation :

La défense a appelé Maloo à la barre

Voici son témoignage :
mais c est pas grave laisser le tranqille

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
amende réglée.