[Trouble à l'ordre public] Annika

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Annika au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Annika était accusée de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1458 le 09 septembre

Procureur : Alienor28
Juge par intérim : Islington
Accusé : Annika
Victime : Casanier

*Alienor entre dans le tribunal avec un dossier sous le bras et vient à la barre*

Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Annika vient de racketter un homme sur les routes. Elle lui a pris nombres de choses et l'a laissé sur le bords de la route mal en point. La victime m'a envoyé un courrier pour me signifier son agression.

*Alienor lui fait lecture du courrier reçu de la victime*

[quote]* Expéditeur : Casanier de la Forge d'Antan, Baron de Lormes
* Date d'envoi : 08/09/2010 - 20:28:56
* Titre : Plainte pour Brigandage.

* bonsoir Dame le procureur,

Je vous écris ce jour afin de porter plainte de brigandage.
Oui, car cette nuit allant de Montargis à Conflans, j�ai été brigandé par Annika.

08-09-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Annika .
08-09-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec Annika (coefficient de combat 3), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J�avais en ma possession

190,64 écus
5 miches de pain
5 sacs de maïs
10 stères de bois
3 grandes échelles
36 livres de raisin


Il me faut de plus continuer ma route pour rentrer en Bourgogne, afin de pouvoir accomplir mon devoir de Noble au près de ma Duchesse.

Respectueusement,
Casanier de la Forge d�Antan,
Baron de Lormes.[/quote]




Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Alienor se rassoit tranquillement*
    [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La fille se lève et dit:

Excusez-moi, mais mon francais est mauvais. Je peux vous expliquer la nuit. Mon groupe et moi voulons visiter la mer. Mais il s’est passé un petit probléme. Les autres ont voyagé à Montargis, mais moi, la idiote, a voyagé sur la clairière. La nuit, un homme est vennu, a dit quelque chose et a dégainé sa épée. J’ai pris peur et a pris mon baton. L’homme est trés fort. Je n’ai jamais cru que moi lui battre, jusque il est tombé sur le terrain. Sous le choc, j’ai pris mon’ sac, mon cheval et je suis parti. A la pointe du jour, j’ai remarqué le faute, mais mon peur était trop grand.

Aprés und une nerveuse vue, elle se place.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Alienor se lève après avoir écouté la prévenue et regarde le Juge *

Monsieur le Juge je serais brève je vous demande de condamner l'accusée à 2 jours de prison et 50 écus d'amende

*Alienor referme le dossier et se rassoit pour attendre la suite du procès*
    [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]  [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Le Juge d'Orléans entra dans la salle d'audience, le dossier de Dame Annika entre les mains. Il regarda l'assistance et se tourna vers Dame Annika:

Dame Annika,

En vertue des lois sur le Trouble à l'Ordre Public sous l'acte de racket

Attendu que ces dispositions ont bien été violées et mises en êvidence par l'accusation

Attendu que les preuves apportées vous accuse

Attendu que vous n'avez souhaité faire qu'une plaisoirie pour vous défendre

Attendu que vous ne reconnaissez pas les faits

Attendu qu'il ne s'agit que de vos premiers pas en ce tribunal

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, nous vous reconaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 jour de prison ferme et 5 écus d'amende

Le juge tapa du maillet et déclara la séance levée

Prevôt, veuillez à la bonne exécution de la peine

Gardes, emmenez et prenez soin de l'accusée

Orléans, le 29 décembre de l'an de grasce 1458

Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 5 écus.[/b]

 


[/quote]