[Trouble à l'ordre public] Anton_voyl

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Anton_voyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Anton_voyl était accusé de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 8 novembre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Anton_voyl
Victime : Engy
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Anton_voyl a racketté dame Engy en compagnie de sa complice dame Wess et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle, sans rien pour se nourrir et la rouant de coups jusqu’à la laisser inanimée dans un champ. Je tiens à vous signaler qu'il s'agit d'un récidiviste.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
[quote]* Bonjour,
En voyage hier, mon compagnon Adri82 et moi meme sommes fait attacqués par deux brigands:
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27-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl et de Wess .
27-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl et de Wess (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Oriku et Helsing.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Rose... et un groupe composé de Anton_voyl et de Wess.
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Nous allons porter plainte.
Merci de votre dévotion.
Cordialement
Engy
[/quote]
http://img401.imageshack.us/img401/5554/racketengy.jpg

[quote] * Expéditeur : Engy
* Date d'envoi : 27/10/2010 - 22:26:34
* Titre : Re: Racket témoignage

* Bonjour Dame,
Nous avons deja fait tout ca avec Diane. mais je vais le refaire.
Mon compagnon, Adri82 va vous faire parvenir sa declaration.
Il y avait un couple, une grande dame blonde habillé en noir et blanc et un homme plutot vieux habillé en jaune et noir.
Ils m'ont volé beaucoup, 25 miches de pain, 1 viende, 4 fruits et 4 mais


(http://img401.imageshack.us/img401/5554/racketengy.jpg)

Merci de vous en etre occupé aussi vite.
Cordialement
engy[/quote]

les preuves sont accablantes !

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  Mais cela n'a aucun sens !
Deux procès pour le même prétendu crime? c'est de l'acharnement? Je ne connais pas ces personnes, Ou sont donc les preuves accablantes?? je ne vois que la parole d'un gueux m'accusant injustement et sans preuve.

Par ailleurs la procureur semble se tromper de dossier puisqu'elle m'accuse d'être récidiviste... or je n'ai jamais été condmané pour quelle qu'affaire que ce soit, ni ici ni ailleurs.

Madame la procureur faut il vous apprendre que pour qu'il y ait récidie il faut qu'il ya ait eu au préalabnle condamnation?? Sortez moi donc les archives d'un proces montrant que 'ai été condamné par le passé pour les mêmes faits !


Ces divers éléments : double accusation et accusation infondée de récidive montrent le peu de préparation du dossier et le peu de sérieux dans l'accusation. je ne vois pas de quoi retenir la moindre charge contre moi et réclame donc ma relaxe !
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] * melisende écoute avec attention la plaidoirie du prévenu*
Votre Honneur,
messire anton_voyl, semble ne pas connaître la victime... cela ne m'étonne point... Trop occupé à commettre son larcin, ce n'est pas le nom de sa victime qui l'intéresse, ni de s'attarder sur sa personne. Ce qui n'est pas le cas de dame Engy ; que pouvait-elle faire lorsqu'elle s'est retrouvée rouée de coups par le prévenu, si ce n'est de graver en sa mémoire tous les détails qui lui permettraient de reconnaître son voleur !

Que veut donc nous faire croire le prévenu ..... Les preuves accablantes sont bien là. la victime l'a formellement reconnu, faisant de lui une description parfaite !
Et quel infamie de traiter dame Engy de gueuse ! certes après ce qu'a subi la victime, la perte de 25 miches de pain, 1 viande, 4 fruits et 4 mais et surtout après avoir été rouée de coups, la victime était malheureusement en pitoyable état.
Ce qui ne semble pas être le cas de messire Anton_voyl !
Votre Honneur, devant le déni du prévenu, devant son dédain vis à vis de la victime qu'il traite de gueuse et les preuves accumulées, je requière à son intention une peine de prison ferme de 3 jours assortie d'une amende de 20 écus.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge*
 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  Mais elle reconnaitrait son père si cela pouvait lui rapporter de l'argent !

Je constate juste que la procure est tout juste capable de relayer les accusations de cette personne sans même réaliser d'enquêtes.

AUCUNE preuve justement n'est avancé, seulement la parole de cette prétendue victime.
Ce qui n'est pas étonnant, aucune preuve car aucune enquête n'a été mené. La procure se truve être seulement porte parole des menteurs qui estent en justice pour le plaisir.
  [/quote]


[u][b]La défense a appelé Juliuz à la barre[/b][/u]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Messire Anton_Voyl,

Vu les textes de loi concernant le brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que votre victime Dame Engy vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnu


Attendu que vous avez été condamné récemment dans une affaire de racket et que ce méfait supplémentaire constitue une récidive aggravant encore les faits


Attendu que votre défense n’a pas permis de lever un doute quand à votre méfait


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,


Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ferme et une amende de 4 écus.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


*Alienor tape avec son maillet sur le lutrin *


Orléans, le 10 décembre de l'an de grasce 1458


Alienor


Juge de l'Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 4 écus.[/b]  [/quote]