Vvvvvvvvv était accusé de trahison.(coupable)

Procès ayant opposé Vvvvvvvvv au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation

En ce 27 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Vvvvvvvvv pour trahison.

Celle-ci n�a pas payé l�impôt comtal depuis juillet 1458, soit une dette de 60 écus, sans compter les pénalités dues à ce retard, sans quoi la dette s'élève à 100.68 écus!

Les mairies ayant la charge de récolter l�impôt pour le reverser au Comté, la mairie d�Uzès a dû faire l�avance des frais de Mestra Vvvvvvvvv qui n�a pas réglé sa dette depuis environ 3 mois !

La mairie d�Uzès, a cause de mauvais payeurs comme Mestra Vvvvvvvvv se voit amputer de plusieurs centaines d�écus qui la paralyse pour toutes ses transactions économiques !

Mestra Vvvvvvvvv à elle seule a une dette de 60 écus!
60 écus que la mairie d�Uzès à du avancer, au lieu de pouvoir les utiliser pour commercer, ou pour pouvoir acheter des lots en vue d�animations, ou encore pour aider les nouveaux , inciter les gens à aller a la mine en offrant des cadeaux ,aider des paysans dans la réinitialisation de leurs champs...Bref...Ce sont 60 écus que la mairie aurait pu utiliser pour diverses raisons, et au lieu de ça, la mairie se retrouve avec 60 écus en moins ...
60 écus...Et on ne parle là que d�un seul mauvais payeur ! Or il faut savoir que nombreux sont ceux pour qui la mairie doit faire l�avance des frais car ils ne paient pas leur impôt dans les temps...Et donc nombreux sont ceux recevant des rappels du Maire pour se mettre en règle !

Courrier que l�accusée Mestra Vvvvvvvvv à d�ailleurs reçu de la part de la mairesse actuelle, Mestra Samkookai pour lui demander de se mettre en conformité avec la loi!

J�en profite donc pour joindre au dossier, comme preuve le rapport du Maire concernant les impôts impayés de Mestra Vvvvvvvvv

*Evanes montre la première preuve avant de la mettre au dossier*

--------------------------
Impots non payés:
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+12,84 écus de pénalité) avant le 2010-07-21
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+10,68 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2010-09-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2010-08-26
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2010-10-22

Et voici maintenant, la copie de la lettre que le Maire a envoyé à l�accusée...Lettre restée sans réponse...Avant que le maire ne dépose plainte, conformément à l�article suivant du coutumier :

Article 5.1.8. : Par souci d�équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l�impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n�ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l�être. Sont susceptibles d�être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d�une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l�impôt.

-------------------
Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle-ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Samkookai de Vampérià,
Comtesse consort,
Maire d'Uzès
--------------------

Mestra Vvvvvvvvv se rend donc coupable d�avoir enfreint l�article du coutumier suivant :

¤ Article 4.5.37: Refus de l�impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d�impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende voir toute autre peine décidée par le juge. N�est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d�une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l�impôt.

Par ailleurs, faisons savoir que Mestra Vvvvvvvvv n�en est pas à son premier procès pour ne pas avoir payé ses impôts...Mais qu�elle récidive!

Celle-ci a été reconnue coupable de trahison pour des faits similaire le 21 juin 1458, dont voici l�énoncé du verdict :
--------------------
Accusé levez vous!

En ce 21 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, Allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestra Vvvvvvvvv pour trahison.

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et avoués par l'accusée,
Considérant que l'accusée n'a pas donné suite aux courriers envoyés par la mairesse de la ville,
Considérant les inconvénients occasionnés par le non règlement de sa dette,
Considérant que l'accusée a depuis réglé ses impôts, et qu'elle a fait acte de repentis,

Par conséquent, déclarons l'accusée coupable, et la condamnons à une amende symbolique de 5 écus, conformément à l'article 4.5.37 du coutumier du Languedoc, en espérant qu'à l'avenir, Mestra Vvvvvvvvv paiera ses impôts dans les délais impartis.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.
-----------------------------

A l�époque Mestra Vvvvvvvvv, avait été reconnu coupable de ne pas avoir payé ses impôts, de fin mai jusqu�au mois de juin 1458.
Et aujourd�hui, on lui reproche de ne pas avoir payé ses impôts depuis juillet 1458 !
Le verdict ayant été donné le 21 juin, cela veut dire qu�a peine le verdict rendu que déjà Mestra Vvvvvvvvv récidivait !!!!!

En ce 27 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Vvvvvvvvv Pour trahison.
Celle-ci est n�a pas payé l�impôt comtal depuis juillet 1458, soit une dette de 60 écus, sans compter les pénalités dues à ce retard !

Les mairies ayant la charge de récolter l�impôt pour le reverser au Comté, la mairie d�Uzès a dû faire l�avance des frais de Mestra Vvvvvvvvv qui n�a pas réglé sa dette depuis environ 3 mois !
La mairie d�Uzès, a cause de mauvais payeur comme Mestra Vvvvvvvvv se voit amputé de plusieurs centaines d�écus qui la paralyse pour toutes ses transactions économiques !
Mestra Vvvvvvvvv à elle seule à une dette de 60 écus, 60 écus que la mairie d�Uzès à du avancer, au lieu de pouvoir les utiliser pour commercer, ou pour pouvoir acheter des lots en vue d�animations, ou encore pour aider les nouveaux , inciter les gens à aller a la mine en offrant des cadeaux ,aider des paysans dans la réinitialisation de leur champs�.Bref�.ce sont 60 écus que la mairie aurait pu utiliser pour diverse raisons, et au lieu de ça, la mairie se retrouve avec 60 écus en moins �.
60 écus�.Et on ne parle là que d�un seul mauvais payeur ! Or il faut savoir que nombreux sont ceux dont la mairie doit faire l�avance des frais car ils ne paient pas leur impôt dans les temps�..Et donc nombreux sont ceux recevant des rappels du Maire pour se mettre en règle !
Courrier que l�accusée Mestra Vvvvvvvvv à d�ailleurs reçu de la part de la mairesse actuelle, Mestra Samkookai pour lui demander de se mettre en conformité avec la loi !
J�en profite donc pour joindre au dossier, comme preuve le rapport du Maire concernant les impôts impayés de Mestra Vvvvvvvvv.
*Evanes montre la première preuve avant de la mettre au dossier*
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Impots non payés:
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+12,84 écus de pénalité) avant le 2010-07-21
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+10,68 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2010-09-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2010-08-26
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2010-10-22

Et voici maintenant, la copie de la lettre que le Maire a envoyé à l�accusée�.Lettre restée sans réponse�.Avant que le maire ne dépose plainte, conformément à l�article suivant du coutumier :
Article 5.1.8. : Par souci d�équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l�impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n�ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l�être. Sont susceptibles d�être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d�une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l�impôt.
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Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle-ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Samkookai de Vampérià,
Comtesse consort,
Maire d'Uzès
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Mestra Vvvvvvvvv se rend donc coupable d�avoir enfreint l�article du coutumier suivant :
Article 4.5.37: Refus de l�impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d�impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende voir toute autre peine décidée par le juge. N�est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d�une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l�impôt.

Par ailleurs, faisons savoir comme fait aggravant, que Mestra Vvvvvvvvv n�en ai pas à son premier procès pour ne pas avoir payé ses impôts �.Mais qu�elle récidive !
Celle-ci a été reconnu coupable de trahison pour des faits similaire le 21 juin 1458, dont voici l�énoncé du verdict :
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Accusé levez vous!

En ce 21 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, Allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestra Vvvvvvvvv pour trahison.

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et avoués par l'accusée,
Considérant que l'accusée n'a pas donné suite aux courriers envoyés par la mairesse de la ville,
Considérant les inconvénients occasionnés par le non règlement de sa dette,
Considérant que l'accusée a depuis réglé ses impôts, et qu'elle a fait acte de repentis,

Par conséquent, déclarons l'accusée coupable, et la condamnons à une amende symbolique de 5 écus, conformément à l'article 4.5.37 du coutumier du Languedoc, en espérant qu'à l'avenir, Mestra Vvvvvvvvv paiera ses impôts dans les délais impartis.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.
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A l�époque Mestra Vvvvvvvvv, avait été reconnu coupable de ne pas avoir payé ses impôts, de fin mai jusqu�au mois de juin 1458.
Et aujourd�hui, on lui reproche de ne pas avoir payé ses impôts depuis juillet 1458 !
Le verdict ayant été donné le 21 juin, cela veut dire qu�a peine le verdict rendu que déjà Mestra Vvvvvvvvv récidivait !!!!!

¤ Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider d�un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l�adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
je ne conteste pas , effectivement je n'ai pas pu payer mes impots en temps et en heure depuis c'est fait .
J'ai connu de grosses difficultés financiéres , ne pouvant meme pas acheter a la mairie le bois qu'elle ventait a des prix prohibitifs, pour pouvoir travailler dans mon echoppe. Je ne souhaite qu'une chose , pouvoir quitter cette région , c'est pourquoi depuis de nombreux mois mes terrains sont a vendre . Cela me creve le coeur de devoir les brader. Uzés : aucune activité economique satisfaisante , si ce n'est en faveur de la mairie qui saigne les petites gens.
Mettez moi en prison cela me fera des vacances !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
En ce 17 Novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l'affaire de Mestra Vvvvvvvvv pour trahison.
Celle-ci n'ayant pas payé ses impôts depuis juillet 1458, paralysant ainsi la bonne ville d'Uzès qui est chargé de faire l�avance des frais des mauvais payeurs!

Je remontre les preuves à la cour :
-------------------------------------
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+12,84 écus de pénalité) avant le 2010-07-21
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+10,68 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2010-09-08
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2010-08-26
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2010-10-22
-----------------------------------
L'accusée depuis l'ouverture de son procès, et comme elle l'en témoigne, a depuis réglé ses impôts mais faut-il mettre chaque fois Mestra Vvvvvvvvv en procès pour qu'elle daigne payer ses dettes ???
C'est un mal financier pour la mairie d'Uzès, qui se voit en attend amputé de la somme dû par l'accusée, un mal financier pour le comté qui doit instruire ce procès, et une perte de temps et d'énergie pour tout le monde!
Et c'est également un mal financier pour l'accusée, qui, si elle payait dans les temps, ne verrait pas ses impôts majorés pour non-paiement!
De plus Mestre VVvvvvvvv prétend qu'elle avait des problèmes financiers, et pourtant, dès l'instant où le procès a été lancé, elle a pu régler ses dettes !

*Se tournant vers l�accusée*

Enfin, je vous le demande Mestre Vvvvvvvvv, avoir des problèmes financiers au point de ne pas pouvoir payer vos dettes, vous empêche-t-il de répondre aux courriers?
N�aurait-il pas été plus simple de répondre aux courriers de la mairesse pour la mettre au courant de votre situation, de vos difficultés, et voir ensemble à trouver une solution meilleure que ce procès ?!

Votre honneur, bien que Mestre Vvvvvvvvv a aujourd'hui réglé ses dettes, je réclame une peine de prison de un jour, car il s'agit là d'une récidive, Mestra Vvvvvvvvv ayant déjà été reconnu coupable pour des faits similaire le 21 juin 1458, et ce n'est donc que quelques jours après son verdict que Mestra Vvvvvvvvv a récidivé en continuant de ne plus payer ses impôts dans les temps!

Conformément aux articles 4.3.1 et 4.3.2 du coutumier du Languedoc :

¤ Article 4.3.1. : Peine de mort - La peine de mort est la plus grave des peines.
Le condamné est alors exécuté(e) en place publique en gargote languedocienne par un bourreau désigné par le juge. La peine de mort ne peut être prononcée que pour des crimes d�une extrême gravité ou si l�accusé est un multirécidiviste dangereux (HRP/ Si possible avec l�accord de la personne condamnée)

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d�emprisonnement consiste à priver le condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l�emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l�accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

En espérant que cette peine lui servira de meilleure leçon que le premier procès!

[Hrp: Désolée pour la répétition dans l'acte d'accusation, j'ai été un peu fort dans le copier coller... :s /Hrp]

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je ne retiendrais pas longtemps votre attention , cela serait vain .
Le verdict est déja décidé et quoique je dise cela n'y changera rien. je patiente donc !

Citation :: L'accusation a appelé Samkookai à la barre

*Sam arriva avec quelques difficultés.
L'accouchement était proche, elle n'en pouvait plus.
C'est donc avec un certain soulagement qu'elle s'assit afin d'écouter le réquisitoire.
L'accusée entra afin d'assurer son témoignage.

Sam leva les yeux au ciel, étant abasourdi par tant de mauvaise fois.

C'était a son tour de venir témoigner.
Elle se leva donc péniblement et s'approcha de la barre*

- Votre honneur, membres de la cour, bonjorn.
Je me nomme Samkookai de Vampérià, comtesse consort et actuelle mairesse de la bonne ville d'Uzès.

Je dois dire que je suis fatiguée de voir autant de mauvaise fois.
L'accusée ici présente s'est déjà vu condamnée pour les mêmes faits.
La premiere fois qu'avais je dis? que j'étais disposée a entendre les requetes des villageois il me semble.

Mais Mestra Vvvvvvvv n'a pas daigné répondre à mes courriers encore une fois...
Suis-je censée savoir qu'elle a des soucis d'argent?
D'autre part, ce qu'elle dit est faux, bon nombre de fois je l'ai vu acheter par lot de 10 des steres sur le marché.
Et les prix n'ont pas changés depuis fort longtemps.

Je ne parlerai pas des finances de la ville icelieu, mais la Cour sait bien que les impots ne vont pas dans les poches de la ville.

Quoiqu'il en soit, les preuves sont là, je ne demande pas forcement une peine de prison, je demande justice.
Justice pour le comté, pour la ville et pour les petites gens qui eux payent leurs impots et sont lesées lorsque les autres ne le font pas.

J'ajouterai enfin, qu'il est "facile" de payer ses impots lorsque tout d'un coup l'on se retrouve en proces...car là vous faites perdre encore une fois de l'argent au comté et donc aux languedociens.

*Sam ne pouvait plus tenir debout, son dos commençant à lui faire mal*

-Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Et elle retourna s'asseoir*

Citation :: En ce jour du 05 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.
Mestra Vvvvvvvvv poursuivi pour Trahison.

Attendu que Mestra Vvvvvvvvv a été pris sur le fait, de ne pas reverser l impot comtal. Cela nuisant donc à la commune d Uzes, ville de résidence de Mestra. Ce refus de payer la somme due, a produis une dette de 100.68 écus. Malgré de nombreux courriers resté sans réponses, la dites accusé n a pas daigné répondre. Une procédure a été lancé a votre encontre.

Attendu que ce genre de faits n est pas nouveau pour le prévenu. En effet Mestra Vvvvvvvvv a déjà été condamné pour des faits similaires le 21 Juin 1458. A l'époque l accusé disposait d'une dette de 45.24 écus.

Mais attendu que, les pénalités aux impôts sont considérés déjà comme une punition, à part entière. Et que la dite accusé a payé ses Impôts ainsi que les pénalités.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc reconnaissons le dit individu, COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Considérons que la dite accusé a eu largement le temps de payer ses Impôts, et de répondre aux courriers qui lui étaient adressé. De plus notons que la dite accusé déclare ne pas avoir la possibilité de payer, mais rectifie l ensemble de ses dettes a l'ouverture du procès. Par conséquence condamnons Mestra Vvvvvvvvv a payer 10 écus d amendes.

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis a la justice de se faire.

La séance est levée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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