Loufoque1er était accusé de trahison(coupable)

Procès ayant opposé Loufoque1er au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation

En ce 09 novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Loufoque1er pour trahison.

Mestra Loufoque1er a été reconnue coupable d'escroquerie le 10 octobre 1458 devant le tribunal du Languedoc.
Le juge, Mestre Corbeaunoir, l'a condamné à effectuer entre autre, 5 jours de travail dans une mine Languedocienne de son choix.

Mestra Loufoque1er avait deux semaines pour effectuer sa peine et envoyer les preuves au greffier Comtal du Languedoc, Mestre Tolanhdruth, or le délai passé, notre greffier n'a reçu aucune preuve, quant à l'accomplissement de la peine de l'accusée, et malgré des courriers de relance, Mestra Loufoque1er n'a pas daigné répondre.
Le prévôt adjoint, Mestre Toon3146, a lui aussi envoyé un courrier à Mestra Loufoque1er avant de lancer la plainte, mais là encore, toujours aucune réponse.

Je joins comme preuve au dossier, le verdict amenant la peine de 5 jours de travaux à la mine, non respectée par l'accusée, ainsi que le courrier envoyer par Mestre Toon3146, et j'appellerai à témoigner, Mestre Tolanhdruth, Greffier comtal en charge de récolter les preuves de l'accomplissement de sa peine.
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Accusée levez-vous!

Nous, Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, Juge du Languedoc, en ce 10ème jour d'octobre 1458, allons rendre notre verdict concernant l'affaire d'escroquerie dont est accusée Dame Loufoque1er.

Suite aux preuves irréfutables ayant été portées à notre attention,
Suite au nombre de récidives impressionnant dont est pourvue l'accusée,
Suite au refus manifeste de l'accusée à se mettre en conformité avec les lois Languedociennes malgré tous ses jugements précédent,
Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Au vu de l'entêtement de l'accusée à poursuivre sur la voie de l'escroquerie, nous voyons contraints d'imposer une peine exemplaire.

En conséquence de quoi, condamnons Dame Loufoque1er à purger 5 jours de prison pleins et entiers. Le nombre de jours de prisons, 5, est motivé du fait que c'est aujourd'hui la 5ème fois que l'accusée est jugée pour un cas d'escroquerie.

De plus, en vu de montrer à l'accusée de quelle façon gagner honnêtement de l'argent, la condamnons à travailler 5 jours dans la mine Languedocienne de son choix. L'accusée dispose d'à partir de ce jour de 2 semaines pour envoyer les preuves de l'accomplissement de cette peine au Greffier Comtal du Languedoc. Le nombre de jours de travail, 5, est aussi motivé du fait qu'aujourd'hui est la 5ème fois que l'accusée est jugée pour un cas d'escroquerie.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.
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Montpellier le 31 octobre 1458

Dame Loufoque1er,
Permettez que je me présente, je suis Toon3146, prévôt adjoint du Languedoc.
Le greffier Comtal, Messire Tolanhdruth, vient de m'informer qu'il n'a pas reçu les preuves de vos 5 jours de travail à la mine résultants de la sanction du procès du 10/10/1458 dont vous avez fait l'objet.
Il est de mon devoir de vous informer de l'existence d'un article du coutumier:
"Article 4.5.14. : Non respect d�une décision de justice - Toute personne qui ne s�est pas conformé à une décision rendue préalablement par un tribunal est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende."
Je vous demande donc, par la présente, de faire parvenir ces preuves dans les plus brefs délais, soit à Messire Tolanhdruth, soit à moi-même.
Dans l'attente de votre réponse.
Cordialement.
Le prévôt adjoint Toon3146
P.S.: Tous courriers de votre part pourront être publiés par la justice.
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Mestra Loufoque1er, en ne respectant pas la décision de justice de son procès statué le 10 octobre 1458, ce rend coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.

¤ Article 4.1.3. : Toute personne qui réclame l'exécution d'un verdict doit prouver que ce dernier n'a pas été exécuté. Réciproquement, toute personne qui prétend avoir exécutée sa peine doit justifier de son exécution.

¤ Article 4.5.14. : Non respect d�une décision de justice - Toute personne qui ne s�est pas conformé à une décision rendue préalablement par un tribunal est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.

Qu�il soit su que l�accusée peut se faire aider d�un avocat, conformément à l�article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestra Loufoque1er!

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Dame Loufoque1er entra dans le tribunal avec sa charrette et ces nombreux porteurs, en effet cela faisait de nombreuses semaines qu�elle était bloquée sur nimes ne pouvant rentrer sur lodéves
Elle fit une révérences en saluant le tribunal et déposa la preuve de son lourd labeur à la mine, car devant tant de problèmes elle n�avait pas eux le temps de répondre au brigadier et s�en excusa platement

Citation :: 03-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07-11-2010 09:04 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.
07-11-2010 04:22 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-11-2010 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Evanes avait pu écouter le témoignage du greffier, Mestre Tolanhdruth, responsable de recueillir les preuves,puis le court témoignage de l'accusée, Mestra Loufoque1er, qui se contenta de s'excuser de ne pas avoir répondu aux courriers et d'apporter, enfin, les preuves de son travail à la mine.

Le procès suivant son cours, il était venu le moment pour Evanes, de reprendre la parole.*

En ce 24 Novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici présents, concernant l'affaire de Mestra Loufoque1er pour trahison.

Mestra Loufoque1er, qui sous le coup d'un jugement rendu le 10 octobre 1458 par le juge Mestre Corbeaunoir, devait effectuer 5 jours de travail à la mine et en apporter les preuves au greffier comtal, Mestre Tolanhdruth 15 jours après le verdict!

Mestra Loufoque1er s'excuse de ne pas avoir eu le temps de répondre aux courriers de relance qu'elle a reçus....
Pas le temps de répondre à un courrier, alors que cela prend au maximum en tout et pour tout 5 minutes!
Pas le temps de répondre aux courriers de Mestre Tolanhdruth, ni même à celui du prévôt adjoint, qui a tenté le dialogue jusqu'au dernier moment avant de lancer la plainte!!

Mais plutôt que de trouver 5 minutes dans son emploi du temps surchargé afin d'éviter ce procès, Mestra Loufoque1er a préféré se faire sourde aux relances, n'envoyant toujours pas les preuves de son travail!

Et pour cause! Mestra Loufoque1er s'excuse de ne pas avoir répondu aux courriers, mais était-ce vraiment par manque de temps, ou tout simplement parce que Mestra Loufoque1er n'avait pas les preuves réclamées?!

Je rappelle que le verdict a été rendu le 10 octobre 1458, que l'accusée avait 15 jours pour fournir les preuves de son travail, donc celui-ci devait être fait et prouvé pour le 25 octobre 1458!
Un dépôt de plainte a été demandé par le greffier le 29 octobre 1458, et le 31 octobre 1458 le prévôt adjoint a tenté un dernier courrier avant le procès!

* Tout en poursuivant son récit, Evanes reprend la preuve apportée par Mestra Loufoque1er et la montre au juge*
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03-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07-11-2010 09:04 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.
07-11-2010 04:22 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-11-2010 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus
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Or, votre honneur, avec la preuve du travail à la mine que Mestra Loufoque1er vient de nous apporter, nous pouvons constater que celle-ci n'a commencé a effectuer sa peine, que le 03 Novembre 1458!
Soit bien après les 15 jours prévus par son jugement, et bien après les courriers de relance, que ce soit du greffier ou du prévôt adjoint!

Alors, oui....Aujourd'hui Mestra Loufoque1er à bien effectuée sa peine... mais hors délai, et en faisant perdre du temps aux acteurs judiciaire et de l'argent au comté!

Par conséquent, pour toutes les raisons invoquées, je réclame une peine symbolique de 5 écus, conformément à l'article 4.3.3 du coutumier du Languedoc pour ne pas avoir respecté les articles 4.1.2, 4.1.3 et 4.5.14 du coutumier du Languedoc.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement.
Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
votre honneur même si ma conduite vous parait futile, je vous rapelle que je suis bloquée à nimes depuis la mise en place de l'encombrement
et ma survie et le fait de pouvoir enfin rentrer chez moi à été ma priorité
de plus vous affirmez que mon travail à commencé le 3 novembre ce qui est totalement faux au vu
du reversement de salaire de la semaine précédente
de plus je n'ai pas trace de mon travail de la semaine de mon travail à la mine de la semaines encore d'avant car effacé par le temps

07-11-2010 09:04 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.

de plus je vous rapelle que au procés cité en référence je n'ai pas pu être défendu par un avocat malgré ma défense en bonne et due forme
et que j'ai préférée ne pas faire appel pour soucis de simplicité et de ne pas emcombrer la tache du systéme judiciaire

voila je demande ma relaxe que l'on oublie enfin cette affaire

Citation :: L'accusation a appelé Tolanhdruth à la barre
Voici son témoignage :
a la tombé du verdict au procès de dame Loufoque1er où elle a était condamné a 5 jours de travaille de une mines Languedocienne je lui est envoyer une lettre pour me présenter et la prévenir que c'est a moi qu'elle devait envoyer les preuves de son travaille effectuer a la mine. 10 jours plus elle ma envoyer un pigeons me disant qu'elle m'envoyer bientôt les preuves.15 jours après la fin du procès je n'est reçus aucune lettre de sa part donc le lendemain j'ai renvoyer un courrier pour lui demander de m'envoyer les preuves dans un délaie de 48h mais je n'est reçus aucune réponse.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

En ce jour du 04 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.
Mestra Loufoque1er poursuivi pour trahison

Attendu que Mestra Loufoque1er a été condamné dans un précédent jugement à une peine de 05 jours de Mines sous contrôle d'un officier. Que cette dernière, n'a pas tenu compte des consignes précises qui entouraient sa condamnation, soit envoyer la preuve de vos journées de travail au dit Officier.

Attendu, qu il a fallu en venir à un procès, ayant un cout pour la population Languedocienne, référencé a 2 écus par procès. Et que Mestra Loufoque1er n�est pas inconnu de nos registres de condamnations. Une liste forte impressionnante , de délit en tout genre sur l ensemble du territoire Languedocien.
Attendu que, par la puissance des mathématiques, nous dénombrons un faux dans vos preuves affichés.
03-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-11-2010 04:21 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-11-2010 04:23 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07-11-2010 09:04 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.
Attendu que selon l Article 4.5.14. : Non respect d�une décision de justice - Toute personne qui ne s�est pas conformé à une décision rendue préalablement par un tribunal est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.

Et selon l Article 4.5.15. : Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc reconnaissons le dit individu, COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Et pour ces mêmes faits, la condamnons à 1 jour de prison et à 60 écus d amendes. En découle avec ceci, les effets négatifs d une condamnation pour Trahison. De plus Mestra, devra effectuer une peine minière en travaillant 3 jours a la mine. Les preuves devront être envoyées à Mestre Tolanhdruth sous les 15 Jours, et les délais devront être respectés.
De plus pour son Faux en preuves, nous rajoutons une peine de 2 jours de prisons.

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis a la justice de se faire.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 60 écus.

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