Ptichou était accusé de trahison. (Relaxé)

Procès ayant opposé Ptichou au Comté du Languedoc

Citation :: Verdict:

En ce jour du 05 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.

Mestre Ptichou poursuivi pour Trahison.

Attendu que le dit individu n a pas réglé ses impôts dans les délais imparti par les autorités, soit le Conseil comtal du Languedoc. Cela ayant provoqué une dette de l individu vers la Mairie spécifique.

Attendu que l accusé dispose de manière peu conventionnel dans son langage, ce ton fort familier ne sied guère au lieu ou nous nous trouvons, ceci est un tribunal Civile ou la courtoisie et le respect des individus sont des valeurs essentiel.

Attendu que les tentatives de résoudre le problème autrement que par un procès n a pas pu se faire, car le dit accusé, n a pas daigné répondre aux courriers envoyés par la Mairesse.

Mais attendu que le dit individu a bien voulu au lancement du procès payé l intégralité de la somme due.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc RELAXONS le dit individu comme le souhaitais le Procureur. En effet, la somme a été entièrement réglé dès l ouverture du procès, et considérons votre langage comme un moment d égarement.

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis à la justice de se faire.

La séance est levée !

Citation :: Actes d'accusation:

En ce 02 Novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ptichou pour trahison.

Celui-ci n�a pas payé l�impôt comtal levé le 15 octobre 1458, par Mestra Lirok, maire de la bonne ville de Nîmes.

Les mairies ayant la charge de récolter l�impôt pour le reverser au Comté, elles doivent faire l�avance des frais des mauvais payeurs.

Les mairies se voient ainsi amputer de nombreux écus qui ne peuvent pas être utilisés pour leurs transactions économiques!

Mestre Ptichou a été avertie par Mestra Lirok, qu'il avait des impôts a payer, grâce à l'envoi de deux courriers, envoyés respectivement le 26 et 28 octobre 1458 ,mais les courriers sont restés sans réponse, et Mestra Ptichou ne s'est pas pour autant mis en conformité avec nos lois!

Je joins comme preuve au dossier, ces courriers ainsi que le registre de la mairie concernant les impôts:
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Impots non payés:
Ptichou : 6,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 2010-10-26
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¤ Courrier du 26 octobre 1458:

Bonjour !

Attention, aujourd'hui est le dernier jour pour payer vos impôts sous peine de majoration !!

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Cordialement
Lirok
Maire de Nimes
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¤ Courrier envoyé le 28 octobre 1458:

Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?

D'autant plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Lirok
Maire de Nimes
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Conformément à l�article du coutumier du Languedoc suivant, le Maire de Nîmes, Mestra Lirok a donc déposé une plainte contre Mestre Ptichou :

¤ Article 5.1.8. : Par souci d�équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l�impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n�ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l�être. Sont susceptibles d�être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d�une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l�impôt.

Mestre Ptichou se rend donc coupable d�avoir enfreint l�article du coutumier suivant :

¤ Article 4.5.37: Refus de l�impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d�impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende voir toute autre peine décidée par le juge. N�est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d�une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l�impôt.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider d�un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l�adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Vous vous foutez de moi ou quoi ?
J'ai payé mes impôts il y a déjà plusieurs jours. De plus, je n'utilise plus mon échoppe depuis des mois, étant en déplacement à la capitale. En payant en retard mes impôts, cela vous fait gagner plus d'argent, mais vous préférez faire des procès de pacotille pour 96 malheureux centimes d'écus.
Vous me proposez un avocat, soit. J'en veux bien un, mais je n'irai jamais sur un lieu extérieur aux royaumes.
Vous voulez perdre du temps, on va perdre du temps !
Vos impôts, vous n'en verrez plus jamais la couleur puisque je viens de mettre le feu à mon échoppe.
Vous devriez vous concentrer sur les brigands plutôt que sur vos citoyens.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

En ce 18 Novembre 1458 à Montpellier, nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l'affaire de Mestre Ptichou pour trahison.

Celui-ci n'ayant pas payé ses impôts, levé le 15 Octobre par la mairesse de la Ville Mestra Lirok, et ce malgré les courriers envoyés pour l'informer, rester sans réponse!

Je rappelle les preuves:
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Impots non payés:
Ptichou : 6,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 2010-10-26
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Comme l'en témoigne l'accusé ainsi que Mestra Lirok, Mestre Ptichou à réglé ses dettes dès l'ouverture de ce procès, mais faut-il devoir ouvrir un procès pour que les dettes soient réglées?

*Se tournant vers l'accusé*

Mestre Ptichou, pourquoi ne pas avoir répondu aux courriers de la Mairesse, pour ainsi trouver une solution et éviter ce procès?

*Se tournant vers le juge*

Votre honneur, comme il s'agit là de la première plainte pour trahison déposé contre Mestre ptichou, et bien que celui-ci n'a pas daigné répondre aux courriers de la mairesse, il s'est quand même mis en conformité devant la loi dès l'ouverture du procès, par conséquent, demandons la relaxe, afin d'éviter que Mestre Ptichou n'ait un casier judiciaire qui pourrait l'empêcher d'évoluer comme il le souhaiterait.
En espérant que ce procès lui serve de leçon, sans quoi la cour saura se montrer plus sèvère!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lirok à la barre

Lirok entra dans le tribunal.
Elle était impressionné par cet endroit ou elle n'avait encore jamais mis les pieds.
C'était à son tour de parler.
Aussi elle s'avança à la barre et prit la parole*:

- Votre Honneur, Membres de la cour,
Je me présente, Lirok, Maire actuelle de Nimes.

Comme le procureur l'a énoncé dans son acte d'accusation, j'ai pu constaté que Mestre Ptichou n'avait pas payé ses derniers impôts.
Comme je sais qu'il est facile d'oublier ou de ne pas le voir, je lui ai envoyé une première missive la veille de la majoration afin qu'il n'ai pas à payer de
supplément. Puis les impôts n'étant toujours pas payer, j'ai envoyé une seconde missive quelques jours plus tard... toujours sans réponse.

Vous comprenez mon désarroi face à un tel silence.

J'ai tout de même pu constater que l'accuser à payer ses impôts le jour de sa mise en procès.

*se tournant vers l'accusée*

-Mestre,
Non nous ne nous foutons pas de vous, pour reprendre vos propres mots. Je vous est prévenu personnellement de payer ses impôts, et ce, par deux reprises. Et vous avez tout simplement ignoré ces avertissement.
Votre échoppe n'est peut être pas en utilisation mais les impôts ne concernent pas son utilisation mais sa présence sur la commune de Nimes. Vous êtes donc redevable comme tout artisans Nimois.

*s'adressant cette fois ci à la cour*

- Votre Honneur, je ne demande nullement la prison, mon but n'est pas cela.
Et croyez moi, j'aurais bien voulu éviter ce procès.
Je tiens à rappeler tout de même que l'accusé a payé ses impôts, suite a cette mise en accusation.
Cependant, je trouve regrettable qu'il faille en arriver là.
Aussi je demande une peine symbolique, a définir par le procureur, afin que Mestre Ptichou se rende compte des conséquences et qu'une simple réponse à mes missives aurait pu éviter tout cela.
Et en ne payant pas ses impots, il pénalise la mairie, qui avance l'argent

pendant ce temps, et qui pénalise donc les habitants.

Car je le rappelle, les impôts ne sont pas pour la mairie..mais reversés au

comté.

Je pense vous avoir tout dit.
Je vous remercie.

*Lirok retourna s'asseoir.