Jilano_alhuin était accusé de T.O.P..(coupable)

Procès ayant opposé Jilano_alhuin au Comté du Languedoc

Jilano_alhuin était accusé de T.O.P..

Citation :

Nom du procureur : Evanes
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 07/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Citation :

En ce 11 octobre 1458, Nous Evanes, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Jilano_alhuin pour trouble à l'ordre public.

Mestre Jilano_Alhuin est accusé d'avoir brigandé avec l'aide de ses complices, Mestra Sonny,sur la route entre Lodève et Montpellier,dans la nuit du 07 au 08 octobre 1458.

La victime a été lâchement et sauvagement attaquée par un groupe de cinq personnes alors qu'elle était seule et sans défense!

Au cours de ce brigandage en bande, Mestra Sonny s'est vu blessée et délestée de tous ses biens qu'elle transportait avec elle, à savoir 10 poissons, 6 viandes, 4 miches de pains et une centaine d�écus !

Je vous joins au dossier, les preuves apportées par notre victime, Mestra Sonny, la description faite de l'accusé,ayant permis son arrestation bien que celui-ci tentait de se cacher, ainsi que son courrier envoyé à nos forces de l'ordre.

¤ 08-10-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Catin de Jilano_alhuin de Kyra de Malloryy et de Ragnaroke .
-------------------------------------Bonjour, je viens en rajouter. Je me suis également fait racketter par ce groupe.
J'avais 10 poissons, 6 viandes, 4 pains et environ 100 écus sur moi.
J'aimerais savoir comment faire pour etre dédommagée, car je partais en voyage!

Citation:
08-10-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de CatindeJilano_alhuindeKyradeMalloryy et de Ragnaroke .
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L'accusé, Mestre Jilano_alhuin, se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant :

¤Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Hooks se rendit a la barre, une esquisse de sourire éclairant son visage metissé.

"b'jour... j'me nomme Hooks, on ma dit de présenter ici. Premièrement je n'ai pas connaissance de ce Jilano dont vous parlez, jamais je ne me suis présenté ainsi, a moins que vous ayez le don inée de lire dans l'esprit des gens. Bref je me nomme Hooks, comme tout le monde est censé le savoir, m'enfin votr'e patelin étant pommé je vous accorde le bénéfice du doute... Je nie ce qu'a déclaré la personne dont vous parlez."

Le colosse s'appuya a la barre, ses yeux couleurs gris aciers passant de visages en visages.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

En ce 19 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes Procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici, car Mestre Jilano_alhuin ici présent, est accusé de trouble à l'ordre public.

Avec l'aide de ses acolytes, il a sauvagement agressé Mestra Sonny, dans la nuit du 07 au 08 octobre, alors que celle-ci se trouvait sur les chemins entre Lodève et Montpellier.

L'accusé, peu importe le nom qu'il veut se faire donner, est bel et bien celui que nous avons devant nous'Celui qui a été formellement reconnu par la victime, Mestra Sonny !

Les preuves apportées dans ce procès ne pouvant en faire douter!

Tout d'abord la déposition de la victime, que je me permets de vous remontrer,
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¤ 08-10-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Catin de Jilano_alhuin de Kyra de Malloryy et de Ragnaroke .
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Et maintenant son témoignage, où elle confirme que Mestre Jilano_alhuin, ou Hooks comme il semble vouloir se faire appeler, fait bien parti de ces lâches qui l'ont agressés pour tout lui voler !

Il ne fait aucun doute de la culpabilité de l'accusé, qui préfère nier les faits plutôt que de faire acte de repentis!

Mestre Jilano_alhuin est coupable !

Il est coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Parce que sa culpabilité ne fait aucun doute, et parce que nous ne pouvons accepter de tels agissements sur nos terres,
Parce que nos chemins doivent être sûrs, et que nous ne devons pas craindre de voyager,

Je réclame une peine de prison de 3 jours, une amende de 100 écus, et que soient restitués par l'accusé, les biens qu'il a dérobés à la victime !

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sonny à la barre :

Citation :

Sonny arriva prudemment a la barre.

Bonjour, je suis Sonny, habitante de Montpellier. Je me suis fais brigander par un groupe entre Lodève et Montpellier. Ils m'ont pris tout mon argent et la nourriture que j'avais pour mon voyage.
Croyant que j'étais assommée, ils se sont parler entre eux, et j'ai clairement entendu leurs prénoms. Celui de Jilano_alhuin est parvenu jusqu'à mes oreilles.

Puis, Sonny s'en retourna s'asseoir.

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
De nous, Divinius, Juge du Languedoc, rendons justice dans ce procès opposant le Comté à Mestre Jilano_alhuin.

Accusé Levez vous !

Attendu que Mestre Sonny, a été dépouillé de tous ses biens, dans la nuit du 07 au 08 octobre 1458., alors que celui-ci voyageait sur les chemins entre Montpellier et lodève. Que dans la lutte qui l'a opposé a ses agresseurs, il réussit a apercevoir son visage. Dans la bataille il reconnut Mestre Jilano_alhuin.

Attendu que le dit accusé, a fait actes de violences au sein d'un groupe dont les intentions malveillante sont reconnus. et que par la simple existence de ce groupe, Nous pouvons conclure a l'existence d'une organisation illicite.

Attendu que selon l'Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Et l'Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Attendu que le dit accusé en est à sa première faute, lourde soit elle.


Par ces motifs:

Nous Divinius, juge du Comté, reconnaissons Mestre Jilano_alhuin COUPABLE, des faits qui lui sont reprochés, et par cela le condamnons a purger une peine de 5 jours de prison et 10 écus d'amendes

La séance est levée !!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et 'ne amende de 10 écus.