[Trouble à l'ordre public] Kelami

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Kelami au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Kelami était accusé de Trouble à l’Ordre Public[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]An de Grasce 1458  le 15 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Kelami
Victime : Duché

*Melisende entre dans tribunal avec un dossier sous le bras et le donne au juge.*

Madame la juge,

Le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
En effet, le prévenu Messire Kelami se refuse à suivre les lois de notre duché et embauche en faisant fi de la grille de salaire. Malgré les tentatives amiables et les courriers de la maréchaussée il persiste dans ce déni.

Voici les preuves madame la juge

*Melisende présente les pièces du dossier au juge*

http://www.casimages.com/img.php?i=100903124515397056.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=100903124735120667.jpg

La coutume dans notre duché veut que le non-respect d'une loi ducal soit considérée comme un Trouble à l'Ordre Public


01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Grille des salaires:

0 à 5 Pc ... interdit
6-10 Pc ... 14 écus
11-16 Pc ... 16 écus
17-19 Pc ... 18 écus

[...]

Tout contrevenant qui ne respectera pas le salaire minimum sera passible d'une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.

Les salaires peuvent être supérieurs à ceux donnés, dans le cas d'une négociation entre deux parties pour un salaire inférieur, la preuve devra être apportée à la maréchaussée lors de l'établissement de cette entente.

Exaltation ( Xalta) Gouverneur d'Orléans a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc d'Orléans, Bourguignon de Sorel a validé,


Madame la juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue

*Melisende reprend sa place et attend de voir si le prévenu va venir s'expliquer*[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

 [quote]

Tout les jours j'achète de la farine puis je fabrique du pain et le vends. Avouez qu'il y a plus subversif comme activités.
Pour m'aider aux champs, tous sont bienvenue, je refuse de discréminer quiconque sous pretexte de PC insuffisants. Tout le monde à le droit de travailler pour un bon salaire, même les vagabonds.
Vos méthodes négrières pour forcer les nouveaux habitants à creuser aux mines sont révoltantes et je les réfutent.
Faîte ce que bon vous semble, je n'en ai cure et ne vous salue pas[/quote]


[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende s’approche à la barre *

Madame la juge,

En écoutant messire Kelami s’exprimer, il apparaît de façon très claire qu’il renie totalement les lois de notre duché jusqu’à les bafouer, et ce, sans aucune gêne notoire. De plus on se rend compte qu’il n’éprouve aucun respect pour les autorités de la ville, ce qui la fait vivre, elle et le duché. Je tiens à vous rappeler que cet homme est récidiviste, et comme à son habitude il ne dédaigne pas répondre aux divers courriers qui lui sont envoyés.

Par ailleurs, je voudrais insister sur le vocabulaire irrespectueux qu'il se permet d'utiliser à notre encontre dans l'enceinte d'un tribunal. Non seulement cela confirme sa volonté de bafouer le duché et ses lois, mais aussi toutes les personnes qui oeuvrent pour son bien !

Madame la juge, devant un tel déni, et un irrespect total de la part de messire Kelami, je vous demande de condamner celui-ci à une amende de 75 écus assortie de 3 journées de travail à la mine, sous le contrôle du contremaître de la mine de Gien.

*Melisende s’en retourne à sa place et attend le verdict du juge.* [/quote].


[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

*Après un long délibéré, la juge rentra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes*

Messire Kelami,


Vu les textes de loi concernant les salaires,


Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que votre défense n’est pas convaincante et n’a pu mettre à mal les faits et arguments de l’accusation,


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,


Attendu que vous vous permettez de remettre en cause les lois de ce Duché,


Nous,Alienor, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de travaux à la mine de Gien sous le contrôle du contremaitre et 75 écus d’amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 31 octobre de l’an de grasce 1458

Alienor
Juge de l’Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.[/b]

 [/quote]