Iteo - Trahison - Relaxe - 09 Mai 1458

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .mathilde.

Accusé : Iteo
Accusation : Trahison


Témoins de l'accusation :
Emeline

Témoins de la défense :
Starlight57, Jason


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation


Messire le Procureur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour


Moi,Mathilde, mairesse de Mayenne depuis 5 mandats, ancienne bailli, responsable de la defense civile, me présente devant vous, pour vous exposer le cas de Iteo accusé de trahison. Celui ci a engagé des hostilités contre la mairie de Mayenne et ce plusieurs jours consécutifs, en vue de nuire a la ville! Bientendu nous etions plusieurs a defendre regulierement la mairie suite a l'appel a la revolte engagé par Manu36, ce qui nous a permi de mater et repousser cette personne semblant l'avoir suivi

Plusieurs personnes de la maréchaussée et de la garde civile on su voir son visage, m'ont donné sa description, et moi ayant croisé l'individu par le passé lors de mes précédents mandats, en taverne mais aussi reconnaissant son visage sur les croquis de la douane, j'ai su immédiatement mettre un nom sur cet homme. Les personnes ayant vu cet indvidu durant les emeutes seront appelés devant la barre afin de le reconnaitre formellement.

Ces faits releves selon la loi, purement et simplement de la trahison, et j'aimerai que soit bien pris en compte le fait que cette personne viennent de Laval, notre ville voisine mainoise egalement... se revolter contre son propre comté est d'autant plus traitre que chez un ennemis.


Iteo , vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 9 Mai de l an de grâce 1458, livre V du Droit Penal, selon les articles suivant :


Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison



Voici la preuve de mes dires: (preuve ig libre a la justice d'en prendre acte ou pas)
https://i.servimg.com/u/f67/14/37/93/34/iteore10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/37/93/34/ameute10.jpg


Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.


J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bien le bonjour Messire le Procureur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour.

Je me présente devant vous pour une accusation de trahison. Je suis Iteo deuxième du nom, mon prédécesseur Iteo premier du nom était bel et bien inscrit aux douanes pour je ne sais quelles raisons...vous pourrez en constater par vous même, il a été brulé au bûcher.
Je vous demande, Mesdames et Messieurs de bien vouloir reporter cette audience afin que je puisse faire appel à mon avocat.
Je lui ai fait la demande de venir promptement et je vous demanderez de bien vouloir accepter ma requêtes. Dès son arrivée , je ne manquerais dans informer la cour.

Et pour finir, je tiens à préciser que Manu36 n'est en rien responsable de mes agissements...
J'ai agis seul en mon humble et conscience.
Pour les personnes qui ont suivis le mouvements,il n'était en rien obligatoire...
D'une part je tiens à souligner que la révolte est malheureusement le dernier moyen que nous avons pour vous faire entendre notre colère et ce ci reste néanmoins regrettable dans un Maine qui se dit libre.

Par ailleurs j'informe la cour que je ne compte pas quitter la terre Mainoise...que se soit pour me révolter mais aussi la défendre...Car j'ai toujours été Mainois.

La parole est à l'accusation.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La Défense a appelé Starlight57 à la barre

Mr le juge, et personnes de la cour.

En mon nom Starlight57, je viens témoigner à la barre en la faveur des dires de Sire Itéo.
En effet je peux vous assurer que Sire Itéo présent ici même n'a rien à voir avec la personne que vous avez sur le croquis de la douane.
D'ailleurs je me demande comment est possible puisque c'est la première infration qu'il commet dans le maine.
Quand à Itéo premier du nom que j'ai personelement connu à l'époque ou j'étais sergente sous le mandat de Feue Dame Juanny avait un casier lourd et conséquent...
Je tiens aussi à signaler la différence physique entre les deux....
Itéo premier du nom portait un bouc de barbe et avait les yeux beaucoup plus clair constatez par vous même la différence actuelle.
Et pour conclure il me reste une dernière question concernant la bourgmestre...vos 5 mandats ont été fait en votre nom de .Mathilde.uniquement ou vous comptez ceux aussi ou à une époque vous vous faisiez appelé Missnyny?
Parce que vous dites avoir croisé Sire Itéo 2 ème du nom lors de vos précédents mandats en taverne mais le soucis est que vous avez croiser Itéo premier du nom alors que ceci est bien le premier voyage d'iteo second du nom.D'ailleurs la cour pourra verifier les allés et venu antérieur et remarquera qu'il n'a jamais quitter Laval si ce n'est qu'actuelement.
Pour moi votre témoignage ne tiens debout Dame .mathilde. car vous parlez d'un itéo qui n'existe plus.
Alors certes nous sommes en révolte mais nous ne voulons ni piller ni tuer...nous n'en voulons pas au mainois bien au contraire.
Et vous pourrez en témoigner vous même Madame le Maire nous sommes aussi respectueux de la religion car nous n'avons commis aucune révolte le dimanche jour saint.
Nous voulons simplememnt nous faire entendre...

Mr le Juge et personnes de la cour.

Citation :

La Défense a appelé Jason à la barre

Mesdames et Messieurs de la Cour, Madame le Maire de Mayenne

Avant de commencer, nous aimerions savoir Comment madame la maire de mayenne, peut dire qu�elle connaît messire Iteo, j�ai plus que grand doute. Celui qui est ici est le 2eme du nom et comme chacun peut le savoir, il n�y a pas qu�un âne qui s�appelle martin. Elle ne peut pas reconnaître la personne puisque celle-ci n�est point la même. Celui qu�elle connaît est mort depuis longtemps, paix à son âme.

Nous ne contestons pas avoir tenté de prendre la mairie, pour la rendre au peuple, car comme le dit si bien Madame le maire de Mayenne, 5 mandats c�est beaucoup, et un peu de sang frais peut relancer un endroit endormi.

Par contre, nous aimerions vous lire un article de la Loi, de l�article 2 relatif a la section 4 traitant des maires
L�article 2.8 qui dit :
Il ne peut engager lui-même de procès que pour des faits relevant de la gestion économique de sa municipalité conformément à la charte du maire, et après consultation du procureur du Comté, sauf faits particuliers énoncés dans la charte du maire.

En vertu, de cet article, la mise en accusation par Madame le Maire est illégale, et ne saurait être traitée que par Monsieur le Procureur et ne peut être traité que par le Comté.
En aucune manière, une révolte contre une mairie, ou d�un appel à la révolte ne saurait être une affaire économique.
Monsieur le juge, nous demandons la relaxe pour vice de procédure, conformément à la Loi.
Nous vous remercions de votre écoute

Jason de Prie-Montpoupon
Batonnier en Maine

Citation :

L'accusation a appelé Emeline à la barre

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Je me présente aujourd'hui devant vous afin de vous exposer ce que j'ai pu voir dans la nuit du 8 au 9 mai dernier.

J'appartiens à la garde civile de Mayenne et, à la demande de Madame le Maire, j'effectue régulièrement des rondes afin de défendre la Mairie contre quelques révoltés. Depuis peu, plusieurs tentatives de révoltes éclatées, et, dans la nuit du 8 mai, j�ai fini lors de l�une de mes interminables rondes par me retrouver nez à nez avec l�un d�entre eux juste avant qu�il détale aussi sec. Ne le connaissant pas, j�en ai aussitôt fait la description à Madame le Maire, qui n�a pas mis de temps à mettre un nom sur ce physique. Celui d�Iteo ici présent.
Il me semble difficile de confondre deux personnes qui ne se ressemblent pas, même si elles portent le même nom, surtout lorsque comme moi, on ne les connait pas. Se réfugier derrière une tierce personne qui porte ou portait le même nom tout en le faisant passer pour un parfait sosie physique me semble un peu tiré par les cheveux tout de même�
C�est la description faite à Madame le Maire qui l�a amenée à trouver le nom de la personne qui comparait aujourd�hui devant vous et non l�inverse.

Par ailleurs, l�aveu de l�accusé lors de sa plaidoirie quand il parle de ses actions menées en son « âme et conscience » ne peut qu�ôter tout doute à qui pourrait encore en avoir quant à sa présence lors de la révolte et donc de sa culpabilité�

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour, j�en ai fini avec mon témoignage et vous remercie de votre attention.

Citation :

Verdict de la Cour

La prévenu a été relaxée.

En cette journée du 19 juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

La Haute cour du Maine, par la parole distinguée de son juge estimé, prononce la relaxe de l'accusé,la relaxe pour vice de procédure, conformément à la Loi.

1-Au temps des fait c'est le coutumier qui était en place [Je veux dire avant que le Codex soit en vigueur ]
2-D'après l'Article 2.8 lié au droit et devoir du maire du coutumier: Il ne peut engager lui-même de procès que pour des faits relevant de la gestion économique de sa municipalité conformément à la charte du maire, et après consultation du procureur du Comté, sauf faits particuliers énoncés dans la charte du maire.

En aucune manière, une révolte contre une mairie, ou d'un appel à la révolte ne saurait être une affaire économique.

Cette affaire est close.

Qu�Aristote vous bénisse et que notre Roy tout puissant vous guide vers le chemin de la rédemption !

Greffier faites entrer le prochain accusé.

Fait au Mans le 21 juin 1458