Animos - T.O.P - 1456 [I]

Procès ayant opposé Animos au Duché de Guyenne

Animos était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 05/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 27 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Animos. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec plusieurs compagnons dans une lance ! Non pas un groupe simple, mais bel et bien une lance, ce qui montre des intentions hostiles de sa part, car à quoi bon voyager en lance quand un groupe fonctionne aussi bien, d'autant que leur nombre n'était pas assez nombreux pour justifier l'usage d'une telle formation, et que, par ailleurs, il n'a pas obtenu l'autorisation de circuler de la sorte à l'intérieur de nos frontières.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction du voyage en lance dans notre duché :

« A tous, présent et à venir,

Salut,

Par la présente, moi, Romuald de Vaisneau, Duc de Guyenne, annonce que les frontières sont rouvertes jusqu'à nouvel ordre.

Cependant, le libre passage sur le sol guyennois reste soumis à l’application de la loi martiale interdisant la présence de lance, armée ou tout autre regroupement militaire, sauf dérogation ducale écrite.

Fait en Bordeau ce neuvième du dixième de l'an MCDLVI

Romuald de Vaisneau »

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti qu'il était en infraction avec la loi.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire Animos que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Giova, le maire de Marmande – ville où l'accusé s'est arrêté, narguant une fois de plus la loi -, et le sergent Eruntalon, qui a prévenu l'accusé de son infraction et lui a demandé, en vain hélas, de quitter immédiatement la lance dont il faisait partie.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 50 écus et d' une peine de 3 jours de prison.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eruntalon à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Eruntalon se leva pour faire par de son témoignage dans cette affaire.*

Monsieur le juge,

Je me présente je suis Eruntalon, sergent de police à Marmande.
Hier matin, le vingt-septième jour d'octobre, j'ai pu constater la présence à Marmande d'un corps d'arme mené par l'accusé et dans lequel se trouvaient d'autres personnes... J'ai immédiatement envoyé une lettre à ce messire pour lui rappeler que les groupes armés sont interdits en guyenne et et pour lui demander de dissoudre son corps d'arme ou de le passer en groupe simple.
J'ai également, comme de coutume transmis ce dossier à mes supérieurs.
Puis, je suis resté attentif tout au cours de la journée, attendant que ma demande soit respectée, elle ne l'a pas été...

*N'ayant plus rien à ajouter, le sergent retourna s'assoir.*

L'accusation a appelé Giova à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Giova fut appelé, il se presenta a la Barre

Bonjour monsieur le Juge,

apres ma ronde de la journée en debut de soirée
je me suis rendu a mon bureau pour traiter des dossiers quand j'ai remarqué la presence de ce dossier concernant messire Animos .

Le sergent Eruntalon a bien envoyé sa lettre pour que messire Animos dissoud son Corp d'armes ,chose qu'il n'a point fait quand je suis arrivé a mon bureau dans la soirée en sachant que le groupe armé etait arrivé a Marmande tot le matin .

https://i.servimg.com/u/f78/11/98/35/65/corps_11.jpg

Giova donna la preuve au juge puis il retourna a sa place

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 5 Novembre de l�an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit.

Attendu les éléments présentés par l�accusation.

Attendu l�absence de l�accusé qui ne daigne pas se présenter en ce lieu et répondre de ses actes.

Attendu que nul n�est censé ignorer les lois qui régissent notre Duché et que, malgré les demandes émanant des autorités compétentes, aucune réponse n�a été présentée.

Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de trois jours ainsi qu�à une amande cinquante écus.

Qu�on emmène le coupable en nos prisons.

Ainsi soit-il !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme

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