Glapotain T.O.P 1456

Procès ayant opposé Glapotain au Duché de Guyenne

Glapotain était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 19/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: * Alexandre* entra dans le tribunal et commença son acte d'accusation. *

Votre Excellence

En ce 13 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Glapotain . En effet, ce dernier a reçu un mandat de 21 ecus en date du 1ier Février de cette année en paiement de sa solde de soldat et ne l’a pas rendu à ce jour.

Ainsi, l'accusé créé ainsi des perturbations dans la gestion des mandats et engendre par sa négligence un coût mensuel au Duché .

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire Glapotain , pas votre acte inexcusable, qui porte atteinte à la communauté toute entière, vous avez enfreint l'alinéa 2 de l'article 1 du chapitre 3 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « Du Trouble à l'ordre public » :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Sachez néanmoins accusé que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Koyote, Commissaire au commerce de Guyenne .

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: quel est le montan de cette absurditée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a donné aucune explication pour se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 60 écus et d' une peine de 3 jours de prison, et de rendre le mandat au Duché

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: bon pour commencé je reconnet que je n'est pas rendu le mandat car le l'ai totalement oublier il y a quelque jour je l'ai rendu au duché
je vous présen te tout mes excuse mai comme je ne suis qu'un piétre joueur je l'ai pris a l'époque sans vraimen savoir ce que je fesait !!!
j'implore votre clémence
est promet de ne plus fair preuve d'oublie de la sorte

L'accusation a appelé Koyote à la barre :

Citation :: Je remercie cette honorable Cour de bien vouloir me donner la parole dans cette affaire.

Voila maintenant plus de onze mois que le prévenu détient un bien du duché de Guyenne, à savoir un mandat !

Celui-ci lui avait été remis par un de mes prédécesseurs, le sieur Lamis. Ce nom vous est peut-être aujourd'hui inconnu et pour cause ! Cela fait belle lurette que ce personnage ne fréquente plus les établissements guyennois. Mais je digresse.
Le CaC de Guyenne avait alors remis le 1er de février de cette année au sieur Glapotain un mandat sur lequel on lisait en toute lettre un contrat. Celui-ci stipulait le versement d'un arriéré de solde ou autre dédommagement pour service rendu, soit 15 écus accompagnés de 6 écus afin de faciliter la transaction.

Le prévenu aurait depuis longtemps dû restituer ce mandat comme cela lui a été maintes et maintes fois rappelé. Au lieu de cela il continue de faire la sourde oreille, raison pour laquelle j'intente aujourd'hui une action en Justice afin que le duché récupère son dû accompagné selon le bon vouloir de cette honorable cour, des dédommagements pour les préjudices subits.

Je vous remercie d'avoir prêté une oreille attentive à ma demande et reste au service de ce tribunal le cas échéant.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce mercredi 19 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusé reconnaît ses tors.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison, en plus d'une amende de 60 écus.

Un mandat doit toujours être rendu, et vous auriez dû demander de l'aide, et des informations.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Un mandat doit toujours être rendu,