Alys - T.O.P - 1456 (2 dossiers) [I]

Procès ayant opposé Alys au Duché de Guyenne

Alys était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*/Lorca
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 15/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommé Alys. En effet, cette dernière a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie de la dénommée Judeas son chemin a croisé celui de dame Valdenaire, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Valdenaire mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Dame, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, c'est un article de notre coutumier que l'accusée n'ignorait pas puisqu'elle a été condamnée pour des faits similaires il y a quelques jours. Nous sommes donc confrontés à un cas de récidive flagrant. Et ce qui est encore pire, c'est qu'elle est accusée encore d'un crime pour lequel elle comparait en ce moment même.

Sachez néanmoins dame Alys que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Valdenaire, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusée n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, elle consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur elle !

De plus elle a déjà été condamnée, il y a quelque temps pour Trouble à l' ordre public.
Rappelons qu'à l'époque, son brigandage portait sur Dame Didine366 et messire Consuelo.

Je vous laisse décider de la peine qui convient le mieux, mais le bannissement de Guyenne pour deux mois et une amende de 100 écus me semble approprié.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Valdenaire à la barre :

Citation :: votre honneur , je me suis fais dépouillé de tout mes biens alors que je venais de Labrit à Bazas , je n'avais peut etre peu de chose , une centaine d'écus et la récolte , je suis pas riche ,je demande réparation
merci de m'avoir écouté monsieur le Juge

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :: Leepo s'avança pour témoigner contre Dame Alys après avoir témoigner contre son complice, dame Judeas*

Bonjour à tous,

Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Valdenaire ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.

*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Samedi 15 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la cour, comme d'habitude.

Attendu que l'accusé est multi récidiviste pour ce type d'affaires.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusée coupable, et le condamnons à payer une amende de 100 écus, le bannissement étant déjà prononcé pour une durée de 2 mois, des terres de Guyenne.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus

Procès ayant opposé Alys au Duché de Guyenne

Alys était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*/Lorca
Nom du juge : Aribe/Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Alys. En effet, cette dernière a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie des dénommés Judeas et Astel, son chemin a croisé celui de dame Justine6823 , qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, accusée a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Justine6823 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Dame, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, c'est un article de notre coutumier que l'accusée n'ignorait pas puisqu'elle a été condamnée pour des faits similaires il y a quelques jours. Nous sommes donc confrontés à un cas de récidive flagrant. Et ce qui est encore pire, c'est qu'elle est accusée encore d'un crime pour lequel elle comparait en ce moment même.

Sachez néanmoins dame Alys que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusée n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, elle consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur elle !

De plus elle a déjà été condamnée, il y a quelque temps pour Trouble à l' ordre public.
Rappelons qu'à l'époque, son brigandage portait sur Dame Didine366 et messire Consuelo.

Je vous laisse décider de la peine qui convient le mieux, mais le bannissement de Guyenne pour deux mois et une amende de 100 écus me semble approprié.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Justine6823 à la barre :

Citation :: Justine entra dans le tribunal.
*votre honneur cette personne m'a dépouillé de tout mes biens , dans la nuit de vendredi à samedi sur la route entre Labrit en rentrant à Bazas.
je demande réparation a cet acte gratuit et violant*
Justine regarda le juge avec un regard implorant ,qui demande justice .

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :

*Leepo s'avança pour témoigner contre Dame Alys après avoir témoigner contre son complice, Messire Astel*

Bonjour à tous,

Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.

*La Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la cour.

Attendu que l'accusé est récidiviste pour ce type d'affaires.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusée coupable, et le condamnons à une peine de bannissement de Guyenne pour une durée de deux mois, à daté en début de ce 15 novembre prochain, et une amende de 30 écus à payer tout de suite.

Donc pour le 15 novembre, vous devez être hors des frontières de Guyenne.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 mois de bannissement et à la peine de substitution suivante :

Bannit du Duché de Guyenne à partir du 15 novembre pour une durée de 2 mois Jusqu'au 15 janvier 1457 inclus

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