Astel - T.O.P - 1456 (2 dossiers) [I]

Procès ayant opposé Astel au Duché de GuyenneAstel était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*/Lorca
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 16/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Astel. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie des dénommées Alys et Judeas son chemin a croisé celui de dame Justine6823, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Justine6823 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, c'est un article de notre coutumier que l'accusé n'ignorait pas puisqu'il a été condamné pour des faits similaires il y a quelques jours. Nous sommes donc confrontés à un cas de récidive flagrant. Non seulement récidive de brigandage, mais il avait aussi été condamné pour une révolte à Bazas le mois dernier, une fois encore. Et qui plus est, l'accusé est citoyen de Guyenne. Face à un tel mépris des lois de sa patrie, il faut se montrer intransigeant, puisqu'il a lui même décidé de renier la terre de ses ancêtres.

Sachez néanmoins messire Astel que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

J' attire votre attention que l'accusé a été condamné plusieurs fois pour des faits similaires. Par ailleurs , il a enfrein une condamnation pour banissement de deux mois.

Je réclame donc la peine de mort.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Justine6823 à la barre :

Citation :: Justine regarda le juge et dit:
*Votre honneur ,ces deux personnes m'ont dépouillés de tout mes biens ,je revenais de Labrit tranquillement de retour chez moi pour retrouver ma fille Léa .J'aimerai pouvoir continuer à voyager ....mais j'ai peur de me faire encore une fois brigander. Je comprends pas les méfaits de ses personnes !Je demande réparation ,je suis guère fortunée , je travaille comme tout le monde pour subvenir aux besoins de ma fille et aux miens ...merci de m'avoir écoutée votre honneur .*
Justine se retira de la barre des témoins et alla s'asseoir dans la salle de tribunal.

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :: Leepo s'avança pour témoigner contre Messire Astel après avoir témoigner contre son complice, Dame Alys*

Bonjour à tous,

Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.

*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Dimanche 16 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la cour, comme d'habitude.

Attendu que l'accusé est mufti récidiviste pour ce type d'affaires.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusée coupable, et le condamnons à payer une amende de 5 écus, le bannissement étant déjà prononcé pour une durée de 2 mois, des terres de Guyenne, et la condamnation à mort aussi.

J'espère ne plus le voir en Guyenne, car à la prochaine récidive en nos terres je serai moins clément.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

Procès ayant opposé Astel au Duché de Guyenne

Astel était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public Aggravé à l'encontre du dénommé Astel. En effet, ce dernier a violé une sentence rendue à son encontre le 24 Octobre dernier et dans laquelle il était condamné à un bannissement de deux mois de Guyenne, je vous cite le verdict :

« En ce 24 Octobre de l an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments apportés par l accusation.
Attendu l absence manifeste de l accusé et considérant que ceci est une marque d�irrespect frappante.
Attendu le désir évident de l accusé de nuire à la bonne prospérité de la Guyenne.

Déclarons l accusé coupable de trahison et le condamnons à une peine de prison de quatre jours ; dès l aboutissement de cette peine, l accusé se verra dans l obligation de quitter la Guyenne durant un laps de temps de deux mois.

La sévérité de la peine résulte de ce que l accusé d alors est porté par un désir évident et inacceptable de nuire et d enfreindre les us de Guyenne avec un affront odieux pour ses représentants.
Si d aventure, par une folie téméraire, le coupable venait à transgresser cette condamnation ; les autorités compétentes devraient avertir immédiatement la procure afin de faire suivre cette décision de justice ou le cas échéant d ouvrir un nouveau procès.

Ainsi soit-il ! »

Par cet acte inexcusable, l'accusé s'est non seulement moqué d'un verdict ducal, mais a en plus violé l'intégrité territoriale de notre duché, se moquant de nos frontières comme de ses chaussettes. L'infraction est d'autant plus évidente que le verdict est récent, puisque l'accusé vient de sortir de prison et qu'au lieu d'obéir au verdict, il a préféré rester ici et poursuivre ses méfaits.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre simple présence en nos frontières, vous avez enfreint l'alinéa 2 de l'article 2 du chapitre 3 du livre II de notre coutumier, intitulé « Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé », et donc voici le contenu :

« • Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé. »

Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, l'accusé comparait en ce moment même pour avoir brigandé dame Justine6823, qui sera aussi témoin dans cette affaire. Non seulement il enfreint un verdict ducal, puisque je le rappelle, en cas de trahison, seul le duc peut rendre le verdict, mais il le fait en plus pour venir rançonner nos habitants.

Sachez néanmoins messire Astel que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions et témoin de votre présence en Guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Compte tenu des faits, je réclame la peine de mort

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Justine6823 à la barre :

Citation :: Justine s'avança à la barre des témoins en glissant un oeil sur la presonne qui l'avait volé sur la route .
"Je me présente Justine de Bazas bléicultrice , je me suis faite rackettée dans la nuit de vendredi à samedi ,par cette personne ici présente " Montra du doigt Astel .
"Mes écus et de la nourriture m'ont été volé .Votre honneur,j'ai eus peur , très peur ....heureusement que ma fille Léa agée de 2 mois était restée entre de bonnes mains avec ma soeur et ses deux oncles à Bazas.
mon dieu rien que de penser à se qui aurait pu se passer j'en tremble !!!"
Justine se mis à trembler de tout ses membres de peur

L'accusation a appelé Leepo à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Leepo s'avança pour témoigner contre Messire Astel après avoir témoigner contre son complice, Dame Alys*

Bonjour à tous,

Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.

*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre.

Attendu qu'il est considère comme banni du territoire du Duché de Guyenne, et n'a pas respecté le verdict précédant quant à son bannissement.

Attendu la gravité des faits.

Déclarons l�accusée coupable de Trouble à l�ordre public avec circonstance aggravante, et le condamnons à la peine de Mort par pendaison, l'office se fera par le Bourreau de Guyenne Sévérian.

Gardes, qu�on emmène le coupable.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...

( LJD Astel est libre de participation à la peine d'Astel en RP, au sinon cela se fera à huit clos, et sans aucun RP)
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Le prévenu a été condamné à la peine capitale et à la peine de substitution suivante :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours .