Lwevanaelle T.O.P 1456(2 dossiers)

Procès ayant opposé Lwevanaelle au Duché de Guyenne

Lwevanaelle était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 30/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 20 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public agravé à l'encontre de la dénommée Lwevanaelle. En effet,l’accusée a été condamnée le 12 novembre de cette année pour ne pas avoir respecter l'arrêté ducal, lui interdisant de séjourner en Guyenne. Malgré cela, elle est toujours en ce jour à Agen.

Je rappelle d'ailleurs au juge la quatrième mesure du décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché, et la liste des personna non grata en Guyenne :

« A tous, présent et à venir,

Salut,

Faisant suite aux différents événements subits par notre cher duché, nous constatons tous les nombreuses difficultés que nous rencontrons tant sur le plan économique que sur le plan organisationnel.
Aussi, compte tenu de ces troubles et de leur entretien par certains trouble fêtes, des mesures hors normes seront prise et resterons d’applications jusqu’à ce que situation se débloque et que la Guyenne soit enfin sur la voie de la tranquillité.
....

Quatrième mesure :

Une liste de personnes sera publiée sous peu. Cette liste reprendra les noms des personnes ayant violé l’intégrité du territoire Guyennois, que ce soit sous ordre ou par initiative personnelle, que ce soit de manière directe ou de manière indirecte.
Ces personnes seront déclarées « Personna Non Grata » au sein des frontières de notre duché et seront priées de quitter le territoire sous les 24 heures sous peine de sanction juridique établie sous l’intitulé de Trouble à l’Ordre Publique.

Romuald de Vaisneau »

Et la liste des personna non grata :

« Une liste des personnes qui ne sont pas les bienvenues en Guyenne sera tenue dès à présent et ce afin de protéger l'intégrité du territoire de notre province.
Les personnes qui figurent sur cette liste n'ont pas autorisation de séjour en Guyenne et s'il arrive néanmoins qu'elles soient présente sur ces terres, elles sont tenues d'avoir quitté le territoire endeans le jour suivant.

Figureront sur cette liste toute personne :

* condamnée pour brigandage. Que ces faits se soient produit en Guyenne ou au sein d'une des provinces du sud (à savoir, l'Armagnac-Comminges, le Béarn, la Gascogne, le Languedoc, le Rouergue) ou de tout autre provinces ayant accord de coopération judiciaire avec la Guyenne.
* ayant mis à mal l'intégrité de la province par une présence armée non autorisée par le conseil ducal ou par le duc régnant.
* condamnée pour Haute Trahison en Guyenne.

A cette heure, figurent sur la liste :

* Lwevanaelle condamné pour brigandage en Languedoc le 21 octobre 1456
* Bysance condamné pour pillage en Languedoc le 09 octobre 1456
* Jyo_0 condamné pour brigandage en Guyenne le 20 juillet 1456
* Clau74 Haute Trahison envers la Guyenne le 5 juillet 1456 (à ne pas confondre avec Clau74 né le 21 juillet 1456)
* Song.Jiang condamné pour pillage en Limousin le 22 octobre 1456
* Judeas condamné pour brigandage en Guyenne le 05 novembre 1456

Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Chaque habitant de notre bonne province est tenu d'informer de la présence de l'un des ces malotrus en nos frontière, ce pour le bien et la sécurité de notre Guyenne. »

Par cet acte inexcusable, Dame Lwevanaelle a non seulement montré qu' une fois de plus elle ne portait aucun intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne en n’obtempérant pas aux décisions du Duc de Guyenne.

* Alexandre* se tourna vers l'accusée , la regardant dans les yeux*

Dame Lwevanaelle , par votre infraction à cet arrêté et au jugement qui s' en est suivi, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public agravé » et dont voici le contenu :

« Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé :
• Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'est attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre publique aggravé.
• Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé.»

Sachez néanmoins Dame Lwevanaelle que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Trunks59, l'officier de police chargé de l'enquête.

* Le procureur se rassit et attendit que le témoignage se finisse

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Lwevanaelle entra pour la deuxieme dans ce tribunal de pruneaux.Elle prit la meme place que la derniere fois puis prit la parole d'un ton clair , precis et calme en esperant que cette fois çi on comprennes ce qu'elle dit*

Messires allons droit au but, oui j'ai brigandé en languedoc ce qui m'a couté 300 ecus d'amende et 2 jours de prisons.Al'epoque j'aurai pu porté plainte contre le juge car suite a l'amende je fus mise en negatif et que la charte le stipule :

Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative.

m'en suis je plainte : Non car j'assumes mes actes donc nous sommes bien d'accord que ce petit brigandage est une affaire close.

Maintenant je vais vous expliquer puisque vous semblez avoir du mal avec vos fonctions en quoi consiste un bannissements et comment on l'applique:

Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

seulement le languedoc ne m'a pas bannit et vous en guyenne vous n'avez rien a me reprochez qui puisse justifiez un bannissement , en clair votre pseudo bannissement est illegal.

Maintenant poussons donc cette histoire ou plutot cet acharnement envers ma personne plus loin:

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré

oh mince non seulement je n'ai rien fait mais en plus j'ai eu 5 jours et re oh j'ai encore les memes personnes a me juger pour les memes faits.

dernier point :

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.

Donc pour resumer la guyenne a prononce un pseudo bannissement sans m'en avertir et sans en avoir le droit puisqu'elle n'a aucun mefait a me reprocher en ces terres . Votre Cour a outrepasser ses droits en ne prenant pas la peine de m'avertir avant ma mise en proces et en m'infligeant une peine grossiere.
Dites vous bien Messires que si vous bannissez chaques personnes ayant un casier judiciare en dehors de la guyenne et bien commencer par la guyenne car plus de la moitié des guyennois ont dejà été condamnés et bientot vous en ferez partis car de ce pas je me rends a la cour d'appel pour que vous soyez juger a votre tour de vos fautes.

* Lwevanaelle leur fit un grand sourire poliment et se rasseya car sa grossesse la fatiguait quelque peu *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Alexandre* se leve et regarde l'accusée*

Dame Lwevanaelle ce qui nous interresse ce sont les nombreux brigandages qui ont amenés aux condamnations du tribunal du Languedoc. Qui laisse à penser que ce que vous avez fait là bas vous pouvez, seule ou en groupe, aussi le faire en Guyenne.
Vous n'exprimez aucun remord bien au contraire et votre façon de vous adressez a cette cour n' en laisse point douté.

Vous représentez bel et bien un danger pour la tranquillité et l'intégrité de la Guyenne.

Le Duc de Guyenne, Romuald de Vaisneau, vassal du Roy de france a donc décidé que, pour se prémunir d'éventuels méfaits de votre part, votre présence n'etait plus autorisée sur le territoire de Guyenne. Terres dont il a reçu de son suzerain les pleins pouvoirs afin d' en garder l'unité, la stabilité, et en assurer le developpement.

Dame Lwevanaelle vous n'êtes plus la bienvenue en Guyenne.

*Alexandre* se tourna vers le juge*

Excellence, non seulement l'accusée n'a pas respecté l'arrêté ducal, mais elle n' a pas non plus respecté le verdict que vous avez prononcé le 12 Novembre de cette année en restant sur le sol de Guyenne.

Je réclame donc la peine de mort.

*Alexandre* retourna s'assoir à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Alexandre* se leve et regarde l'accusée*

Dame Lwevanaelle ce qui nous interresse ce sont les nombreux brigandages qui ont amenés aux condamnations du tribunal du Languedoc. Qui laisse à penser que ce que vous avez fait là bas vous pouvez, seule ou en groupe, aussi le faire en Guyenne.
Vous n'exprimez aucun remord bien au contraire et votre façon de vous adressez a cette cour n' en laisse point douté.

Vous représentez bel et bien un danger pour la tranquillité et l'intégrité de la Guyenne.

Le Duc de Guyenne, Romuald de Vaisneau, vassal du Roy de france a donc décidé que, pour se prémunir d'éventuels méfaits de votre part, votre présence n'etait plus autorisée sur le territoire de Guyenne. Terres dont il a reçu de son suzerain les pleins pouvoirs afin d' en garder l'unité, la stabilité, et en assurer le developpement.

Dame Lwevanaelle vous n'êtes plus la bienvenue en Guyenne.

* Lwevanaelle prefera se taire face a cet entete qui l'accussait de trangresser les regles alors qu'eux en fesait de meme..*

[hrp on vous avez gagnez j'abandonne surtout quand je vois un autre proces ou le type s'est revolté a marmande et n'ecope que de 50 ecus et 2 jours de geole sans etre banni franchement j'applaudis..
vous voulez la peine de mort pour mon perso et bien allez y de toutes façons vous jouez de votre coté sans vous souciez ni concerter les autres joueurs...
Adieu et bon jeu a vous .. hrp off]

La défense a appelé Kallias à la barre :

Citation :: HRP] Rien d'autre à ajouter que le descriptif des manquements à la charte du juge énoncé dans la première plaidoirie. Je cite la dernière phrase de la charte :
"Nous vous rappelons que vous avez signé pour jouer un contrat avec Celsius On-line !"
Tout joueur, et spécifiquement ceux des magistrats, se doivent de connaitre cette charte et l'appliquer, elle n'est pas là pour faire jolie et les manquements peuvent être punis d'éradication. A bon entendeur, salut et bon jeu.[/HRP]

L'accusation a appelé Trunks59 à la barre :

Citation :: *Trunks se leve et se dirige vers la barre

Monsieur le juge, Monsieur le procureur.

Alors que je faisais mon tour dans la ville, j'ai constaté la présence à Agen de dame Lwevanaelle. Conformément au jugement du 12 novembre, cette personne aurait dû quitter le duché.

Par conséquent, j'ai dû rédiger un nouveau dossier de plainte pour refus d'obtempérer au jugement du tribunal de Guyenne.

*Trunks retourne à sa place

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Dimanche 30 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusé n'a pas brigandé, en territoire de la Guyenne.

Nous Juge de Guyenne, déclarons la relaxe de l'accusé, mais aussi une peine de peine de mort en sursis, et déclarons que son dossier reste ouvert.
Si l'accusé devait être pris en flagrant délit en territoire de Guyenne, la peine en sursis serait applicable.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Lwevanaelle au Duché de Guyenne

Lwevanaelle était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 12/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 7 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Lwevanaelle. En effet, Dame Lwevanaelle fait l’objet d’une interdiction de séjour sur les terres de Guyenne par décision du Duc de Guyenne. L’accusée est actuellement dans notre bonne ville d’Agen bravant ainsi la plus haute autorité de notre Duché, vassal du Roy de France, donc par là même l’autorité du Roy de France.

Je rappelle d'ailleurs au juge la quatrième mesure du décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché, et la liste des personna non grata en Guyenne :

« A tous, présent et à venir,

Salut,

Faisant suite aux différents événements subits par notre cher duché, nous constatons tous les nombreuses difficultés que nous rencontrons tant sur le plan économique que sur le plan organisationnel.
Aussi, compte tenu de ces troubles et de leur entretien par certains trouble fêtes, des mesures hors normes seront prise et resterons d’applications jusqu’à ce que situation se débloque et que la Guyenne soit enfin sur la voie de la tranquillité.
....

Quatrième mesure :

Une liste de personnes sera publiée sous peu. Cette liste reprendra les noms des personnes ayant violé l’intégrité du territoire Guyennois, que ce soit sous ordre ou par initiative personnelle, que ce soit de manière directe ou de manière indirecte.
Ces personnes seront déclarées « Personna Non Grata » au sein des frontières de notre duché et seront priées de quitter le territoire sous les 24 heures sous peine de sanction juridique établie sous l’intitulé de Trouble à l’Ordre Publique.

Romuald de Vaisneau »

Et la liste des personna non grata :

« Une liste des personnes qui ne sont pas les bienvenues en Guyenne sera tenue dès à présent et ce afin de protéger l'intégrité du territoire de notre province.
Les personnes qui figurent sur cette liste n'ont pas autorisation de séjour en Guyenne et s'il arrive néanmoins qu'elles soient présente sur ces terres, elles sont tenues d'avoir quitté le territoire endeans le jour suivant.

Figureront sur cette liste toute personne :

* condamnée pour brigandage. Que ces faits se soient produit en Guyenne ou au sein d'une des provinces du sud (à savoir, l'Armagnac-Comminges, le Béarn, la Gascogne, le Languedoc, le Rouergue) ou de tout autre provinces ayant accord de coopération judiciaire avec la Guyenne.
* ayant mis à mal l'intégrité de la province par une présence armée non autorisée par le conseil ducal ou par le duc régnant.
* condamnée pour Haute Trahison en Guyenne.

A cette heure, figurent sur la liste :

* Lwevanaelle condamné pour brigandage en Languedoc le 21 octobre 1456
* Bysance condamné pour pillage en Languedoc le 09 octobre 1456
* Jyo_0 condamné pour brigandage en Guyenne le 20 juillet 1456
* Clau74 Haute Trahison envers la Guyenne le 5 juillet 1456 (à ne pas confondre avec Clau74 né le 21 juillet 1456)
* Song.Jiang condamné pour pillage en Limousin le 22 octobre 1456
* Judeas condamné pour brigandage en Guyenne le 05 novembre 1456

Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Chaque habitant de notre bonne province est tenu d'informer de la présence de l'un des ces malotrus en nos frontière, ce pour le bien et la sécurité de notre Guyenne. »

Par cet acte inexcusable, Dame Lwevanaelle a non seulement montré qu'elle ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne en n’obtempérant pas aux décisions du Duc de Guyenne.

* Alexandre* se tourna vers l'accusée , la regardant dans les yeux*

Dame Lwevanaelle , par votre infraction à cet arrêté , vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins Dame Lwevanaelle que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Trunks59, l'officier de police chargé de l'enquête.

* Le procureur se rassit et attendit que le témoignage se finisse