Samgrat T.O.P 1456

Procès ayant opposé Samgrat au Duché de Guyenne

Samgrat était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 18/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur

En ce 11 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public avec circonstance agravante à l'encontre du dénommé samgrat . En effet, ce dernièr s'est permis d'injurier en taverne municipal messire Aribe, Seigneur de Fontenay, Héraut Royal, et Officier de sa Majesté le Roy Levan III alors que celui-ci se detendait avec ses amis apres avoir fini son travail

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Messire Aribe mais l'a aussi dévalorisé face à plusieurs personnes presente dans ce jour meme

* fernouze se tourna vers l'accusé *

messire, pas votre acte de trouble a l'ordre public, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Je vous precise que messire aribe à tout d'abord à messire samgrat des excuses publique pour eviter d'ouvrir un proces mais celui-ci a repondu dans la négative puisque pour lui , presenter des excuses est synonyme de rabaissement.

* fernouze fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que victime des faits, messire aribe, Seigneur de Fontenay, Héraut Royal
ainsi que messire phillau, madcat et lorca, temoins des faits

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Madame le Juge, Monsieur le Procureur,

Si je fus surpris d'être poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public accompagné de circonstances agravantes, je ne le suis pas moins en entendant vos propos, Monsieur le Porcureur.

Avant de redonner la parole à votre premier témoin qui est également mon avocat, je tenais évidement à nier farouchement les accusations que vous me portez. Ensuite, plusieurs points m'interpèlent.

Où sont les preuves ? Vous m'accusez mais n'apportez aucune preuve. Si je savais où et quand se sont déroulés les faits qui me sont repprochés, je pourrais au moins produire un témoin crédible ayant assisté à la scène, pas un de vos témoins comme le Sieur Lorca dont le témoignage est accablant pour l'accusation.

Ensuite, vous prétendez qu'aribe m'aurait proposé de m'excuser publiquement. MENSONGE. C'est Madcat qui m'a écrit 2 fois. Cette dernière vient de m'informer qu'elle refusait que je produise ses courriers pourtant écrits en sa qualité de prévot de Guyenne. Le peuple de Guyenne n'a pas le droit de connaitre la teneur des courriers que le prévot m'a adressé ?
De plus, si je ne me suis pas excusé, c'est que je n'avais rien à me repprocher.

Pour finir, et je lui donnerai d'ailleurs la parole, vous citez des témoins qui attestent ne jamais avoir assisté à pareil évènement.

Messire Lorca, je vous donne donc la parole.

Samgrat se mit en retrait, atterré par ce qu'il venait d'entendre.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Madame le Juge,

Je reviens du palais de l'Ombrière où les débats concernant mon procès s'étaient déplacés, en catimini.

J'ai donc pu y consulter les soit-disant preuves produites par Messire Aribe. Si besoin était, j'ai fait copie des preuves ainsi que des propos étonnants que j'ai pu relever de la bouche de certains donc les fonctions et les responsabilités devraient les rendre irréprochables et impartiaux.

Concernant donc ces dites preuves, l'accusation avait donc fait appeler Messires Phillau et Lorca à la barre. Ces derniers, preuves à l'appui et conformément à leur témoignage, on nié avoir été témoin des faits qui me sont repprochés. Il apparait même dans les propos relevés à l'Ombrière qu'il fut repproché par le Procureur ici présent à Messire Phillau d'avoir dit la vérité. Je cite : Messire Phillau, si je vous ai appelé, c'est que Messire Aribe compte sur vous."

Monsieur le Procureur, au lieu d'appeler des témoins de complaisance pourquoi ne pas avoir fait appeler les personnes qui étaient vraiment présentes en taverne ce jour là ? Messire Aribe vous avait il informé que, contrairement à ce que vous dites dans votre réquisitoire, il ne buvait pas du tout un verre avec quelques amis ? J'invite donc par exemple Dame Rubiz à apporter son témoignage écrit à mon avocat qui transmettra à la Cour. Cette dernière fut présente ce soir là. Si Dame Mimi veut le faire, elle le peut aussi, ou encore Montalban notre maire, eux tous présents ce soir là. Sur les preuves produites par Messire Aribe, non seulement, vos témoins ne sont pas présents mais en plus, il n'est jamais fait état que je m'adresse à Messire Aribe.

Madame le Juge, les moyens et les procédés utilisés par Messire Aribe en vue de me faire condamner sont scandaleux. Non seulement je demande à être relaxé mais, si preuve venait à être apportée que ce procès fût monté de toutes pièces en vue de me nuire, je demanderai réparation à mon tour.

Samgrat se rassit et laissa la parole à son avocat.

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Phillau à la barre :

Citation :: *Phillau s'approcha de la barre, il n'avait que rarement assité à un jugement de ce côté-ci de la barrière.*

Votre honneur,

Je ne vois pas en quoi je suis appelé à témoigner ici.
En effet, j'ai effectivement assité à une prise de bec entre messire Aribe et messire Samgrat. Mais ce fut le cas en dehors de la taverne et des évènements que vous avez décrit et je ne vois pas en quoi mon témoignage pourrait vous aider dans les circonstance actuelle du procès.

Je reste tout de même à votre disposition

*Phillau se rassit, près à intervenir à tout moment*

L'accusation a appelé Lorca à la barre :

Citation :: * Lorca, qui était en train de préparer avec son client, messire Samgrat, les derniers détails de sa défense, fut surpris quand on lui annonça qu'il devait venir témoigner en faveur de l'accusation. Il se leva, lissa machinalement sa robe d'avocat, et se rendit à la barre, où il s'adresse à la juge.*

Votre excellence, bonsoir.

Concernant l'affaire Samgrat, je n'ai rien à déclarer à la cour. En effet, je n'ai jamais rencontré messire Samgrat dans une taverne municipale, et ai encore moins été à Cahors de toute mon existence. Je ne comprends pas pourquoi le procureur m'a appelé à la barre, alors que je suis de notoriété publique avocat, et donc défenseur des accusés.

Mais rassurez vous votre excellence, d'ici quelques instants, quand ce sera au tour des témoins de la défense de s'exprimer, vous aurez alors tout le loisir de gouter à ma faconde et à ma rhétorique. Dans le cadre de la défense, mon intervention sera, j'ose le croire, plus utile à l'avancée de ce procès.

* L'avocat salua et revint s'assoir aux côtés de son client.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Jeudi 18 décembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit:

Attendu les fautes commissent par l’accusé.
Attendu que malgré ces fautes, nous constatons avec amertume l’absence totale de réquisitoire digne de ce nom.

Déclarons l’accusé relaxé de toutes accusations.

Nous Informons le maire de manière posée que la justice ne saurait tolérer pareil écart dans les différentes procédures de justice et qu’il existe certaines règles que nous sommes tous dans l’obligation de suivre.
Le réquisitoire tel que présenté pousse invariablement à la relaxe.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
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VERDICT DE LA CA
1er juin 1457
reconnu coupable par la CA
Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirmele prime verdict rendu par l’institution juridique de Guyenne, alors menée par le juge Zazounette, et le procureur Fernouze et condamne Samgrat pour Trouble à l'Ordre Publique à 1 écus d'amende symbolique

Le prévenu a été relaxé.

» Heulynn T.O.P 1456
» Kallias T.O.p 1456
» Munier2 T.O.P 1456
» Alienor47 - T.O.P - 1456 [I]
» Dod - 23.X.1456 - C - TOP (Marché)