Heulynn T.O.P 1456

Procès ayant opposé Heulynn au Duché de Guyenne

Heulynn était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 5 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Heulynn. En effet, Dame Heulynn a assisté à plusieurs reprises à des cours voie de l�armée de l�université sans s�être inscrit en tant qu�étudiant auprès de la Rectrice Leanna8.

Par cet acte inexcusable, l�accusée Dame Heulynn a non seulement porté atteinte aux autres étudiants mais aussi au fonctionnement de l�université de Guyenne, ce de façon répétitive et sans tenir compte des missives envoyées par la Rectrice. Ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Alexandre* se tourna vers l'accusée *

Dame Heulynn , par votre acte , vous avez enfreint l'article deux, trois, quatre et cinq du livre IV du règlement intérieur de l�Université, nommé « L�étudiant » et dont voici le contenu :

« Livre IV : L'étudiant

Un étudiant en Guyenne a des droits et des devoirs.

Article 2 : Il a le devoir de s'inscrire au sein de l'Université de Guyenne au Palais de l'Ombrière.

Article 3 : Il a le devoir également de remplir une fiche indiquant tous renseignements indispensables à son suivi par le doyen de sa voie (nom, lieu de résidence, voie d'étude et connaissance), il doit également mettre à jour sa fiche régulièrement, au minimum à la maitrise de chaque nouvelle connaissance ou à défaut au moins une fois par mois.

Article 4 : Pour tout manquement à ces devoirs, l'étudiant se verra averti et sanctionné, comme indiqué à l'article 6 du livre III.

Article 5 : L'accès aux élèves étrangers sera soumis également à un contrôle de la part du Recteur/Rectrice. Ces élèves devront se faire connaitre en annonçant leur arrivée au Palais de l'Ombrière ou en place publique pour assister à un cours dans le Duché de Guyenne.

Livre III : L'Université

« Article 6 : Tout étudiant, érudit ou artisan enfreignant le présent règlement sera averti puis sanctionné conformément au barème suivant :
- 1e infraction : Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement et des sanctions encourues ;
- 2e infraction : Interdiction d'enseigner ;
- 3e infraction : Exclusion de l'Université : retrait des registres de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice.
Toute personne qui suivrait un cours malgré l'interdiction émanant du Recteur/Rectrice contesterait par son acte le pouvoir du Duc/Duchesse et serait passible de poursuites judiciaires pour Troubles à l'Ordre Public.
Si l'étudiant interdit d'enseigner se remet en conformité avec le présent règlement, il sera sur simple demande au Recteur/Rectrice, de nouveau habilité à enseigner.
Si l'érudit exclu souhaite se remettre en conformité avec le présent règlement, il peut adresser au Recteur/Rectrice une demande de grâce. Le Recteur/Rectrice a alors la possibilité de rendre l'accès à l'Ombrière à l'érudit. »

Sachez néanmoins Dame Heulynn que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Leanna8, Rectrice de l�université de Guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que le témoignage se finisse *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Robe noire, col rouge et cape rouge...Heulynn avait choisi des vêtements simples mais élégants pour se présenter à la Cour.
Oui, ce n'était pas parce que les causes de ce procès étaient tendancieuses qu'il ne fallait pas être respectueuse des personnes à rencontrer et mal se vêtir.

Il faisait une chaleur abominable dans ce tribunal et il faisait bleu de la fumée mal tirée par la cheminée sans doute mal orientée...
Heulynn toussa.

Elle écouta cependant attentivement le Procureur qui ne fit que lire des extraits de lois et encore, pas complètes sauf qu'il se donna un droit qu'il n'avait pas...et la Rectrice de l'Université qui répéta deux fois la même chose pour être certaine de s'être bien comprise elle-même.
Bref, ça commençait fort !

Heulynn se leva et prit la parole d'une voix enrouée à cause de la fumée.*

Hum hum...keuf keuf...hum hum...Excusez-moi, on étouffe ici.
Bonjour !

Bien...nous sommes dans un tribunal, on y veut des faits !
Les faits, les voici.

J'ai suivi des cours dans ma voie d'étude.
J'ai suivi ces cours dans une salle d'étude publique, ouverte à tous, je dis bien à TOUS.
Ces cours sont payants et je les ai payés.
Les différents professeurs n'ont pas renâclé à me prendre mes sous, ils ne m'ont pas boutée hors de leur cours et ils ont dispensé leur cours, tout à fait normalement.

J'ai effectivement reçu un courrier, un seul, je le précise, pour le Procureur qui parle de PLUSIEURS courriers, de la part de la Rectrice.
Voici le fameux courrier, en question.
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***Expéditeur : Leanna8
Date d'envoi : 2008-10-22 13:42:36
Bonjour,
Je me présente, Leanna, Rectrice de l'Université de Guyenne.
Vous avez assisté à un cours à l'Université de Guyenne.
Cependant, je note que vous n'êtes pas inscrit à l'Université. Or l'inscription est une condition sine qua none pour suivre les cours. En vous inscrivant, vous auriez accès à l'emploi du temps, aux conseils de votre doyen, à la possibilité si vous maitrisez une matière de l'enseigner à votre tour et de proposer vos Points d'Etat ou d'Armée au Duché. Ces deux activités étant très rémunératrices, vous conviendrez qu'un petit déplacement à l'Université peut s'avérer pour le moins profitable
Voici le chemin de l'université : http://chateaudebordeaux.forumotion.com/hall-d-accueil-de-l-universite-f9/

Je vous rappelle à titre d'information les dispositions du Règlement Intérieur concernant le suivi des cours par des érudits non inscrits :

"Article 6 : Tout étudiant, érudit ou artisan enfreignant le présent règlement sera averti puis sanctionné conformément au barème suivant :
- 1e infraction : Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement et des sanctions encourues ;
- 2e infraction : Interdiction d'enseigner ;
- 3e infraction : Exclusion de l'Université : retrait des registres de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice.
Toute personne qui suivrait un cours malgré l'interdiction émanant du Recteur/Rectrice contesterait par son acte le pouvoir du Duc/Duchesse et serait passible de poursuites judiciaires pour Troubles à l'Ordre Public."

Je reste à votre disposition pour toute question concernant l'Université, les études... N'hésitez pas à me solliciter.
Cordialement,

Leanna***
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Dans un tribunal, on écoute aussi les accusés présenter leur vision des faits et leur défense.
Je le fais donc.

Vous voyez que dans la première partie du courrier, on me dit les avantages que j'aurais à m'inscrire. Je n'en ai cure, de ces avantages.
On me donne une adresse d'inscription et j'ai refusé de m'y rendre parce qu'il s'agit d'un lieu hors Gargote ou Halle et que personne ne peut obliger quelqu'un à fréquenter ce genre de lieux ! C'est un abus de pouvoir qualifié !
Ensuite, on me dit les éventuelles sanctions...
- Interdiction d'enseigner
Je ne le fais pas !
- Exclusion de l'Université : retrait des registres de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice.
Ca, on me l'interdit de toutes façons même avant que je refuse de m'inscrire ! C'est quoi la logique de votre loi ?
On parle ensuite de procès...fort bien, le voici. Et sur quelles bases le fonde-t-on ? Sur un refus de fréquenter un lieu hors Gargote et Halle !
J'ai répondu à la dame Rectrice à ce propos (en HRP, c'est vrai). M'a-t-elle répondu ? M'a-t-elle proposé un autre arrangement ? M'a-t-elle comprise dans ma démarche ? Non non et non ! Pas le moindre signe, pas la moindre réponse, rien de rien !

A côté de ça, mon mari était inscrit à l'Université. Il avait l'autorisation de suivre les cours et hop, il est aussi en procès ? Alors, elle est où votre logique ?

Vous, Procureur, vous dites que j'ai porté atteinte aux autres étudiants...et je vous réponds que non ! Il arrive qu'à 23heures, il reste encore des places vides sur les bancs de votre Université ! Qui ai-je donc spolié ?

Vous dites aussi, Procureur, que je dois recevoir une sanction exemplaire ?
Encore faudrait-il que votre Coutumier ou Codex ou Référentiel de Loi prévoit ces sanctions ! Sont-elles donc distribuées à la tête du client ?
De quel droit, dans votre acte d'accusation, demandez-vous déjà une sanction ? Ignorez-vous donc que ceci doit seulement apparaître dans le réquisitoire ? Qu'est-ce que c'est que ces manières de déjà me donner coupable avant même que ne s'ouvre le procès ?
Où sommes-nous, là ? Est-ce que ce procès a des raisons d'être dans ces conditions ? Ou est-ce qu'il a déjà été joué dans les couloirs de votre tribunal avant que le rideau ne se lève, ici ?
Quelle image faussée de la Justice, de la vraie Justice, vous donnez là, Procureur !

Et la cerise sur ce gâteau infecte...Je vous cite, encore, Procureur...
***dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès***
Mansuétude, vous dites ? Ignorez-vous donc que ceci est le droit le plus basique de n'importe quel accusé et que donc, il ne s'agit pas de la mansuétude de ce tribunal mais bien d'un fait acté dans les Royaumes ?

Moi, je vous dis : vice de procédure de la part du Procureur qui juge l'accusée que je suis alors qu'il n'en a ni le droit ni le pouvoir !
Moi, je vous dis que vos lois ne sont que remparts derrière lesquels vous tentez de vous protéger par peur du grand méchant loup des contes de votre enfance.
Moi, je vous dis que ce procès, comme tous ceux basés sur des faits totalement arbitraire et sectaires sont une honte ! Et pas seulement parce que vous mettez en accusation, que dis-je, vous condamnez avant de commencer, des personnes qui ne veulent aucun mal mais aussi honte pour le pays qui met sur pied de telles lois visant uniquement à restreinte et à soumettre !
La fierté, la vraie, elle se trouve dans une entente cordiale, dans des lois respectueuses et ouvertes, sans brimade aucune mais fondées uniquement sur le respect du droit de chacun !
Moi, je vous dis que jamais vous ne m'obligerez à fréquenter un lieu hors Gargote et Halle.
J'ajoute que cette façon de faire devrait être dénoncée aux instances de la Cour d'Appel voire au-delà.

Et je finirai par une question à la dame Rectrice.
Qu'est-ce que le RI ?

*Là-dessus, Heulynn reprit place sur son siège.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Alexandre* regarda en souriant Dame Heulynn, et se tourna vers le juge*

Excellence, Dame Heulynn avoue d'elle même avoir suivie des cours sans s'être inscrite à l'université comme le prévoit le règlement de celle ci et qui permette d' accéder au cours dispensés par les professeurs, et cela malgré LA missive de la Rectrice.

Elle nous avoue que personne ne la fera se plier aux lois de notre Duché.

*Alexandre* se tourne vers l' accusée*

Dame Heulynn que vous ayez ou non payé le professeur ne vous donne aucun droit de suivre le cours sans etre inscrite à l'université ,ce qui est le préalable. Vous ne vous etes pas non plus soumise au contrôle de la Rectrice comme doit le faire un étudiant étranger.

*Alexandre* regarde le juge*
Excellence, vous rendez vous compte que l'accusée aurait souhaité que la Rectrice lui propose un arrangement...Mais je crois réver.

*Alexandre* regarde dans les yeux Dame Heulynn*
Fallait il que la Rectrice vienne vous border dans votre lit?
Dame Heulynn le règlement de l' université s' applique a tout étudiant voulant étudier en Guyenne, et il n' y a de faveurs pour personne.

Par ailleurs Dame Heulynn quoi de plus normal et naturel pour un procureur que de vous accuser et de vous penser coupable , si ce n' était pas le cas je n aurai pas ouvert ce procès.

Et je réclame, Excellence, effectivement une sanction exemplaire : interdiction de suivre aucun cours en Guyenne et cela a vie et une amende de 150 ecus

*Alexandre* retourna s' assoir en attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Pendant que le Procureur parlait, Heulynn écrivait.
Lorsqu'il eut terminé sa parlotte, elle se leva et reprit la parole comme elle était invitée à le faire.
Sa voix était claire, posée et le ton juste.*

Votre Honneur...

Je vais, comme vous me le permettez, reprendre les paroles et accusations du sieur Procureur, dans l'ordre et les commenter.

Le sieur Procureur nous dit que j'avoue avoir suivi des cours.
Je réponds que "oui", je l'avoue. Quel intérêt aurais-je à nier les faits que j'ai moi-même énumérés, je vous le demande ?

Ensuite, le sieur Procureur dit que j'avoue que personne ne me fera plier aux lois de Guyenne.
Et là, je dis "non" !
Le sieur Procureur me prête des paroles que je n'ai pas eues, il interprète même mes paroles.
J'ai dit et je répète que personne ne m'obligera à fréquenter un autre lieu que les Gargotes ou les Halles, personne n'a le droit de m'y obliger !
[[HRP : Entendez par là que la joueuse n'est absolument pas obligée de s'inscrire ou de fréquenter un forum non officiel pour jouer.]]
Je ne fais absolument pas référence à un refus d'obéir à vos lois. Ayant été moi-même Juriste très longtemps, je sais très bien que nul n'est sensé ignorer la loi et que la Loi Royale prédomine sur toutes les autres.
Tout au plus, ai-je qualifié vos lois de remparts derrière lesquelles certains se cachaient.

Le sieur Procureur dit que le fait de payer mes cours ne me donne pas le droit d'y assister.
Je dis qu'il se trompe.
Les cours sont donnés en public et chacun a le droit de les suivre. Rien ni personne ne permet de les restreindre à certains plutôt qu'à d'autres.
[[HRP : Entendez par là que ceci est une fonctionnalité IG, sans restriction, et que donc, par là-même, cette possibilité est donnée à l'entièreté des joueurs et pas seulement à ceux qui sont inscrits sur un forum non officiel.]]

Le sieur Procureur dit que, étant étrangère, je devais me soumettre au contrôle de la Rectrice.
Passons sur le fait que de s'entendre traiter d'étrangère est déjà limite et venons à autre chose.
Je vous ai montré le courrier de dame la Rectrice. Montrez-moi, vous, où elle fait référence aux étudiants étrangers ? Nulle part !
Lorsque je suis le chemin donné dans sa lettre, je tombe sur une porte fermée !
[[HRP : Entendez par là que le lien donné aboutit sur une page d'un forum sur lequel il faut obligatoirement être inscrit pour avoir accès à ce qui y est affiché.]]
Comment pouvais-je être au courant si on ne me donne pas la possibilité de l'être ?

Le sieur Procureur tentant une feinte humoristique propose de m'envoyer la dame Rectrice pour me border.
Je lui dis "non", encore une fois. Mon mari le fait très bien.
Mais je continue l'idée en disant que oui, j'aurais aimé que la Rectrice, étant donné mon refus et surtout la raison de mon refus [[Voir avant]], me propose un arrangement par missive, par exemple. Etait-ce donc si difficile de me répondre ou de m'expliquer pourquoi elle désirait m'obliger à fréquenter votre Ombrières ? N'est-ce pas le rôle de tout Recteur d'informer correctement et dans les détails, les étudiants ? Est-ce que cela a été fait ? Non. Je vous rappelle que je n'ai pas pu avoir accès au règlement entier de l'Université pour la raison invoquée précédemment !

Le sieur Procureur veut alors me dire qu'il a le droit de me dire coupable dès l'acte d'accusation et encore une fois, je lui dis "non" !
Ecoutez donc la lecture qui suit...
**Le rôle d'un Procureur est de :

1. Etablir l'acte d'accusation et de lancer le procès !
Il ne peut en aucun cas porter de jugement dans cet acte d'accusation. Ceci est considéré comme une faute de procédure.
Le Procureur doit rester neutre jusqu'au réquisitoire où il fera entendre sa voix.

2. Après avoir entendu tous les témoignages, il doit rédiger le réquisitoire dans lequel il donnera son avis sur la culpabilité ou non de l'accusé.
C'est dans ce réquisitoire qu'il demandera une peine ou la relaxe.
Il devra toujours pour se faire, tenir compte de la Charte du Juge.

In la Charte du Procureur.**

Nous entendons alors le Procureur réclamer une sanction exemplaire !
On se demande pourquoi...est-il vexé que je lui apprenne quelques rudiments de Justice ?
M'interdire à vie, les cours à l'Université et me mettre une amende de 150 écus.
*Heulynn détache la bourse qui pend à sa taille et la tend au Juge.* Tenez, comptez, sire Juge. Je ne suis pas chez moi, je n'ai donc pas accès à mes biens chez moi, à savoir mon champ et les légumes récoltés. J'ai ici, à Agen, dans notre cabane où Kallias et moi vivons, en attendant de pouvoir retourner chez nous, des pains, des maïs et des légumes pour me nourrir et vous avez ici mes biens en pièces sonnantes.
Comptez-les donc !
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Permettez que de mémoire, je cite la Charte du Juge.
Le Préambule commence comme ceci :
**Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser. **

Ensuite, nous trouvons dans les peines applicables :
**Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative. **

*Un silence...Heulynn reprend...*
Votre Honneur...oui, j'ai suivi ces cours.
Oui, j'ai reçu un courrier de dame la Rectrice.
Et puis...rien ! Rien, jusqu'à ce procès où, malheureusement, il y a des taches.

Je vous laisse Juge, sire Juge.
J'ai toujours eu confiance en la Justice, la vraie. Fasse le Ciel que cela puisse encore être !

Et je conseille à votre Procureur de se renseigner sur sa fonction qui est si belle. Sans doute une des plus belles de toutes !

La défense a appelé Kallias à la barre :

Citation :: *Kallias, quitta la barre de son propre procès pour rejoindre son épouse tranquillement sur un siège, faisant fi des convenances. Il semblait peu se préoccuper de la scène qui se déroulait, et c'est avec un détachement tout naturel qu'il embrassa tendrement sa femme, avant de lui murmurer*

Coucou toi... Je t'aime ! Je crois qu'on s'est fait de nouveaux copains... Ils sont un peu collants, mais très attachants j'imagine.

*Il éclata d'un rire discret avant de poser un nouveau baiser sur sa joue*

Kamo tut, mur englo.

L'accusation a appelé Leanna8 à la barre :

Citation :: Bonjour.

Je n�ai pas grand-chose à rajouter à ce que vous venez de dire. Dame Heulynn a eu connaissance du RI par le premier courrier que je lui ai envoyé à la suite du cours de Connaissance Historique de Base du 20 octobre 1456 auquel elle a assisté.
Elle a refusé de s'inscrire à partir de la ... elle ne pouvait assister au cours dispensés par l'université sans enfreindre le règlement.
Malgré ça elle a suivit plusieurs cours voie de l�armée, notamment le 26 octobre 1456 cours de Connaissance Militaire de Base et le 3 novembre 1456 cours de Stratégie de Base�
Je n�ai eu qu�une seule réponse de sa part, comme je l�ai déjà dit, elle a refusé de s�inscrire.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, le RI est, selon moi, assez clair pour être comprit et respecter de tout le monde. Si mes prédécesseurs l�ont mit en place c�est pour permettre au plus grand nombre de suivre des cours régulièrement, leur permettant ainsi de progresser plus rapidement dans leur voie. Les étudiants inscrit peuvent aussi plus facilement aider le Duché en fournissant des PA, des PE mais pour cela il faut bien sûre qu�ils arrivent à suivre les cours.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Après avoir pris un copieux petit déjeuné, composé de deux oeufs à la coque, et de mouillettes beurrées, le nouveau Juge Aribe entra dans la salle du tribunal, accompagné de son chien Hubert, pour rendre le verdict concernant l'affaire Heulynn.*

En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusée non coupable, cela n'impliquant que le règlement interne à l'université.

Nous informons également Dame Rectrice que si, celle-ci, se trouve en désaccord avec le jugement que nous rendons. Il convient à sa personne de prononcer elle-même, dans le cadre de ses attributions une sanction à l�encontre de Dame Heulynn, comme le prévoit le règlement intérieur de l�université.

Ainsi soit-il !

*Le juge frappa le marteau 3 fois sur le pupitre.*

Affaire suivante

Le prévenu a été relaxé.

» Kallias T.O.p 1456
» Munier2 T.O.P 1456
» Alienor47 - T.O.P - 1456 [I]
» Dod - 23.X.1456 - C - TOP (Marché)
» Looÿs T.O.P 1456