viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: El_loic T.O.P 1456 Sam 22 Mai - 8:11 | |
| Procès ayant opposé El_loic au Duché de GuyenneEl_loic était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 31/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : MontaubanActe d'accusation : - Citation :
- Votre excellence
En ce 23 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trahison à l'encontre du dénommé El_Loic En effet, El loic a entrepris de se révolter contre l'autorité en prenant d'assaut la mairie de montauban. Pour se faire, il n'a pas hésité à s'entourer d'une troupe de malandrins qui ont assailli l'hôtel de ville dans la nuit du 8 au 9 décembre 1456
Par cet acte inexcusable, El_loic a porté atteinte à la stabilité du Duché, menaçant à la fois l'économie de Montauban, car qui sait quels actes horribles il aurait pu commettre une fois en possession du trésor municipal, et le prestige de notre duché, qui aurait pu ressortir affaibli si une telle tentative avait réussi.
Lors de la prise de la mairie de Montauban, où celle-ci fut saccagé, et totalement pillé, aucun habitant venant du comté Reino de Castilla ne pouvait s�introduire sur le territoire de guyenne.
Messire El_loic n�a donc pas respecté cet accord et se trouve aujourd�hui sur la ville de Montauban
*fernouze* se tourna vers l'accusé *
El_Loic, par cette révolte, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trahison. Vous avez donc enfreint l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « de la Trahison » :
« � Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »
Sachez néanmoins El_Loic que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* fernouze* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation madcat, prévôt des maréchaux , et dame fantik douanière de Montauban Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- �étais en effet présent à Mautauban le 22 décembre mais seulement de passage. Je suis repartit le lendemain continue ma route. Voila que maintenant vous m'accuser d'avoir piller une mairie. Je n�étais même pas au courant que Mautauban c'était faite piller.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- *fernouze se leva et pris la parole*
depuis la prise de la mairie de montauban, aucun espagnol n'est autorisé à pénétrer en guyenne
messire El_Loic: que faites vous ici? passez vous par hasard? comme vous le dites ou espionnez vous notre duché afin d'entreprendre de nouvelles attaques.
certes vous n'etiez pas present lors de la prise de la mairie de montauban mais qui dit que vous n'avez pas participé indirectement à ce saccage en donnant des ordres de reina de castilla
je reclame une amende de 50 ecus et une interdiction totale de présence en guyenne ainsi qu'une inscription au casier judiciaire.
*fernouze se rassi en attendant le verdict* Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- Je suis juste en route pour le nord de la france. Je ne sais strictement rien de la prise de cette mairie. J'étais sur le territoire de Guyenne mais juste de passage.
L'accusation a appelé Madcat à la barre : - Citation :
- ne s'est pas présenté
L'accusation a appelé Fantik37 à la barre : - Citation :
- Votre Honneur,
Je viens témoigner ici en qualité de douanière de Montauban.
J'ai attentivement écouté l'acte d'accusation.
j'ai signalé la présence de Messire El_loic le 22 décembre, date à laquelle il était présent à Montauban malgré le décret d'interdiction paru le 9 décembre 1456.
Je dois cependant dire que cette personne ne se trouvais pas à Montauban lors des troubles qui ont vu la mairie pillée dans la nuit du 8 au 9 décembre 1456.
Je remercie la cour d'avoir écouté mon témoignage. Enoncé du verdict : - Citation :
- En ce Lundi 08 decembre de l'an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.Et vu qu'il s'agit ici bien de TOP et non de trahison.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 30 écus.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante.
http://images.imagehotel.net/?so20syagdb.jpg Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus | |
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