Luleberlu Escroquerie 1457

Procès ayant opposé Luleberlu à la mairie de Marmande.

Luleberlu était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Istar
Nom du juge : Seprian59 /Phillau
Date du verdict : 18/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Marmande

Acte d'accusation :

Citation :

Istar se présenta devant la court, salua les membres présents et soumit son dossier..


Vôtre honneur, aujourd'hui, j'ouvre un procès contre Messire Luleberlu sous le chef d'inculpation d'escroquerie.

Messire Luleberlu est meunier et a acheté de la farine d'un confrère qui vendait moins cher pour le revendre sur le même marché à un prix plus élevé. Ce qui va à l'encontre du décret municipale suivant.




-Arrêté municipal 2 :

_Article 1 : De la spéculation : Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d'escroquerie.


Ce fait nous a immédiatement été rapporté par le vendeurs au bureau de la police qui a ensuite fait enquête et acheté la farine de messire Luleberlu du marché à un prix supérieur de son achat par celui-ci. Toutes les preuves sont au bureau des plaintes à l'Ombrière:



http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-dpt-des-plaintes-f27/escroquerie-luleberlu-procs-via-mairie-t5337.htm#84960


Merci de votre écoute

Première plaidoirie de la défense :

j'ai rien à dire

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Istar se leva et prit la parole:

« Votre honneur, comme vous pouvez voir, la preuve a été faite pour démontrer l'achat de farine à bas prix et la revente sur le même marché à des prix supérieurs de rachat,par Messire Luleberlu. Ce qui va contre le décret municipale suivant..Je cite:




Arrêté municipal 2 :

_Article 1 : De la spéculation : Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.

En commettant cet acte, Messire Luleberlu a enfreint ce décret et a aussi anéantis les efforts de Dame Babouche de fournit aux boulangers de la farine à un prix abordable pour la fabrication de pain à bas prix. De plus ce geste posé, ne peut être expliqué que par une volonté d'empêcher la baisse de prix de la farine sur le marché et garder un prix élevé de celle-ci malgré tous les efforts des autres parties de la filière pour fournir un pain à prix abordable. Messire a le droit de vendre sa propre production au prix qu'il le désire mais il ne peux en aucun cas détruire les efforts des autres meuniers de fournir à bas prix en achetant leurs productions pour ensuite le remettre sur le marché à des prix plus élevés.

Cet acte est grave et inacceptable, je demande donc à la court une sentence de 3 jours de travaux à la mine, ce qui lui permettra de réfléchir sur la porté de son action, de lui rappeler la valeur du travail à un salaire inférieur de celui d'artisan auquel il est habitué et le manque a gagner dédommagera pour l'affront commit aux efforts de ceux qui se donne qu'un petit salaire pour permettre une production destinées aux plus démunis. »

Istar salua les membres de la court et reprit sa place pour attendre la suite

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Babouche à la barre :

Citation :

bonjour, votre honneur
j ai vendu, le 29/06/09 sue le marché de la farine a 14 écus, celle ci est acheté par des boulangers désireux faire du pain pas trop cher. A ma grande surprise, j ai vu que c etait luleberlu qui l avait acheté et celui ci est meunier. J en ai aussitot fait part a notre maire

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :

bonjour
je me présente Ombres, lieutenant de police de marmande. Suite à la plainte de Dame Babouche, j'ai fait une enquete sur messire Luleberlu et j'ai remarquée qu'il était effectivement meunier j'ai continuer mon enquete et découvert qu'il vendait des sac de farine à 14,50 et 14,60 ecus donc plus chere que la farine qu'il avait acheter. Cette farine ne lui servait à rien car le messire ne sait pas transformer la farine en pain où en tout autre chose. Donc la seule explication possible c'est que ce messire fait de la spéculation et déséquilibre le marché.
Vous pouvez aussi remarquée que vous lui donner l'occasion de s'expliqué mais qu'il le fait même pas.
J'espère qu'il sera puni comme il se doit

Enoncé du verdict :

Citation :

*Après avoir pris connaissance du dossier , le jeune homme était prest à rendre son verdict*

Bien , je prend la parole.

VU l'article 1 de l'arresté municipal 2 de la ville de Marmande ;

ATTENDU QU'il a été prouvé que messire Luleberlu a commis un acte qualifié de d'escroquerie ;

ATTENDU QUE que l'accusé n'a pas désirer s'exprimer pour se défendre ;

PAR CES MOTIFS , nous Philippe II d'Appérault (seprian59) , juge de Guyenne , reconnaissons la CULPABILITE de messire luleberlu et le condamnons à payer une amende de 10 écus ainsi qu'à 4 jours de travaux forcés à la mine.
L'accusé devra commencer sa peine dès lundi 21 septembre 1456 , si la peine n'est pas faite , il pourra estre poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :

4 jours de travaux forcés à la mine. L'accusé devra commencer sa peine dès lundi 21 septembre 1456 , si la peine n'est pas faite , il pourra estre poursuivi pour trouble à l'ordre public[/b][/color]